Documents.

Importantes archives de la Succession Rohan-Soubise, héritiers de Charles de Rohan, Prince de Soubise (volume global : environ 27 x 34 x 24 cm) [ Contient : ] 1 - Dossier «Liquidation et Partage de la Succession de Mr le Maréchal Prince de Soubise», 6 cahiers manuscrits brochés ensemble, 532 pp. avec importante table des matières et une très utile table alphabétique. Ce dossier, fondamental, est décomposé en 6 parties: la 1ère présente les questions que l’opération fait naître et ses solutions, la 2e le résultat des administrations antérieures, la 3e établit le partage de tous les biens de la succession suivant les dispositions des 17 coutumes & du droit écrit qui les régissaient, la 4e les contributions aux dettes, la 5e la balance de l’actif et du passif, la 6e les abandonnements. La consultation de la table alphabétique fait notamment ressortir les noms suivants: coutume d’Angoumois, de Paris, de Mantes, Bar, Vitry, Franche-Comté, Normandie, Saintonge et Saint Jean d’Angély, Anjou, Bretagne, Hainault, Tournay, Lille, Artois, Bapaulme, Montreuil, Duc de Bourbon, terre d’Aubepierre, d’Avaugour, Brain, Clisson, Brimeux, Goello, Petit Grimberg (Alsace), Hébuterne, Lebreucq, Loupy & Revigny, Montguyon, Montlieu, Méchin, Préaux, Saint Aulay, Sainte Marie Dumont, Soubise, Tournon, Ventadour, Vertus, Vivarais, Vitry, Woulte, Wiers, les Salines de Bourgogne, Hôtel Soubise, Hôtel rue de l’Arcade, Maison de Marly, etc…2 - Dossier «Etat Liquidation et Partage de la Succession de Mr le Prince de Soubise», 4 cahiers ms. brochés ensemble, 299 pp. avec importante table des matières et une très utile table alphabétique. Ce dossier, complémentaire du précédent et essentiel à la compréhension d’ensemble, présente notamment un dépouillement des procès-verbaux d’estimation des biens dépendant de la succession Soubise, département par département: Ardèche (La Voulte, Tournon, Annonay…), Charente (Montguyon, Montlieu, Soubise), Corrèze, Côte du Nord (Goëllo et Avaugour), Dordgne, Drôme, Gard, Isère Loire, Maine-et-Loire, Manche, Marne, Haute-Marne, Meuse, Nord, Pas-de-Calais, Seine Inférieure, Deux-Sèvres, Seine-et-Oise, Seine 3 - Dossier intitulé «Liquidation des créances de la Succession Soubise», environ 70 ff.4 - Fort dossier sous chemise intitulé «Pr Mr Lebordayre contre les Princes et Princesse de Rohan» contenant un important ensemble de documents imprimés et manuscrits dont «Mémoire pour les héritiers de Mad. La Ctesse de Marsan contre le Sieur Pottier et le Sieur Lançon, nombreux documents relatifs aux affaires des Rohan-Guéménée (Lebordayre contre Rohan-Guéménée, héritiers Sabatier, Bouchet de Préville, etc…) 5- Dossier sous chemise intitulé «Sanson contre Rohan» recueillant de nombreux documents manuscrits (datés de 1789 à 1840)6 - 6 petits dossiers sous chemise recueillant de nombreux documents manuscrits, et intitulés: «Contribution de Rohan Guéménée Production pour les héritiers Sabatier du 2 février 1836», «Affaire Guéménée Actif dans la Succession cotte 228», «Contribution De RohanProduction her. Courtois», «Tribunal de Ire Instance Chambre pour Mr Courtois & Lacroix, contre Mr de Rohan», «Contribution de Rohan Production Héritiers Courtois»7 - Dossier sous chemise intitulé «27e Liasse, De Castries» relatif aux intérêts du Duc de Castries, recueillant de nombreux documents manuscrits8 - Dossier sous chemise intitulé «Forêt de Couzières P. M. et Mad. Titon et M. Brodelet, contre les héritiers de Rohan» recueillant de nombreux documents manuscrits et imprimés dont deux grandes affiches: «Vente sur Folle-Enchère en un seul lot de la Forêt de Couzières, sise commune d’Evres, et de Veigné, canton de Montbazon, arrondissement de Tours, département d’Indre-et-Loire. La première publication aura