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[LORRAIN] - SÉGUIN (Philippe)

Assemblée nationale, seconde session ordinaire de 1980-1981. N° 2254. Rapport fait au nom de la Commission d'enquête parlementaire chargée d'examiner les problèmes de l'industrie textile et les moyens à mettre en oeuvre pour les résoudre Tome I. Tome II: Première partie: Annexes, audition de monsieur Raymond Barre, premier ministre. Tome II: Deuxième partie: Annexes, auditions (suite). Tome III: Annexes.

Reference : _201700388Language : French
S. l., Journal officiel, 1981 ; A4 (210 x 297 mm), 244 pp., 848 pp., 312 pp., broché. Les 4 volumes. Rapport remis à M. le Président de l'Assemblée nationale le 17 mars 1981, par M. Philippe Séguin, député. Dépôt publié au 'Journal officiel' du 18 mars 1981. Documents joints: copie de la lettre à M. Pierre Mauroy, premier ministre, datée du 30 juin 1981, copie de la lettre à M. le maire (commune inconnue), datée du 15 juillet 1981, copie d'un extrait du Journal officiel du 11 juillet 1981: Débats parlementaires à l'Assemblée nationale.

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