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Rapport fait au nom du Comité chargé de l'aliénation des domaines nationaux.
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La Rochefoucauld d'Anville avait été élu député de la noblesse de Paris aux Etats Généraux et s'était ensuite rallié au Tiers-Etat. Homme éclairé et libéral, il était aussi botaniste. Il fut assassiné lors des massacres de septembre 1792. Sur la vente des premières tranches de domaines nationaux.Martin & Walter, 19366. - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.
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BOUTEVILLE DU METZ (Louis-Ghislain)
Décret de l'Assemblée Nationale. du 10 octobre 1790, sur les ventes aux municipalités, des domaines nationaux. Sanctionné par le Roi le () du même mois. Précédé du rapport fait au nom du Comité chargé de l'aliénation des domaines nationaux. Imprimé par ordre de l'Assemblée Nationale30,00 €
Paris, Imprimerie Nationale, 1790 in-8, 11 pp., en feuilles.
Fabrice Teissèdre
LA ROCHEFOUCAULD-LIANCOURT (François-Alexandre-Frédéric de)
Rapport fait au nom du Comité chargé de l'aliénation des domaines nationaux.50,00 €
Paris, Baudouin, 1790 in-8, 17 pp., broché, couv. papier postérieur. Taché d'humidité au bas de la brochure.
Fabrice Teissèdre
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