Mémoires pour le Clergé de France dans l'affaire des Foi et Hommages. et Réponses de l'inspecteur du Domaine

Amsterdam, 1785 in-8, [4]-492 pp., bradel papier marbré (reliure moderne).

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Première édition.L'archevêque d'Aix relance la question débattue depuis des siècles : “Le Clergé de France est-il sujet à la Foi & Hommage, à l'Aveu & Dénombrement, aux droits et devoirs féodaux envers le Roi, pour les fiefs qu'il possède dans l'étendue de ses domaines ?”. Le clergé se retranchait derrière ses immunités de droit divin, et prétendait que des biens amortis sont affranchis de toute obligation seigneuriale ou féodale. Le clergé voulait avant tout maintenir le secret sur l'étendue réelle de ses propriétés. Le Roi entendait faire payer le clergé pour ses biens dans le royaume. La querelle se ralluma lorsque des poursuites furent engagées dans les apanages du comte d'Artois contre des bénéficiers refusant de prêter Foi et Hommage.Quérard, I, 382. - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.