Droit

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Reference: 7902

ARABEYRE Patrick

Les idées politiques à Toulouse à la veille de la réforme. Recherches autour de l'oeuvre de Guillaume Benoît (1455-1516).

Presses de l'Université des sciences sociales de Toulouse/Etudes d'histoire du droit et des idées politiques n° 7/2003, 2003, broché, 16x24 cm., 585 pages. Dédicace de l'auteur.

très bon état

Les idées politiques à Toulouse à la veille de la réforme. Recherches autour de l'oeuvre de Guillaume Benoît (1455-1516).

€39.00

Book

Reference: 7121

BACON

APHORISMES. Texte latin, avec la traduction en regard, et des notes par M. S. TOURNIER.

Paris, chez Antoine Bavoux et au bureau du journal des audiences , 1825, broché, 9x14 cm, 255 pages.

Exemplaire défraichi (voir photos).

APHORISMES. Texte latin, avec la traduction en regard, et des notes par M. S. TOURNIER.

€45.00

Book

Reference: 6113

BART Jean

Recherches sur l'histoire des successions AB INTESTAT dans le droit du Duché de Bourgogne du XIIIe à la fin du XVIe siecle (coutume et pratique)

Publications de l'Université de DIJON, XXXVI . Paris, Editions Les Belles Lettres, 1966, broché, 16,5x25 cm, 349 pages .

Très bon état, exemplaire non coupé.

€50.00

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Reference: 6836

BASTIDE Lucien

Plaidoyer en faveur des circonstances très atténuantes.

Discours prononcé à l'ouverture de la conférence des avocats le 15 novembre 1887. Cour d'appel de Dijon. Dijon, Imprimerie Jacquot, Floret & Cie, 1888, broché, 16,5x25,5 cm., 34 pages.

Couverture légèrement défraichie.

Plaidoyer en faveur des circonstances très atténuantes.

€20.00

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Reference: 6711

BEAUBERNARD (Docteur Robert)

Collaboration de la Médecine et du Droit dans l'Humanisation de la Guerre.

Lyon, Imprimerie Maurice Fabre, 1952, broché, 15,5x24 cm, 101 pages. Dédicace de l'auteur.

Collaboration de la Médecine et du Droit dans l'Humanisation de la Guerre.

€30.00

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Reference: 6844

BEAUNE Henri

DU PARADOXE.

Discours prononcé par M. Henri Beaune, procès-verbal de la rentrée de la Cour d'Appel de Dijon le 4 novembre 1872. Dijon, Imprimerie Rabutot, Darantière succ., 1872, broché, 16,5x25 cm., 44 pages.

importante salissure sur tranches et quatrième plat de couverture.

DU PARADOXE.

€15.00

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Reference: 6849

BEAUNE Henri

Les réformes judiciaires dans les cahiers de 1789.

Discours prononcé par M. H. Beaune à l'audience solennelle de rentrée du lundi 4 novembre 1867, Cour Impériale de Dijon. Dijon, Imprimerie J.-E. Rabutot, 1867 , broché, 15,5x24 cm., 53 pages.

Bon état.

Les réformes judiciaires dans les cahiers de 1789.

€30.00

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Reference: 6863

BERNARD Charles

La loi du pardon, étude sur le projet de loi relatif aux condamnations conditionnelles.

Cour d'Appel de Dijon. Discours prononcé par M. Charles Bernard, Audience solennelle de rentrée du 16 octobre 1890. Dijon, Darantière, Imprimeur de la Cour, 1890, broché, 15,5x24 cm., 51 pages.

Couverture défraichie, manque sur dos.

La loi du pardon, étude sur le projet de loi relatif aux condamnations conditionnelles.

€20.00

Book

Reference: 6864

BERNARD Charles

La loi du pardon, étude sur le projet de loi relatif aux condamnations conditionnelles.

Cour d'Appel de Dijon. Discours prononcé par M. Charles Bernard, Audience solennelle de rentrée du 16 octobre 1890. Dijon, Darantière, Imprimeur de la Cour, 1890, broché, 15,5x24 cm., 51 pages

Couverture défraichie, premier plat en partie détaché, petit manque.

La loi du pardon, étude sur le projet de loi relatif aux condamnations conditionnelles.

€18.00

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Reference: 6860

BERTHEAU Charles

Etude sur le Notariat.

