ORDONNANCE DU ROI portant amnistie générale en faveur des Soldats,Cavaliers, Dragons et Hussards qui ont déserté des Troupes de Sa Majesté avant le 1er janvier 1776 et qui établit de nouvelles peines contre les Déserteurs.

Les prix annoncés sur le site sont nets, les frais de port sont à la charge de l'acheteur et transmis au moment de la commande.
Envois recommandés selon le poids et la valeur et en application des tarifs postaux.
Envoi des commandes à réception du règlement.
Le paiement se fait par chèque de préférence pour la France Métropolitaine et les DOM TOM, pour l'étranger par virement international, mandat ou autre à définir avec le client.
Droit de rétractation applicable dans un délai de 7 jours ouvrés à partir de la réception de la commande.
Les livres commandés sont réservés pendant 8 jours, passé ce délai sans réception du règlement, les livres seront remis en vente.