Décret de la Convention nationale. des 6, 7 & 8 avril 1793. Relatifs à tous les individus de la famille des Bourbons

Paris, Imprimerie nationale exécutive du Louvre, 1793 in-4, 3 pp., broché sous couverture factice de papier bleu imprimée.

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Ordonne l'arrestation et le transfert à Marseille de tous les membres de la famille de Bourbon non détenus au Temple ou émigrés. La mesure vaudra aussi pour la famille du "citoyen Égalité" : tous les membres de la famille de Bourbon furent arrêtés le 7 avril 1793., donc, en plus du prince de Conti, le duc d'Orléans, ses deux autres fils, le duc de Montpensier et Louis-Charles d'Orléans, comte de Beaujolais, et sa sœur Louise-Bathilde. La Convention décida d'éloigner toute la famille de Paris et opéra leur transfert immédiat au fort Saint-Jean à Marseille. Seule sa fille Marie-Adélaïde bénéficia d'une certaine clémence et fut assignée à résidence au château de Bizy - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.