Constitution de la République Française du 22 Frimaire An 8 (13 décembre 1799)

Les commandes se font de préférence par e-mail ou par courrier.Tous les livres proposés sont en bon état sauf indications contraires mentionnées dans la description.Les prix sont nets,port en sus à la charge du destinataire.Les envois,après entente concernant les frais de port pour la France s'effectuent dès réception par chèque bancaire,mandat ou virement bancaire.Pour la zone euro par virement bancaire. Me demander mon RIB-IBAN-BIC.Hors Europe Règlement par carte bancaire accepté uniquement par l'intermédiaire de pay pal,les frais sont à la charge de l'acheteur.Les livres voyagent aux risques et périls du destinataire,l'emballage soigné est gratuit.Afin d'éviter tout litige il est expressément conseillé l'envoi en recommandé.Passé un délai d'une dizaine de jours à partir de la date de commande,les ouvrages non réglés seront remis en vente.