1/ DEBRY Jean – Rapport… sur le traité de réunion de la République de Genève à al République de France. Comité général de Floréal, An VI. 16 pp. 2/ CHENIER Marie-Joseph – Rapport… sur l’organisation de Genève et de son territoire. Séance du 8 Thermidor An VI. 18 pp. 3/ MANSORD – Opinion sur le projet relatif à Genève. Séance du 13 Thermidor, An VI. 34 pp. 4/ LEBORGNE – Opinion… sur le projet de Chénier, au nom d’une Commission spéciale, pour faire d Genève le Chef-lieu d’un nouveau département, sous le nom de Lac Léman, en prenant une portion du territoire des Départements de l’Ain et du Mont-Blanc. Séance du 14 Thermidor, An VI. 10 pp. 5/ FAULCON Félix – Opinion… sur la question de savoir si Genève sera le Chef-lieu d’un nouveau Département. Séance du 14 Thermidor An VI. 8 pp. 6/ ROSSEE – Rapport sur la résolution du 14 Thermidor, relative à l’organisation de Genève et de son territoire. Séance du 8 Fructidor, An VI. 14 pp. 7/ CURIAL – Opinion… sur la résolution du 1 Thermidor dernier, relative à l’organisation de Genève et de son territoire. Séance du 8 Fructidor, An VI. 54 pp. 8/ GIROD (de l’Ain) – Opinion… sur la résolution du 14 Thermidor, relative à l’organisation de Genève.