Nos 4 sous

1 vol. joli demi-rel. bas. fauve d'époque, dos lisse orné de fers dorés, titre et date dorés. Usures sur les coins. Quelques rousseurs et mouillures.

Importantes archives de la Succession Rohan-Soubise, héritiers de Charles de Rohan, Prince de Soubise (volume global : environ 27 x 34 x 24 cm) [ Contient : ] 1 - Dossier «Liquidation et Partage de la Succession de Mr le Maréchal Prince de Soubise», 6 cahiers manuscrits brochés ensemble, 532 pp. avec importante table des matières et une très utile table alphabétique. Ce dossier, fondamental, est décomposé en 6 parties: la 1ère présente les questions que l’opération fait naître et ses solutions, la 2e le résultat des administrations antérieures, la 3e établit le partage de tous les biens de la succession suivant les dispositions des 17 coutumes & du droit écrit qui les régissaient, la 4e les contributions aux dettes, la 5e la balance de l’actif et du passif, la 6e les abandonnements. La consultation de la table alphabétique fait notamment ressortir les noms suivants: coutume d’Angoumois, de Paris, de Mantes, Bar, Vitry, Franche-Comté, Normandie, Saintonge et Saint Jean d’Angély, Anjou, Bretagne, Hainault, Tournay, Lille, Artois, Bapaulme, Montreuil, Duc de Bourbon, terre d’Aubepierre, d’Avaugour, Brain, Clisson, Brimeux, Goello, Petit Grimberg (Alsace), Hébuterne, Lebreucq, Loupy & Revigny, Montguyon, Montlieu, Méchin, Préaux, Saint Aulay, Sainte Marie Dumont, Soubise, Tournon, Ventadour, Vertus, Vivarais, Vitry, Woulte, Wiers, les Salines de Bourgogne, Hôtel Soubise, Hôtel rue de l’Arcade, Maison de Marly, etc…2 - Dossier «Etat Liquidation et Partage de la Succession de Mr le Prince de Soubise», 4 cahiers ms. brochés ensemble, 299 pp. avec importante table des matières et une très utile table alphabétique. Ce dossier, complémentaire du précédent et essentiel à la compréhension d’ensemble, présente notamment un dépouillement des procès-verbaux d’estimation des biens dépendant de la succession Soubise, département par département: Ardèche (La Voulte, Tournon, Annonay…), Charente (Montguyon, Montlieu, Soubise), Corrèze, Côte du Nord (Goëllo et Avaugour), Dordgne, Drôme, Gard, Isère Loire, Maine-et-Loire, Manche, Marne, Haute-Marne, Meuse, Nord, Pas-de-Calais, Seine Inférieure, Deux-Sèvres, Seine-et-Oise, Seine 3 - Dossier intitulé «Liquidation des créances de la Succession Soubise», environ 70 ff.4 - Fort dossier sous chemise intitulé «Pr Mr Lebordayre contre les Princes et Princesse de Rohan» contenant un important ensemble de documents imprimés et manuscrits dont «Mémoire pour les héritiers de Mad. La Ctesse de Marsan contre le Sieur Pottier et le Sieur Lançon, nombreux documents relatifs aux affaires des Rohan-Guéménée (Lebordayre contre Rohan-Guéménée, héritiers Sabatier, Bouchet de Préville, etc…) 5- Dossier sous chemise intitulé «Sanson contre Rohan» recueillant de nombreux documents manuscrits (datés de 1789 à 1840)6 - 6 petits dossiers sous chemise recueillant de nombreux documents manuscrits, et intitulés: «Contribution de Rohan Guéménée Production pour les héritiers Sabatier du 2 février 1836», «Affaire Guéménée Actif dans la Succession cotte 228», «Contribution De RohanProduction her. Courtois», «Tribunal de Ire Instance Chambre pour Mr Courtois & Lacroix, contre Mr de Rohan», «Contribution de Rohan Production Héritiers Courtois»7 - Dossier sous chemise intitulé «27e Liasse, De Castries» relatif aux intérêts du Duc de Castries, recueillant de nombreux documents manuscrits8 - Dossier sous chemise intitulé «Forêt de Couzières P. M. et Mad. Titon et M. Brodelet, contre les héritiers de Rohan» recueillant de nombreux documents manuscrits et imprimés dont deux grandes affiches: «Vente sur Folle-Enchère en un seul lot de la Forêt de Couzières, sise commune d’Evres, et de Veigné, canton de Montbazon, arrondissement de Tours, département d’Indre-et-Loire. La première publication aura lieu le 14 février 1839»8 - Imprimé intitulé «Affaire de Mgr le Duc d’Aumale contre Mme Veuve et Héritiers Declercq et les Princes de Rohan. Réquisitoirede M. Pinard substitut de M. le Procureur Impérial», [ juillet 1838 ], 30 pp. On joint document ms.: «Cession par la princesse de Rochefort» et deux petits dossiers Titon et Brodelet9 - Dossier sous chemise intitulé: «Château de Guéménée. Folle enchère Pour les s. en demande Titon et le sieur Brodelet contre le prince de Rohan duc de Montbazon» recueillant divers documents manuscrits et imprimés dont numéro des «Affiches parisiennes» du 19 novembre 1830 détaillant le domaine du château de Guéménée (arrondissement de Pontivy, département du Morbihan), et un document manuscrit de 20 ff. daté de 1829-1830 présentant également ce même détail10 - Dossier sous chemise intitulé «Demande en reddition de compte de bénéfice d’inventaire» Samedi 1ere chambre «Pour M. et Mme Titon contre les f. et de de Rohan», recueillant de nombreux documents11 - Dossier sous chemise intitulé«P. MM Titon et Brodelet contre héritiers de Rohan» recueillant divers documents manuscrits et imprimés dont grande affiche sur papier: «Vente sur Folle-Enchère en un seul lot de la Forêt de Couzières, sise commune d’Evres, et de Veigné, canton de Montbazon, arrondissement de Tours, département d’Indre-et-Loire. La première publication aura lieu le 14 février 1839», un manuscrit contenant un «Compte sommaire de M. Brodelet avec M. le Prince de Guéméné d’après les Etats déposés au greffe de Mrs les Commissaires Généraux du Conseil, et annexés à l’arrêt de liquidation du 30 Janvier 1787», plusieurs documents ms. anciens sur vélin (1777)12 - Dossier sous chemise intitulé «Mgr le Duc d’Aumale» contenant de nombreux documents manuscrits dont correspondance avec M. Rocher, administrateur du Duc d’Aumale13 - Dossier sous chemise intitulé «3e Liasse 9 Rohan» contenant de nombreux documents manuscrits (circa 1790-1840)14 - Dossier sous chemise intitulé «3e Liasse 7e Rohan» «Table Compte de Bénéfice d’Inventaire» contenant des documents manuscrits (liste par ordre alphabétique depuis lettre B, lettre A sur chemise)15 - Dossier sous chemise intitulé «Rohan Soubise» contenant de nombreux documents manuscrits dont de très importantes «Observations sur les Comptes d’Administration que se doivent réciproquement les deux branches de Rohan et de Condé dans la Succession Soubise» qui exposent notamment avec force détail le rôle important des coutumes qui s’appliquèrent lors de la transmission des biens immeubles en 1787. 16 - Nombreux dossiers (plus de 11) sous chemise, divers demandeurs contre Rohan: Chabrillon, Carcel, Charlet, Titon et Brodelet, Lormand, Ligneyron, Dame de Chateauvillard, de Bondy, etc.17 - Divers dossiers et documents imprimés et manuscrits divers relatifs à la succession Rohan-Soubise

