Pourvoi en cassation devant la postérité contre l'arrêt de la Cour des Pairs sur l'attentat Quenisset.

Prévot, Rouannet, Chamerot, et chez les principaux libraires [Imprimerie de César Bajat], décembre 1841 in-8, titre, 68 pp., en feuilles.

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Définit les positions du Populaire dans l'Affaire Quenisset, affirmant qu'il n'y eut "ni complot ni complicité d'attentat" : en effet, le 13 septembre 1841, le duc d'Aumale accompagné de ses frères, les ducs d'Orléans et de Nemours, fit son entrée dans Paris à la tête du 17e léger dont il était colonel. Dans le faubourg Saint-Antoine, un coup de feu fut tiré par un nommé François Quenisset dit Papart, scieur de long de son état. Au cours des interrogatoires, il déclara appartenir à la Société des ouvriers égalitaires qui comportait trois sections : les égalitaires, les communistes et les réformistes. Il dénonça les personnes qui avaient participé au complot en affirmant qu’elles l’avaient trahi. La Cour des pairs fut, selon la Charte, chargée du jugement. Elle condamnera Quenisset et deux complices à la peine de mort, mais le roi commua la peine en bannissement à perpétuité ; trois complices à la déportation et six autres complices à des peines de cinq à quinze ans de détention. - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.