Discours prononcés à la tribune de la Chambre des Pairs, dans la discussion du nouvel article 23 de la Charte.

Paris, imp. Crapelet, 1831, 1 br. in-8, f.t., titre, 446 pp., légères rousseurs ;

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Dés son accession au pouvoir, le roi Louis-Philippe révise la charte constitutionnelle. Elle est promulgée et votée le 14 aout 1830, par la Chambre des députés et des pairs. Basée sur la charte de 1814, ce sera la dernière constitution prévoyant un gouvernement monarchique. Article 23: La nomination des Pairs de France appartient au Roi. Leur nombre est illimité, il peut en varier les dignités, les nommer à vie ou les rendre héréditaires, selon sa volonté. Les discussions contenues dans cet ouvrage, portent sur l'hérédité de la Pairie. La Chambre des Pairs était une assemblée législative, dont les membres étaient nommés à vie sous la Monarchie de Juillet (Louis-Philippe), et dont les fonctions étaient héréditaires sous la Restauration. Elle sera remplacée par le Sénat. Table des discours contenus dans cet ouvrage: Opinion de M. Le Comte de Saint-Priest. - Opinion de M. Le duc De Noailles. - Opinion de M. Le marquis de Mortemart. - Opinion de M. De la Roche-Aymon. - Opinion de M. Le marquis de Sain-Simon. - Opinion de M. Le baron Mounier. - Opinion de M. Le comte de Tournon. - Opinions de M. Le Comte de Boissy d'Anglas. - Opinion de M; le comte d'Aramon. Etc...