Manuscrits

CONTRAT DE MARIAGE

Référence : ALLIER4

Contrat de mariage du Seigneur de Richerant avec Madeleine Renguy

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9 ff papier

183 articles avec le même titre

POTHIER (Robert-Joseph)

ŒUVRES COMPLÈTES ET POSTHUMES: t.I & II: Traité des obligations, Nouvelle éd., (1813); t.III &IV: Traité de la communauté auquel on a joint un traité traité de la puissance du mari sur la personne et les biens de sa femme, Nouvelle éd., (1806); t.V: Traité du contrat de vente, Nouvelle éd., (1806); t.VI: Traité du contrat de louage et traité des cheptels, Nouvelle éd., (1806); t.VII(2 parties en 1 vol.): Traité du contrat de constitution de rente, Traité du bail à rente, Suvi de l’Introduction au Titre XIX de la Coutume d’Orléans sur les Exécutions de Rentes, Nouvelle éd., (1806); t.VIII: Traité du droit de domaine de propriété, (1807); t.IX: Traité de la Possession, Traité de la Prescription qui résulte de la Possession, Suivis du Titre XIV de la Prescription et du Titre XXII des Cas possessoires du commentaire de la coutume d’Orléans, Nouvelle éd., (1807); t.X: Traité du contrat de société, Contenant encore l’Introduction au TitreXI de la Coutume d’Orléans sur la société, L’introduction au Titre XIII de la même coutume sur les servitudes, le Traité de la Garde paternelle rétablie par l’article 384 du Code civil, et la discussion du Conseil d’Etat sur la garde, Nouvelle éd., (1807); t.XI et XII: Traité des contrats de Bienfaisance, Nouvelle éd., (1807); t.XIII et XIV: Recueils des divers traités sur les hypothèques, l’antichrèse et le nantissement, Nouvelle éd., (1809); t.XV: Traité du contrat de change; de la négociation qui se fait par lettres de change; des billets de change, et autres billets de commerce, Nouvelle éd., (1809); t.XVI: Traité du contrat d’assurance, (1810); t.XVII et XVIII: Recueil de divers traités sur les donations entre vifs, Donations par contrat de mariage, entre époux, et pendant le mariage, Nouvelle éd., (1810); t.XIX: Traité sur les testaments, (1810); t.XX et XXI: Traités divers sur les successions, Nouvelle éd., (1812); t.XXII et XXIII: Traité du contrat de mariage, (1813).

900,00 €

, Paris- Orléans, Letellier 1806-1813, 24t. en 23 vol. vol. in-8, pl. veau fauve raciné, tit. et tom. dorés sur pc. de cuir grenat et vert empire, dos lisse richement ornés de fleurons, frises, motifs et filets dorés encadrants dorés, tr. mouchetées, roulettes dorées sur les coupes, lettrines, vignettes et bandeaux, (rel. usées, mq. importants de cuir au dos de certains vol., coiffes parfois arrachées, des épidermures sur certains plats, coins émoussés, des rousseurs et piqûres dans certains vol., papier parfois lég. acidifié; t.V: trous de vers traversant sur certaines p. mais sans incidence sur la lecture; t.XVII et XXI: dos fragile), int. assez frais.

La Mémoire du Droit (Librairie - Edition - Expertise)

Philippe Rolin

Paris, France

[ALPES DE HAUTE PROVENCE - ENTREVAUX]CONTRAT DE MARIAGE XVIIIEME

CONTRAT DE MARIAGE ENTRE JEAN BAPTISTE GAMBUT TRAVAILLEUR DE CETTE VILLE D'ENTREVAUX [ENTREVAUX-NOTRE-DAME] ET FRANCOISE PORCHIER AUSSI TRAVAILLEUR DU DIT ENTREVAUX (ALPES DE HAUTE PROVENCE), ENTREVAUX LE 12 AVRIL 1779

100,00 €

entrevaux 1779 un document ORIGINAL manuscrit de 4 pages à l'encre brune sur velin parcheminé, format : 27,5 centimètres de haut par 20 centimètres de large, cachet noir de généralité : Provence 20 sols en tête, Entrevaux, LE 12 AVRIL 1779,

Librairie Guimard

Gilles Guimard

[RÉGIONALISME - DUNKERQUE (NORD)] RENÉ DESTOUCHES GREFFIER EN GROS ET GARDE DU SCEL ORDINAIRE ÉTABLI EN VILLE DE DUNKERQUE, GRAVELINES ET BOURBOURG - BONNIN ET LEFEBVRE NOTAIRES ROYAUX RÉSIDANTS AUDIT DUNKERQUE

CONTRAT DE MARIAGE ENTRE MATHIEU ANTOINE FOURNIER, FILS DE MATHIEU ET DAMOISELLE CLAIRE DU WAMEIN, BOURGEOIS MARCHAND DE DUNKERQUE D'UNE PART ET ANNE MARIE VANDERHEEDE NATIVE DE DUNKERQUE, FAIT A DUNKERQUE, LE 30 JANVIER 1744

