Marine Royale. Ordonnance du roi, pour régler les fonctions dont les Officiers de la Marine seront chargés sur les escadres & à bord des vaisseaux, relativement aux consommations & remplacemens des munitions & des effets, & aux revues des équipages dans le cours des Campagnes. Du 27 septembre 1776.

Paris, De l’Imprimerie royale, 1776. 1 vol. In-4 broché de 23 pp.

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Édition originale. En 1776 une réforme majeur de la Marine royale permit à la France de rivaliser avec l’Angleterre en 1780. Louis XVI, contrairement à ses habitudes, s’est personnellement impliqué dans ces réformes. Le domaine de compétences des intendants et des commissaires est limité à l’aspect économique de l’administration des arsenaux. À partir de 1776, ils gèrent les ressources – financières, matérielles et humaines – nécessaires au service des forces navales, tandis que la direction effective de l’arsenal appartient aux officiers de vaisseau. Cette victoire de l’Épée sur la Plume n’est que temporaire, et est remise en cause en 1791. Alain Berbouche, Marine et justice, chapitre II, Les services extérieurs de la Marine et leurs personnels ». Presses universitaires de Rennes, 2010).