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Constitution de la République française.
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Edition angevine de la toute récente Constitution consulaire.Au lendemain du 18 brumaire, une commission de douze membres fut chargée d'élaborer une nouvelle Constitution, sous la supervision de Bonaparte et de Sieyès. C'est Daunou qui rédigea le texte définitif, soumis à plébiscite. La nouvelle Constitution ne comprend plus de Déclaration des Droits en préambule. Le sénat est composé de 80 membres inamovibles, qui désignent les membres des assemblées législatives à partir de la liste de confiance nationale. L'exécutif est confié à trois consuls élus par le Sénat pour dix ans. Les second et troisième consuls n'ont qu'un rôle consultatif. Bonaparte possède l'initiative des lois et les promulgue. Il nomme les ministres et dirige l'armée. D'après Jean Tulard, il s'agit bien "d'une dictature déguisée".Histoire et dictionnaire de la Révolution française, pp.723-724. - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.
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A Paris, de l'Imprimerie de la République, an III [22 août 1795] - [absence de page de titre] - A Paris, chez Marchant / Prault et Rondonneau / Prault / Bertaut / Montgela, an II [1793]. Un vol. au format in-8 (200 x 127 mm) de 1 f. n.fol. et 65 pp. ; 130 pp. ; 1 f. bl., viii - 146 pp., 14 ff. n.fol., v pp. et 3 planches gravées n.fol. in fine. Reliure de l'époque de pleine basane glacée et marbrée fauve, plats jansénistes, dos lisse orné de doubles filets dorés, quadruple filet doré en queue, jeu de petits filets obliques à froid sur les coupes, tranches mouchetées.
CONSTITUTION ] AN III
Constitution, de la République Française, et lois y relatives€400.00
De l'Imprimerie de la République A Paris, de l'Imprimerie de la République, 1795 - An IV. In-16 relié demi-basane blonde à petits coins, dos lisses, filets dorés, pièces de titre. 1 ff blanc, titre, X + 360 page, 1 ff blanc. Constitution de l'an III, qui contient une Déclaration des "droits" de l'homme revue et corrigée, mais aussi des "devoirs" de l'homme. C'est la seule Constitution française qui définit le territoire, c'est aussi la plus longue constitution. Adoptée le 5 fructidor an II (22 août 1795), elle sera appliquée durant quatre ans, jusqu'au coup d'État de Bonaparte, le 18 brumaire an VIII. Bel exemplaire très propre et bien relié.
€180.00
Un volume in 16 demi cuir bleu époque,De la religion titre et filets dorés. Faux-titre,titre,180 pages Pagnerre 1841. Du Passé et de l’Avenir du peuple faux-titre,titre 184 pages, Pagnerre éditeur 1841.Projet de Constitution de la République française titre,62 pages 1 feuillet d’errata Au Bureau du peuple Constituant, Question du travail(extrait du peuple Constituant)Paris Au bureau du peuple Constituant faux-titre,titre;32 pages
[DIRECTOIRE].
Constitution de la république française. proposée au peuple français, par la Convention nationale€800.00
Lille, Léonard Danel, Fructidor an III (septembre 1795) in-8, 70 pp., demi-basane verte, dos lisse orné de filets dorés (reliure du début du XIXe). Dos uniformément insolé.
Fabrice Teissèdre
"P., et Bruxelles; Flon; l’An II de la République une et indivisible, 1793. In 8 de 70 pp., tel que paru. "
Gilles Hassan
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