Ordonnance de Louis XIV. Roy de France et de Navarre. Donnée à Saint Germain en Laye au mois d'avril 1667

Paris Chés les Associez 1701 in 18 (12,5x7) 1 volume reliure pleine basane fauve, dos à nerfs orné, [1] 228 pages, mors du plat supérieur faible. Relié à la suite: Ordonnance de Louis XIV, Roy de france et de navarre, Ensemble les édits et déclarations touchant la réformation de la Justice. Du mois d'Août 1669 (Paris, Chés les Associez. 114 pages). Relié à la suite: Ordonnance de Louis XIV, Roy de France et de Navarre. Donnée à Saint-Germain en Laye, au mois d'Août 1667. Pour les matières criminelles (Paris, Chés les Associez. 124 pages). Relié à la suite: Ordonnance de Louis XIV, Roy de France et de Navarre. Servant de reglemens pour le Commerce des Marchands. Donnée à Saint-Germain en Laye , au mois d'avril 1667 (Paris, Chés les Associez. 98 pages). Bon exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request )

Petit in 4 plein cuir fauve à nerfs,reliure muette,titre,2 feuillets des titres contenus dans cette ordonnance,222 pages,41 pages de table des matières principales,3 pages de privilège du Roy 30 juin 1667.à Paris chez les associez choisis par ordre de sa Majesté pour l’impression de ses nouvelles ordonnances 1667,édition originale.Partie inférieure du deux plats et dos restaurés.Ex-libris manuscrit Première page de garde.Grande ordonnance unificatrice voulu par Colbert,portant sur la procédure civile;elle se fixe pour objectif d'uniformiser une procédure qui devra être observée dans tout le royaume, sans que l'on puisse y déroger d'une quelconque manière. Cela explique sans doute l'hostilité que va susciter auprès de divers parlements,surtout au Sud de la France,une ordonnance dont l'interprétation est réservée au roi.De l'observation des ordonnances des délais sur les assignations & ajournemens.Des congez & défauts en matière civile.Des délais & procédures es Cours de Parlement.Grand Conseil,& Cours des Aides en première instance;des Enquestes.Des reproches des Témoins.Des récusations des Juges

1667 A Paris Chez les Associez choisis par ordre de sa Majesté pour l'impression de ses nouvelles Ordonnances - 1667 - Un volume in-16,-(6) + 306 pp + (82)index. reliure pleine basane de l'époque, dos à nerfs tres frotté,charnieres abimées,coins usés,texte bon

Livres Anciens Komar

Vladimir Komar

Meounes les Montrieux, France

Paris, chez les Associés choisis par ordre de Sa Majesté, 1667. In-12, [6]-306-[82] pp., veau havane marbré, blason au lion couronné doré au centre, dos à nerfs orné de caissons dorés, tranches rouges (petits manques et épidermures).