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Julien BENDA

Appositions

Reference : 36090Language : French
Gallimard | Paris 1930 | 11 x 16.50 cm | broché

-
Edition originale, un des 125 exemplaires numérotés sur Japon impérial, tirage de tête. Bel exemplaire. - Photographies et détails sur www.Edition-Originale.com -

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Librairie Le Feu Follet – Edition-Originale.com
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Paris, France

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HOOGHE (Adolphe d’)

DES APPOSITIONS ET DES LEVÉES DE SCELLÉS, Commentaire article par article du code de procédure civile avec la doctrine des auteurs et les arrêts des cours, Coût des divers actes nécessités par l’apposition et la levée des scellés avec les droits d’enregistrement, Formules pour Appositions, Levée de scellés, Référé, Opposition, etc., Nouveau tarif des Greffiers.- Projet de décret

35,00 €

, Paris, A.Chevalier-Marescq& Cie 1902, in-8, br., non coupé, (fané, marques de tampons), int. frais, 257p.

La Mémoire du Droit (Librairie - Edition - Expertise)
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Philippe Rolin

Paris, France

Benda (Julien)

APPOSITIONS

25,00 €

nrf, librairie Gallimard, 1930. In-12° broché, 89 pp., couverture contre pliée sur trois côtés, edition Originale sur Alfax. Très bel exemplaire.

Artlink
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Moïse Lecomte

BENDA Julien

Appositions

15,00 €

Gallimard, Nrf, 1930. In-12 broché, couverture rempliée, 89 p. Edition originale. L'un des 250 exemplaires du service de presse numérotés sur alfax. Petit accroc au dos sinon bon état.

L'Autre Sommeil
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Béatrice Ratréma

Bécherel, France

PREVOST Claude-Joseph

Reglemens sur les scellés et inventaires, en matière civile et criminelle. Avec les principes qui ont donné lieu à ces reglemens & qui en expliquent la pratique ; des observations sur les droits qu'ont les parties de requerir les appositions, levées de scellés & confections d'inventaire ; la capacité des juges & officiers, leurs competences ordinaires, par prévention, suite ou privilege sur ces matières ; la forme d'apposer & lever les scellés, & faire inventaire, suivant les differentes coûtumes, & les divers usages des provinces du royaume [...]

380,00 €

Paris Denis Mouchet, Pierre Prault 1734 in-4 veau fauve moucheté, dos à nerfs orné de caissons dorés et de fers "à l'oiseau", pièce de titre de maroquin havane [Rel. de l'époque],qqs mouillures, petite galerie de vers aux pp. 523-644 avec légère atteinte au texte

Librairie Chamonal

Rodolphe Chamonal

Paris, France

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