lieu le 14 février 1839»8 - Imprimé intitulé «Affaire de Mgr le Duc d’Aumale contre Mme Veuve et Héritiers Declercq et les Princes de Rohan. Réquisitoirede M. Pinard substitut de M. le Procureur Impérial», [ juillet 1838 ], 30 pp. On joint document ms.: «Cession par la princesse de Rochefort» et deux petits dossiers Titon et Brodelet9 - Dossier sous chemise intitulé: «Château de Guéménée. Folle enchère Pour les s. en demande Titon et le sieur Brodelet contre le prince de Rohan duc de Montbazon» recueillant divers documents manuscrits et imprimés dont numéro des «Affiches parisiennes» du 19 novembre 1830 détaillant le domaine du château de Guéménée (arrondissement de Pontivy, département du Morbihan), et un document manuscrit de 20 ff. daté de 1829-1830 présentant également ce même détail10 - Dossier sous chemise intitulé «Demande en reddition de compte de bénéfice d’inventaire» Samedi 1ere chambre «Pour M. et Mme Titon contre les f. et de de Rohan», recueillant de nombreux documents11 - Dossier sous chemise intitulé«P. MM Titon et Brodelet contre héritiers de Rohan» recueillant divers documents manuscrits et imprimés dont grande affiche sur papier: «Vente sur Folle-Enchère en un seul lot de la Forêt de Couzières, sise commune d’Evres, et de Veigné, canton de Montbazon, arrondissement de Tours, département d’Indre-et-Loire. La première publication aura lieu le 14 février 1839», un manuscrit contenant un «Compte sommaire de M. Brodelet avec M. le Prince de Guéméné d’après les Etats déposés au greffe de Mrs les Commissaires Généraux du Conseil, et annexés à l’arrêt de liquidation du 30 Janvier 1787», plusieurs documents ms. anciens sur vélin (1777)12 - Dossier sous chemise intitulé «Mgr le Duc d’Aumale» contenant de nombreux documents manuscrits dont correspondance avec M. Rocher, administrateur du Duc d’Aumale13 - Dossier sous chemise intitulé «3e Liasse 9 Rohan» contenant de nombreux documents manuscrits (circa 1790-1840)14 - Dossier sous chemise intitulé «3e Liasse 7e Rohan» «Table Compte de Bénéfice d’Inventaire» contenant des documents manuscrits (liste par ordre alphabétique depuis lettre B, lettre A sur chemise)15 - Dossier sous chemise intitulé «Rohan Soubise» contenant de nombreux documents manuscrits dont de très importantes «Observations sur les Comptes d’Administration que se doivent réciproquement les deux branches de Rohan et de Condé dans la Succession Soubise» qui exposent notamment avec force détail le rôle important des coutumes qui s’appliquèrent lors de la transmission des biens immeubles en 1787. 16 - Nombreux dossiers (plus de 11) sous chemise, divers demandeurs contre Rohan: Chabrillon, Carcel, Charlet, Titon et Brodelet, Lormand, Ligneyron, Dame de Chateauvillard, de Bondy, etc.17 - Divers dossiers et documents imprimés et manuscrits divers relatifs à la succession Rohan-Soubise

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Archives de l'Affaire des Moëres [ Litiges faisant suite à la création des polders près de Dunkerque - Contient : ] (Dimension global de l'ensemble d'environ 30 x30 x 25 cm) : Dossier sous chemise usagée intitulée 2e liasse 3e, contenant nombreux imprimés relatifs à l'affaire dont : "Observations pour les Héritiers Quenedey et les héritiers Tupigny, intimés et incidemment appelants contre M. et MMe Boucher et Consorts, 1845", "Observations pour le général Talon, les héritiers de Pestre, M. et Madame Boucher, contre les héritiers Quenedey, Tupigny et de Puysegur, Imprimerie et Lithographie de Maulde et Renou, Paris, 1846", "Conclusions pour M. et MMe Boucher, le Général Talon et Consorts, contre les héritiers Chastenet et de Puysegur, les Héritiers Quenedey, les Héritiers Tupigny, Imprimerie et Lithographie de Maulde et Renou, Paris, 1845", "Gazette