Vincent Guérin

1 vol. in-8 reliure demi-maroquin vert à grain long, Lycée de Rochefort. Année Scolaire 1908-1909. Distribution des prix sous la présidence de M. le Vice-Amiral de Percin. Samedi 31 juillet 1909. Discours de M. Humbert, Imprimerie Colbert, Rochefort sur Mer, 1909, 79 pp. [ Suivi de : ] Lycée de Rochefort. Année Scolaire 1909-1910. Distribution des prix sous la présidence de M. le Général Farinaux. Samedi 30 juillet 1910. Discours de M. Denis, Imprimerie Colbert, Rochefort sur Mer, 1909, 78 pp. [ Suivi de : ] Lycée de Rochefort. Année Scolaire 1910-1911. Distribution des prix sous la présidence de M. Cavalier. Samedi 29 juillet 1911. Discours de M. Denis, Imprimerie Colbert, Rochefort sur Mer, 1911, 87 pp. [ Suivi de : ] Lycée de Rochefort. Année Scolaire 1911-1912. Distribution des prix sous la présidence de M. le Vice-Amiral Arago. Samedi 27 juillet 1912. Discours de M. Coville, Imprimerie Colbert, Rochefort sur Mer, 1912, 88 pp. [ Suivi de : ] Lycée de Rochefort. Année Scolaire 1912-1913. Distribution des prix sous la présidence de M. Machenaud. Dimanche 13 juillet 1913. Discours de M. Leroux, Imprimerie Colbert, Rochefort sur Mer, 1913, 54 pp. et pp. 81-88 [ Suivi de : ] Lycée de Rochefort. Année Scolaire 1913-1914 Distribution des prix sous la présidence de M. Paul Roquère. Dimanche 12 juillet 1914. Discours de M. Denis, Imprimerie Colbert, Rochefort sur Mer, 1914, 91 pp. [ Suivi de : ] Lycée de Rochefort. Année Scolaire 1914-1915. Distribution des prix sous la présidence de M. Ad. Crémieux. Mardi 13 juillet 1915. Imprimerie Colbert, Rochefort sur Mer, 1915, 87 pp. [ Suivi de : ] Lycée de Rochefort. Année Scolaire 1915-1916. Distribution des prix sous la présidence de M. Ad. Crémieux. Jeudi 13 juillet 1916. Discours de M. Bazaillas, Imprimerie Colbert, Rochefort sur Mer, 1916, 93 pp. [ Suivi de : ] Lycée de Rochefort. Année Scolaire 1916-1917. Distribution des prix sous la présidence de M. Ad. Crémieux. Jeudi 12 juillet 1917. Discours de M. Picard, Imprimerie Colbert, Rochefort sur Mer, 1917, 100 pp. [ Suivi de : ] Lycée de Rochefort. Année Scolaire 1917-1918. Distribution des prix sous la présidence de M. le Vice-Amiral. Samedi 13 juillet 1918. Discours de M. Mélèse, Imprimerie Colbert, Rochefort sur Mer, 1918, 96 pp. [ Suivi de : ] Lycée de Rochefort. Année Scolaire 1918-1919. Distribution des prix sous la présidence de M. le Vice-Amiral Jaurès. Samedi 12 juillet 1919. Discours de M. Picard, Imprimerie Colbert, Rochefort sur Mer, 1919, 89 pp. [ Suivi de : ] Lycée de Rochefort. Année Scolaire 1919-1920. Distribution des prix sous la présidence de M. Palmade. Lundi 12 juillet 1920. Discours de M. Lacombe, Imprimerie Colbert, Rochefort sur Mer, 1920, 89 pp. [ Suivi de : ] Lycée de Rochefort. Année Scolaire 1920-1921. Distribution des prix sous la présidence de M. le Contre-Amiral de la Taste. Mercredi 13 juillet 1921. Discours de M. Picard, Imprimerie Colbert, Rochefort sur Mer, 1921, 86 pp.

