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RIVIÈRE (H. F.), HÉLIE (Faustin), PONT (Paul)
CODES FRANÇAIS conformes aux textes officiels avec une Conférence des articles basée principalement sur la jurisprudence, Annotés des Arrêts de la Cour de Cassation et des circulaires ministérielles, Et précédés des lois constitutionnelles, 21eéd. revue, corrigée et augmentée. LOIS USUELLES, DÉCRETS, ORDONNANCES ET AVIS DU CONSEIL D’ÉTAT, Dans l’ordre chronologique, Annotés des arrêts de la Cour de Cassation et des circulaires ministérielles, Avec une table alphabétique de concordance, 21eéd. revue, corrigée et augmentée.
Référence : 57282Langue : français
, Paris, Maresq Ainé- E.Plon 1893, 2 vol. fort in-8, demi-chagrin brun, tit. doré sur dos à 5 nerfs avec filets encadrants dorés, tr. mouchetées, (qq. mq. de papier sur les plats, lég. épidermures, rares rousseurs), bon état, VI-326-159-45-128-112-24-107-16-28-43/ 1227-150-51p.
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