La continuité constitutionnelle en France de 1789 à 1989 - Journées d'études de 16-17 mars 1989

Economica / Presses Universitaires d'Aix-Marseille, 1990, in-8 br. (15,5 x 24), 178 p., coll. "Droit public positif - Série Travaux de l'Association française des constitutionnalistes", très bon état.

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Depuis 1789, la France a connu une quinzaine de Constitutions. La question se pose de savoir si le système français n'est pas en train de redécouvrir le socle constitutionnel sur lequel il repose depuis deux siècles, à savoir les principes énoncés dans la Déclaration des droits de l'homme de 1789. Par sa jurisprudence, le juge constitutionnel fait réapparaître ce socle, qui n'aurait cessé en fait, de soutenir l'édifice constitutionnel et juridique français. C'est l'hypothèse de travail qui a été formulée au départ de cette journée et demie de réflexion. Les cinq thèmes retenus ont été traités par Roland Debbasch (Unité et indivisibilité), Stéphane Rials (Souveraineté et représentation), Louis Favoreu (La Loi), Jacques Chevallier (la séparation des pouvoirs), et Jean Rivero (les libertés) ; le rapport de synthèse étant fait par le doyen Georges Vedel. Voir le sommaire complet sur photos jointes.