Archives de l'Affaire des Moëres [ Litiges faisant suite à la création des polders près de Dunkerque - Contient : ] (Dimension global de l'ensemble d'environ 30 x30 x 25 cm) : Dossier sous chemise usagée intitulée 2e liasse 3e, contenant nombreux imprimés relatifs à l'affaire dont : "Observations pour les Héritiers Quenedey et les héritiers Tupigny, intimés et incidemment appelants contre M. et MMe Boucher et Consorts, 1845", "Observations pour le général Talon, les héritiers de Pestre, M. et Madame Boucher, contre les héritiers Quenedey, Tupigny et de Puysegur, Imprimerie et Lithographie de Maulde et Renou, Paris, 1846", "Conclusions pour M. et MMe Boucher, le Général Talon et Consorts, contre les héritiers Chastenet et de Puysegur, les Héritiers Quenedey, les Héritiers Tupigny, Imprimerie et Lithographie de Maulde et Renou, Paris, 1845", "Gazette des Tribunaux 1844", etc et documents manuscrits ; Dossier sous chemise intitulé "P. M et Mad. Boucher Contre M. Guillemain" contenant nombreux documents manuscrits ; Dossier sous chemise intitulé "P. M Minard Contre S. Bierge et autres" contenant nombreux documents manuscrits ; Dossier sous chemise intitulé "Affaire Boucher contre Bailly Titres" contenant nombreux documents manuscrits et imprimés (Journal général d'affiches) ; Dossier sous chemise intitulé "P. Bernard contre de Puysegur et Autres" contenant divers documents manuscrits ; Dossier sous chemise intitulé "P. Bernard contre S. et De Bouher" contenant divers documents manuscrits ; Dossier sous chemise intitulé "Moëres Affaire Kervagault" contenant divers documents manuscrits ; Dossier sous chemise intitulé "Affaire des Moëres" contenant de nombreux documents manuscrits ; Dossier sous chemise intitulé "Affaire Desmoëres" contenant divers documents manuscrits et un imrimé ; Fort dossier sous chemise usagée intitulé "Affaire des Moëres 2e liasse P. Boucher contre Bailly Quenedey et Autres" contenant de nombreux documents manuscrits ; Important ensemble non classé de documents manuscrits, imprimés et copies d'actes divers dont Acte daté du 4 septembre 1779 évoquant la copropriété des Seigneuries et Terres des Moëres par les sieurs d'Hérouville et de Galtier, dossier manuscrit de 24 ff. exposant en détail la décision du Conseil de 1842 (avec très clair exposé préliminaire des faits), Manuscrit de 10 ff. daté du 29 janvier 1779 : "Procuration par les co-propriétaires des Moëres, par indivis pour le parts et portions détaillées et énoncées en un Etat annexé à la présente, portant pouvoirs irrévocables de faire la rétrocession au gouvernement des lacs des grandes et petites moëres pour en faire une nouvelle concession à la concession Vendermey"

Service d'information des maires et conseillers généraux. 1965. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 35 pages.. . . . Classification Dewey : 70.49-Presse illustrée, magazines, revues

Sablons, France