des Tribunaux 1844", etc et documents manuscrits ; Dossier sous chemise intitulé "P. M et Mad. Boucher Contre M. Guillemain" contenant nombreux documents manuscrits ; Dossier sous chemise intitulé "P. M Minard Contre S. Bierge et autres" contenant nombreux documents manuscrits ; Dossier sous chemise intitulé "Affaire Boucher contre Bailly Titres" contenant nombreux documents manuscrits et imprimés (Journal général d'affiches) ; Dossier sous chemise intitulé "P. Bernard contre de Puysegur et Autres" contenant divers documents manuscrits ; Dossier sous chemise intitulé "P. Bernard contre S. et De Bouher" contenant divers documents manuscrits ; Dossier sous chemise intitulé "Moëres Affaire Kervagault" contenant divers documents manuscrits ; Dossier sous chemise intitulé "Affaire des Moëres" contenant de nombreux documents manuscrits ; Dossier sous chemise intitulé "Affaire Desmoëres" contenant divers documents manuscrits et un imrimé ; Fort dossier sous chemise usagée intitulé "Affaire des Moëres 2e liasse P. Boucher contre Bailly Quenedey et Autres" contenant de nombreux documents manuscrits ; Important ensemble non classé de documents manuscrits, imprimés et copies d'actes divers dont Acte daté du 4 septembre 1779 évoquant la copropriété des Seigneuries et Terres des Moëres par les sieurs d'Hérouville et de Galtier, dossier manuscrit de 24 ff. exposant en détail la décision du Conseil de 1842 (avec très clair exposé préliminaire des faits), Manuscrit de 10 ff. daté du 29 janvier 1779 : "Procuration par les co-propriétaires des Moëres, par indivis pour le parts et portions détaillées et énoncées en un Etat annexé à la présente, portant pouvoirs irrévocables de faire la rétrocession au gouvernement des lacs des grandes et petites moëres pour en faire une nouvelle concession à la concession Vendermey"

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7 vol. in-4 br. (les deux premiers en feuillets sous chemise), Service Educatif des Archives Départementales de Lot-et-Garonne, Diffusé par le Centre Départemental de Documentation Pédagogique de Lot-et-Garonne, Agen, 1979, 1981, 1982, 1983, 1984, 1986, 1987Rappel du titre complet : [ Lot de 7 recueils de Documents relatifs au Lot-et-Garonne ] Une société Rurale au XIXe siècle. Le Lot-et-Garonne de l'Empire à la République. Recueil de Documents n°1 [ Avec : ] "Le Grand Siècle". Un siècle de crises en Agenais. Recueil de Documents n°2 [ Avec : ] La Formation des Maîtres au XIXème siècle. Les Ecoles Normales de Lot-et-Garonne de F. Guizot à J. Ferry. Recueil de Documents n°3 [ Avec : ] Quatre ans derrière les lignes Allemandes pendant la Grande Guerre. Les troglodytes de Graide 1914-1918. Souvenirs et Journal de Victr Guilhem-Ducléon. Lieutenant au 20ème RI Marmande. Recueil de Documents n°4 [ Avec : ] Les Lois Scolaires de Jules Ferry en Lot-et-Garonne. Recueil de Documents [ Avec : ] Armand Fallières (1841-1931) de Mézin ç l'Elysée. Recueil de Documents n°6 [ Avec : ] Le Compagnonnage en Lot-et-Garonne.Recueil de Documents n°7

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3 vol. in-8 reliure de l'époque demi-chagrin noir, dos à 5 nerfs, Tome I : Commission instituée par arrêté de M. le Préfet, du 26 mars 1839, et d'après le vœu du Conseil général, pour la recherche et la conservation des monuments et documents historiques du département, Deliège aîné, Bordeaux, 1840, 61 pp. [ Suivi de : ] Rapport présenté à Monsieur le Baron Sers, Préfet de la Gironde, le 21 août 1841, Deliège Aîné, Bordeaux, 1841, 171 pp. [ Suivi de : ] Rapports de M. le Préfet et de la Commission sur les monuments historiques, Imprimerie de Lavigne, Bordeaux, 12 pp. [Suivi de : ] Recueil des actes administratifs. . N° 859. Sommaire. Monuments historiques de la