Livres
Traité de la jurisdiction [sic, juridiction] volontaire et contentieuse des officiaux et autres juges d'église tant en matière civile que criminelle, où l'on traite de leur compétence, fonctions et devoirs et de la manière de se pourvoir contre leurs Ordonnances et jugements.
-
''L'ouvrage doit être regardé comme une suite du Commentaire sur l'Edit du mois d'avril 1695. Presque tout ce qui ets dit de la Juridiction ecclésiastique dans les ouvrages n'y est traité que rrelativement au Droit canonique, et presque point par rapport au Droit français''. Barbier IV, Dictionnaire des ouvrages anonymes, 757-e - Quérard IV, La France littéraire, p. 255 - Camus & Dupin, Bibliothèque choisie de livres de Droit, 1884. Très légères marques d'usage affectant la reliure. Feuillets parfois très légèrement brunis. Très rares rousseurs dans le texte. Nonobstant, belle condition.
90,00 €
Cet article vous est proposé par :

06.84.15.59.05
Règlements :
PayPal, Chèque, Autres
Conditions de vente
Conformes aux usages de la profession.
À explorer sur ce thème
Lancer une recherche sur cet auteur ?
Voir les 2 résultats pour « [sans auteur] - [JOUSSE (Daniel)]. »Cet article est répertorié dans :
- Jousse Daniel
![Traité de la jurisdiction [sic, juridiction] volontaire et contentieuse des officiaux et autres juges d'église tant en matière civile que criminelle, ...](https://static.livre-rare-book.com/pictures/BLS/18236_1.jpg?w=468&h=360)