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BUISSON Henry

La police du roulage

Référence : 284Langue : français
Publication à compte d'auteur (Paris, 1953), broché, 167 pages+10 pages de table alphabétique des matières, photos noir et blanc dans le texte, très bon état

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Textes et jurisprudence de la route L'auteur est docteur en droit

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Au bureau du journal. 4 mai 1844. In-Folio. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 16 pages environ illustrées de nombreuses gravures en noir et blanc - Paginées de 146 à 160. . . . Classification Dewey : 70.4417-L'illustration / Figaro salon

Bruxelles: Editons Vioburo, c. 1954 in-8, 206 pages, 1 f. volant en couleurs avec panneaux de signalisation. Broché, couverture jaunie avec petites déchirures, coins emoussés, bon état dans l'ensemble. Commentaires sur le règlement du roulage du 8 avril 1954.

Librairie - Galerie Eburnea

J. M. Rostoker

Abidjan, Côte d'Ivoire

GROS (Louis).

LE GUIDE-PRATIQUE DU PROPRIETAIRE ET DU COMMERCANT, contenant: un traité des actes sous signature privée; la loi sur les attributions des conseils municipaux; la loi sur l'expropriation pour cause d'utilité publique; le texte de la loi sur les vices rédibitoires des animaux; une instruction sur les mesures relatives aux chaudières à vapeur: le titre XVIII du code civil sur les privilèges et les hypotèques; le titre VIII du code du commerce, sur les lettres de change et billets à ordre; les lois sur la compétence des juges de paix et des tribunaux de première instance; le tarif des honoraires des avocats, avoués, greffiers, huissiers, notaires, experts, etc.; les lois sur l'absence militaire et sur les établissemens dangereux, incommodes ou insalubres; les décisions et arréts des diverses cours sur la matière, précédés ou suivi d'observations; une instruction détaillée sur les rapports du public avec l'administrations des Postes; le tarif des droits de timbre, d'enregistrement, de greffe et d'hypotèques; les lois sur la police du roulage, les chemins de fer et les chemins vicinaux; les lois sur les brevets d'invention et sur les sociétés commerciales; les lois sur les mines et carrières, les canaux et les eaux; la loi sur la police de la chasse et sur la pêche fluviale; des formules de toute espèce de convention ; suivi du GUIDE DU PATENTABLE;contient: INSTRUCTION SUR LES MESURES DE PRECAUTION HABITUELLES A OBSERVER DANS L'EMPLOI DES CHAUDIERES A VAPEUR ETABLIES A DEMEURE, par Jean-Baptiste Teste.

110,00 €

Nyons, chez Gros, 1851, 1843, 1846, 1 demi basane à coins, dos orné, petit manque sur 1 mors ; in-8 de 552, 14 et 72 pp., quelques rousseurs sur les 4 premiers feuillets ;

Librairie Ancienne du Vivarais

Patrick CARLE

Saint Etienne de Boulogne, France

IMPRIMERIE ADMINIS. RAGOT. Avril 1874. In-8. En feuillets. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Fascicule de 8 pages, paginées de 101 à 108. . . . Classification Dewey : 908.447-Régionalisme : Aquitaine

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