Gironde. Circulaire n° 8, [1842], pp. 289-313 [Suivi de : ] Rapport présenté à M. le Préfet du département de la Gironde, par la Commission des monuments historiques, sur ses travaux pendant l'année 1842-43. Suivi du rapport du Préfet au Conseil général et de la délibération de ce Conseil, Imprimerie de Lavigne, Bordeaux, 1843, 30-4 pp. [Suivi de : ] Rapport présenté à M. le Préfet du département de la Gironde, par la Commission des monuments historiques, sur ses travaux pendant l'année 1843-44. . Suivi du rapport du Préfet au Conseil général et de la délibération de ce Conseil, Imprimerie de Lavigne, Bordeaux, 1844, 36-7 pp. [Suivi de : ] Rapport présenté à M. le Préfet du département de la Gironde, par la Commission des monuments historiques, sur ses travaux pendant l'année 1844-45, suivi du Tableau de classement des Monuments historiques du département, Imprimerie de Durand, Successeur de Lavigne, Bordeaux, 1845, 62 pp. [Suivi de : ] Priviléges de la ville de Langon, recueillis par M. Virac, notaire à Sauternes. Communication faite à l'Académie par M. L. de Lamothe, s.n., pp. 419-439. [ Suivi de : ] Compte-rendu des travaux de la Commission des monuments historiques du département de la Gironde, pendant l'année 1845-46, Rapport présenté au Préfet de la Gironde par MM. Rabanis, président, et L. de Lamothe, secrétaire,Imprimerie de Durand, successeur de Lavigne jeune, Bordeaux, 1846, 101 pp. ; Tome II : Compte-rendu des travaux de la Commission des monuments historiques du département de la Gironde, pendant l'année 1846-47. Rapport présenté au Préfet de la Gironde, Librairie Archéologique de Victor Didron, 1847, 87 pp. [Suivi de : ] Compte-rendu des travaux de la Commission des monuments historiques du département de la Gironde, pendant l'année 1847-48. Rapport présenté au Préfet de la Gironde, Librairie Archéologique de Victor Didron, 1848, 48 pp. [ Suivi de : ] Compte-rendu des travaux de la commission des monuments et documents historiques et des bâtiments civils du département de la Gironde, pendant l'année 1848-49. Rapport présenté au Préfet de la Gironde, Librairie Archéologique de Victor Didron, 1849, 48 pp. [ Suivi de : ] [Suivi de : ] Compte-rendu des travaux de la Commission des monuments historiques du département de la Gironde, pendant l'année 1849-50. Rapport présenté au Préfet de la Gironde, Librairie Archéologique de Victor Didron, 1850, 73 pp. et 1 f. [Suivi de :] Compte-rendu des travaux de la commission des monuments et documents historiques et des bâtiments civils du département de la Gironde, pendant l'année 1850-51. Douzième Année. Rapport présenté au Préfet de la Gironde, Librairie Archéologique de Victor Didron, 1851, 49 pp. ; Tome III : Compte-rendu des travaux de la commission des monuments et documents historiques et des bâtiments civils du département de la Gironde, pendant l'année 1851-52. Treizième année. Rapport présenté au Préfet de la Gironde, Librairie Archéologique de Victor Didron, 1852, 68 pp. [ Suivi de : ] Compte-rendu des travaux de la commission des monuments et documents historiques et des bâtiments civils du département de la Gironde, pendant l'année 1852-53. (XIVe année). Rapport présenté à M. le Préfet de la Gironde, Didron, 1853, 81 pp. ; [ Suivi de : ] Compte-rendu des travaux de la commission des monuments et documents historiques et des bâtiments civils du département de la Gironde, pendant l'année 1853-54. (XVe année). Rapport présenté à M. le Préfet de la Gironde, Didron, 1854, 100 pp. et 1 f. n. ch. [ Suivi de : ] Compte-rendu des travaux de la commission des monuments et documents historiques et des bâtiments civils du département de la Gironde, pendant l'année 1854-55. (XVIe année). Rapport présenté à M. le Préfet de la Gironde, Didron, 1855, 108 pp.

