Dauphiné

Amsterdam, F. de Witt, [circa 1680]. 454 x 557 mm.

Librairie Le Bail

Didier Le Bail

Paris, France

Grenoble, , 1602-1614. Arrest de la Cour de Parlement de Dauphiné, portant réglement pour le parachèvement de ce qui reste à faire, touchant la vérification et réduction des debtes des communautez villageoises de Dauphiné et attermoyement du payement d'icelles. S.l.n.d. (1614). 3 pp. Extraict des Registres du Conseil d'Estat. S.l.n.d. (1613). 3 pp. « Ordonne sa dite Majesté qu'il sera procédé par lesdits commissaires à la vérification et jugements des dettes contractées pour acquittement des assignations du parti de la Ligue ».Stil et Règlement dressé par la cour de parlement... pour estre suivy et observé par les commissaires qu'elle a députez à la vériffication des debtes des communautez villageoises et par les parties procédans pardevant lesdicts commissaires. S.l.n.d. (1611). 8 pp. XLIV articles. Arrest donné par le Roy en son Conseil le dernier jour de septembre 1610. S.l.n.d. (c.1610) 8 pp.Extrait des registres du Conseil d'État. Sur les requêtes respectivement présentées au Roi : la première par les habitants des communautés de l'Escarton, d'Ours, Sozanne, Bardonanche et autres communautés circonvoisinnes du Bailliage du Briançonnois (…) S.l.n.d. (c. 1608). 11 pp.Extrait des registres du Conseil d'État sur la Remontrance faite au Roy en son conseil par les créanciers des Communautés du pays de Dauphiné, à ce qu'il plut à Sa Majesté déclarer, expliquer et modifier aucuns articles contenus en l'Instruction cy-devant exposée aux Commissaires députés pour la vérification des dettes dudit pays. S.l.n.d. (c.1607). 4 pp. Notes manuscrites marginales à l'encre du temps.Arrest donné par le Roi en son Conseil d'État, au profit desdites communautés villageoises de ladite province, sur la vérification et paiement de leurs dettes, défenses de contraindre au corps pour lesdites dettes, tant générales que particulières. S.l.n.d. (c.1606). 4 pp. Instructions que le Roy entend être suivies et gardées par les commissaires qui seront députés par Sa Majesté pour la vérification et réduction des dettes des communautés villageoises de Dauphiné. S.l.n.d. (c.1606). 10 pp. Notes marginales à l'encre du temps.Les Estats Généraux assemblés en la ville de Valence en Dauphiné, le trentième novembre 1604. Avec l'arrest de Parlement dudit pays, sur iceux, du deuxième mai 1605. S.l.n.d. (c. 1605). 54 pp.Patentes de Sa Majesté du 5 décembre 1609. 2 pp. manuscrites à l'encre du temps. Calcul des Monnoyes sur le Règlement. S.l.n.d. (c.1602). 1 p.Règlement sur les dettes des Communautés du Dauphiné. S.l.n.d. (c.1602). 8 pp. Notes marginales manuscrites à l'encre du temps.Édit du Roi donné à Rouen touchant la révocation et surséance des arrerages de tailles, taillon et contributions faites depuis l'an 1589 jusqu'en 1594. 4 pp.Arrest du Roi donné à Lyon portant sursoyance des obligations passées par les communautés en payant les intérêts au denier quinze depuis l'an 1588. 2 pp.14 pièces reliées en 1 vol. in-4, vélin souple (reliure de l'époque).

Bonnefoi Livres Anciens

Henri Bonnefoi

Paris, France

Ensemble de 43 documents relatifs au Centenaire et Etats libres du Dauphiné.

Librairie Le Trait d'Union

Catherine Pierrang

Troyes, France

HORIZONS DE FRANCE. 1970. In-8. Cartonnage d'éditeurs. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 225 pages - Quelques rousseurs naturelles - Nombreuses photographies en noir et blanc et en couleurs dans et hors texte - Une annotation à l'encre sur la page de garde. . . . Classification Dewey : 908.4458-Régionalisme : Rhône-Alpes

Le-livre.fr / Le Village du Livre

Sablons, France

Ensemble de 7 ouvrages réunis en 4 volumes in-8 (205 x 127 mm), cartonnage raciné de l'époque, dos lisses ornés de filets et de fleurons dorés, pièces de titre et de tomaison de veau brique et noir, tranches mouchetées rouges.