Rapport au roi relatif à la Société royale pour l'émélioration des prisons (9 avril 1819).

1819. Recueil in-4, pagination multiple, broché tel que paru, couverture muette d'attente. Agréable exemplaire.

-
Contient : DECAZES, Circulaire ; DECAZES, Rapport au roi relatif à la Société royale pour l'amélioration des prisons (9 avril 1819) ; DECAZES, Ordonnance au roi (9 avril 1819) ; DECAZES, Status de la Société royale pour l'amélioration des prisons (Fondateurs, Conseil général des prisons du royaume, Rapports [...] pour préparer les instraictions, [...] pour régler le régime de santé des prisons, [...] pour les instructions religieuses et morales des prisons, [...] pour s'occuper de l'instruction primaire, [...] pour s'occuper des enfans détenus par l'effet de la puissance paternelle, [...] pour s'occuper des mesures de police judiciaire et administrative des prisons, Procès verbal de l'installation de la Société royale pour l'amélioration des prisons) ; DECAZES, Conseil général des prisons du royaume, arrêté ; Conseil sépcial des prisons du royaume, Règlement ; BARBE MARBOIS, Visite des prisons des départements de l'Eure et de la Seine-inférieure en octobre 1819 par un membre de la Société royale pour l'amélioration des prisons ; Rapport fait au Conseil général de la Société royale pour l'amélioration des prisons ; Extraits des lois et réglemens concernant l'administration et la police des prisons. * Voir DARU & BOURNAT, La Société royale des prisons 1819-1830 (Paris, Douniol, 1879). * Prépublication : Revue pénitentiaire et de droit pénal, Bulletin de la Société générale des priosn, tome 2, 1878, pp. 54-72, 288-301, 443-464. * L'exemplaire de l'ENAP est identique et contient 2 pièces supplémentaires de 1822 et 1830. * Voir photographie(s) / See picture(s). * Membre du SLAM et de la LILA / ILAB Member. La librairie est ouverte du lundi au vendredi de 14h à 19h. Merci de nous prévenir avant de passer,certains de nos livres étant entreposés dans une réserve.