Livres
Traité des prescriptions, de l'aliénation des biens d'Eglise et des Dixmes [dîmes] suivant les Droits civil et canon, la Jurisprudence du royaume et les usages du Comte de Bourgogne.
-
"Dunod s'est efforcé de présenter une synthèse de la question des prescriptions et a réalisé l'ouvrage fondamental sur la matière, qui a servi, dit-on, à l'élaboration du code civil". (in Dictionnaire historique des jurisconsultes français). ''La première partie concerne la nature et les principes généraux de la Prescription. Il y est parlé de son origine et de son progrès, des conditions qu'elle exige, du titre, de la tradition et de la possession ; comment elle est suspendue, interrompue ou intervertie, des vices qui l'empêchent de courir, de la bonne et mauvaise foi, de la clandestinité et du précaire, si elle est sujette à la restitution en entier, des choses imprescriptibles? J'ai examiné dans la seconde partie les différentes espèces de prescriptions par rapport au temps. La troisième contient les effets de la prescription''. Camus & Dupin, Bibliothèque choisie des livres de Droit, 1135 - Quérard II, La France littéraire, p. 683. Angles élimés. Coiffes arasées. Petit défaut affectant les mors. Rares rousseurs dans le texte. Du reste, bonne condition.
150,00 €
Cet article vous est proposé par :

06.84.15.59.05
Règlements :
PayPal, Chèque, Autres
Conditions de vente
Conformes aux usages de la profession.
À explorer sur ce thème
Lancer une recherche sur cet auteur ?
Voir les 8 résultats pour « DUNOD de CHARNAGE (François-Ignace). »Cet article est répertorié dans :
- Dunod de Charnage François-Ignace
![Traité des prescriptions, de l'aliénation des biens d'Eglise et des Dixmes [dîmes] suivant les Droits civil et canon, la Jurisprudence du royaume et ...](https://static.livre-rare-book.com/pictures/BLS/23139_1.jpg?w=468&h=360)