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1 vol. fort in-8 reliure de l'époque demi-chagrin brun, dos à 4 nerfs dorés orné, contient : Compte-Rendu des Travaux de la Commission des Monuments Historiques du département de la Gironde pendant l'année 1846-47, A la Librairie Archéologique de Victor Didron, Paris, 1847, 87 pp. avec 8 planches hors texte [Suivi de : ] Compte-Rendu des Travaux de la Commission des Monuments Historiques du département de la Gironde pendant l'année 1847-48, A la Librairie Archéologique de Victor Didron, Paris, 1848, 46 pp. avec 16 planches hors texte [ Suivi de : ] Compte-Rendu des Travaux de la Commission des Monuments et Documents Historiques et des Bâtiments Civils du département de la Gironde pendant l'année 1849-50, A la Librairie Archéologique de Victor Didron, Paris, 1851, 73 pp. et 1 f. avec 19 planches hors texte [ Suivi de : ] Compte-Rendu des Travaux de la Commission des Monuments et Documents Historiques et des Bâtiments Civils du département de la Gironde pendant l'année 1850-51, A la Librairie Archéologique de Victor Didron, Paris, 1851, 49 pp. et 1 f. avec 15 planches hors texte [ Suivi de : ] Compte-Rendu des Travaux de la Commission des Monuments et Documents Historiques et des Bâtiments Civils du département de la Gironde pendant l'année 1851-52, A la Librairie Archéologique de Victor Didron, Paris, 1852, 68 pp. et 1 f. avec 15 planches hors texte [ Suivi de : ] Compte-Rendu des Travaux de la Commission des Monuments et Documents Historiques et des Bâtiments Civils du département de la Gironde pendant l'année 1853-54, A la Librairie Archéologique de Victor Didron, Paris, 1853, 49 pp. et 1 f. avec 15 planches hors texte [ Suivi de : ] Compte-Rendu des Travaux de la Commission des Monuments et Documents Historiques et des Bâtiments Civils du département de la Gironde pendant l'année 1854-55, A la Librairie Archéologique de Victor Didron, Paris, 1854, 100 pp. et 1 f. avec 19 planches hors texte [ Suivi de : ] Compte-Rendu des Travaux de la Commission des Monuments et Documents Historiques et des Bâtiments Civils du département de la Gironde pendant les exercices de 1862 à 1864, Eugène Bissei, Bordeaux, 1865, 102 pp. et 1 f. avec 15 planches hors texte [ Suivi de : ] Dictionnaire Géographique et Historique de la Gironde, rédigé sous les auspices de la Commission des Monuments Historiques du Département par M. J. Reclus, Eugène Bissei, Bordeaux, 1865, 36 pp. [ Suivi de : ] Compte-Rendu des Travaux de la Commission des Monuments et Documents Historiques et des Bâtiments Civils du département de la Gironde pendant l'exercice 1865-1866, Eugène Bissei, Bordeaux, 1865, 71 pp. avec 15 planches hors texte [ Suivi de : ] Dictionnaire Géographique et Historique de la Gironde, rédigé sous les auspices de la Commission des Monuments Historiques du Département par M. J. Reclus, Eugène Bissei, Bordeaux, 1865, pp. 37-110

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