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Organisation des cultes. Discours du citoyen Portalis, orateur du gouvernement, au Corps législatif. - Projet de loi. - Convention entre le gouvernement français et le Pape. - Articles organiques de la convention. - Articles organiques des cultes protestans. - Rapport du citoyen Portalis, sur les articles organiques de la convention. - Rapport du citoyen Portalis, sur les articles organiques des cultes protestans. Réimprimé sur l'exemplaire original de l'Imprimerie de la République
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Petite édition provinciale de cet important recueil de tous les textes officiels du Concordat, avec une pagination continue des sept parties (qui sont ordinairement en pagination séparée). - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.
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