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[ORDRE DE MALTE]

N° 1878. Arrêté relatif à la liquidation des pensions des chevaliers français de l'Ordre de Malte. Mézières, le 18 thermidor an XI [6 août 1803] de la République française

Référence : 208359Langue : français
Paris, Imprimerie du Dépôt des lois, s.d. (1803); in-4, 2 pp., en feuille.

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"Les chevaliers français de l'Ordre de Malte (...) seront admis à la liquidation de leurs pensions, pour en être payés intégralement".Absent de Saffroy. - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.

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