140,00 €

dunkerque 1744 un contrat de mariage, manuscrit à l'encre brune sur vélin parchemin de 8 pages, format : 25 x 17 cm, CONTRAT DE MARIAGE ENTRE MATHIEU ANTOINE FOURNIER, FILS DE MATHIEU ET DAMOISELLE CLAIRE DU WAMEIN, BOURGEOIS MARCHAND DE DUNKERQUE D'UNE PART ET ANNE MARIE VANDERHEEDE NATIVE DE DUNKERQUE, FAIT A DUNKERQUE, LE 30 JANVIER 1744, avec SCEL DE HENRI : CACHET A SEC AUX ARMES DE LA FAMILLE D'ORLEANS [d'azur aux trois fleurs de lys d'or, au lambel d'argent], DU TEMPS DE Henri II d'Orléans (6 avril 1595 11 mai 1663 ; aussi appelé Henri II de Valois-Longueville, de la maison d'Orléans-Longueville), pair de France, duc de Longueville, d'Estouteville et de Coulommiers, prince souverain de Neuchâtel et de Valangin, prince de Châtelaillon, comte de Dunois et St-Pol, GOUVERNEUR DE PICARDIE + signature manuscrite à l'encre brune de RENÉ DESTOUCHES GREFFIER EN GROS ET GARDE DU SCEL ORDINAIRE ÉTABLI EN VILLE DE DUNKERQUE, GRAVELINES ET BOURBOURG,

Librairie Guimard

Gilles Guimard

CHERET, Notaire

Contrat de Mariage passé le 10 août 1885 entre Jean Louis Marie Armand Bovet, Ingénieur civil des Mines, fis de François Bovet, Général de Brigade, Gouverneur de Belfort et de François Louise Anne Audebert et Mademoiselle Sophie Marie Charlotte de Courpon, demeurant chez M. et Mme de Creutzer

345,00 €

1 vol. in-4 reliure demi-chagrin bleu, dos à 5 nerf, environ 24 feuillets façon vélin, 1885 : Contrat de Mariage passé le 10 août 1885 entre Jean Louis Marie Armand Bovet, Ingénieur civil des Mines, fis de François Bovet, Général de Brigade, Gouverneur de Belfort et de François Louise Anne Audebert et Mademoiselle Sophie Marie Charlotte de Courpon, demeurant chez M. et Mme de Creutzer

SARL Librairie du Cardinal

Vincent Guérin

Collectif

Lot d'archives privées du Lot-et-Garonne : 30 actes et documents manuscrits divers relatifs aux familles Descayrac, Baboulenne, Périssé et Caillau, dont : lettre ms. datée de Bourdeaux, le 19 août 1669, avec petit cachet de cire armorié, adressée à Monsieur de Combres, par Monsieur Descairac [ Descayrac ], portant reçu de 60 livres ; Acte de mariage daté du 12 may 1788 entre Joseph Perissé et Jeanne Caillau ; Acte de mariage daté de Floréal an X entre Joseph Perissé et Jeanne Duruy ; Acte de vente daté du 9 avril 1811 par Bertrand Lagourgue à Joseph Périssé, charpentier, habitant le lieu de Coulon, mairie de Fieux (Lot-et-Garonne), d'une maison située au lieu des Arrocs, mairie de Montagnac ; Traité daté du 28 octobre 1814 entre Joseph Périssé, Joseph Caillau et Antoine Dax ; Acte de mariage daté du 4 décembre 1836 entre Joseph Périssé, fils du précédent, et Marie Pinguet ; Quittance datée du 23 novembre 1838 par Jean Laffargue à Guillaume Baboulenne ; Acte de mariage daté du 14 novembre 1841 entre Guillaume Baboulenne, habitant au lieu de La gavachotte, commune de Montagnac, et Jeanne Caillau ; Vente datée du 30 décembre 1849, par Jean Laffargue tailleur d'habit à Montagnac, à Jean Castaing, marchand ; Obligation datée du 14 décembre 1858 par les époux Baboulène et Baboulène fils à M. Lasserre ; Obligation datée du 31 mars 1879 pour prêt ameublement par Guillaume Baboulène à M. Barthélémy Lamude ; Contrat de mariage daté du 3 février 1861 entre Bernard Baboulenne, tailleur d'habit à Montagnac et Jeanne Périssé ; etc...

450,00 €

30 actes et documents manuscrits divers relatifs aux familles Descayrac, Baboulenne, Périssé et Caillau, dont : lettre ms. datée de Bourdeaux, le 19 août 1669, avec petit cachet de cire armorié, adressée à Monsieur de Combres, par Monsieur Descairac [ Descayrac ], portant reçu de 60 livres ; Acte de mariage daté du 12 may 1788 entre Joseph Perissé et Jeanne Caillau ; Acte de mariage daté de Floréal an X entre Joseph Perissé et Jeanne Duruy ; Acte de vente daté du 9 avril 1811 par Bertrand Lagourgue à Joseph Périssé, charpentier, habitant le lieu de Coulon, mairie de (Lot-et-Garonne), d'une maison située au lieu des Arrocs, mairie de Montagnac ; Traité daté du 28 octobre 1814 entre Joseph Périssé, Joseph Caillau et Antoine Dax ; Acte de mariage daté du 4 décembre 1836 entre Joseph Périssé, fils du précédent, et Marie Pinguet ; Quittance datée du 23 novembre 1838 par Jean Laffargue à Guillaume Baboulenne ; Acte de mariage daté du 14 novembre 1841 entre Guillaume Baboulenne, habitant au lieu de Lagavachotte, commune de Montagnac, et Jeanne Caillau ; Vente datée du 30 décembre 1849, par Jean Laffargue tailleur d'habit à Montagnac, à Jean Castaing, marchand ; Obligation datée du 14 décembre 1858 par les époux Baboulène et Baboulène fils à M. Lasserre ; Obligation datée du 31 mars 1879 pour prêt ameublement par Guillaume Baboulène à M. Barthélémy Lamude ; Contrat de mariage daté du 3 février 1861 entre Bernard Baboulenne, tailleur d'habit à Montagnac et Jeanne Périssé

SARL Librairie du Cardinal

Vincent Guérin

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Galerie des Augustins

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Avignon, France

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