Cour d'Appel de Dijon. Discours prononcé par M. Charles BERTHEAU, Audience solennelle de rentrée du 16 octobre 1889. Dijon, Darantière, Imprimeur de la Cour, 1889, broché, 15,5x24 cm., 42 pages

Couverture légèrement salie.

Etude sur le Notariat.

€20.00

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Reference: 3174

BERTUCAT Charles

L'ASSURANCE SUR LA VIE EN CAS DE FAILLITE DE L'ASSURE.

Dijon, Imprimerie Jobard, 1907, broché, 16,5x25cm, 215 pages.

Rousseurs sur couverture. Dédicade de l'auteur.

€30.00

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Reference: 2796

BOUFFARD F.

L'Avocat-Conseil des campagnes. Manuel de droit pratique et de législation rurale à l'usage des agriculteurs.

Paris, Hachette, Encyclopédie des connaissances agricoles, 1941?, 5ème édition, cartonnage éditeur, dos toilé, 11,5x18 cm, 269 pages.

€10.00

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Reference: 4309

BRIS (Karine le)

Pères et fils à Athènes dans les plaidoyers civils du IVe siècle.

Mémoire de maîtrise, Histoire Grecque sous la direction de Madeleine Jost et Anne-Marie Liesenfelt, 1999, reliure spirale, 21x29,7 cm, 117 pages.

Bon état.

€35.00

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Reference: 4433

CHEVRIER Maurice

Du serment promissoire en droit romain.

Dijon, Imprimerie de Thorey, 1921, broché, 16,5x25 cm, 254 pages.

Rousseurs sur couverture, intérieur frais. Exemplaire non coupé.

€17.00

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Reference: 4434

CHEVRIER Maurice

Du serment promissoire en droit romain.

Dijon, Imprimerie de Thorey, 1921, broché, 16,5x25 cm, 254 pages.

Bon état.

€18.00

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Reference: 5072

CURASSON

TRAITE DE LA COMPETENCE DES JUGES DE PAIX dans lequel la loi du 25 mai 1838 et toutes les lois de la matière sont développées et combinées avec les principes de droit qui s'y rattachent et les règles de la procédure civile et criminelle. (tome 1 et 2 reliés en un volume)

Paris, Marescq et Dujardin, 1854, troisième édition revue, augmentée et mise au courant de la législation, de la doctrine et de la jurisprudence jusqu'à ce jour par MM. POUX-LAGIER et Paul PIALAT, reliure demi-basane vert foncé, plat toilé vert foncé, faux-nerfs dorés, fort volume 13x22x8,5 cm, 730+936 pages.

reliure défraichie avec petit manque en bas du dos, plats en toile tachés et usés sur bords, intérieur frais.

€30.00

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Reference: 6210

DAGUIN A.

Axiomes, Aphorismes et Brocards. Français de droit avec indication de la source originelle, conférence aux articles des Codes français et notes.

Paris, Administration et Librairie des Annales des Justices de Paix, 1926, reliure demi-toile grise, dos lisse, pièce de titre cuir marron, titre doré, 14,5x21,5 cm, 235 pages.

Axiomes, Aphorismes et Brocards. Français de droit avec indication de la source originelle, conférence aux articles des Codes français et notes.

€30.00

€20.00

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Reference: 5345

DEMESSE Henri

Les Vices de Monsieur Benoît.

Paris, Librairie Molière, sans date, nouvelle édition, broché, 13x19 cm, 350 pages.

rousseurs et salissures sur couverture.

€25.00

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Reference: 6841

FOCHIER et MARIGNAN

Discours de M. le Procureur Général FOCHIER et de M. le Premier Président MARIGNAN.

Cour d'Appel de Dijon, audience solennelle de rentrée du 3 novembre 1883 . Dijon, Darantière, Imprimeur de la Cour, 1883, broché, 16,5x25,5 cm., 24 pages.

Couverture légèrement défraichie

Discours de M. le Procureur Général FOCHIER et de M. le Premier Président MARIGNAN.

€5.00

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Reference: 3176

FOUILLET Claudius

De la raison sociale des Sociétés de commerce.

Dijon, Imprimerie Jobard, 1907, broché, 16,5x25cm, 219 pages.

Dédicace de l'auteur.

€30.00

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Reference: ag-j2

GAMON Amédée.

TRAITE DE LA JUSTICE INDIGÈNE A MADAGASCAR,

1910, Tananarive, Imprimerie Officielle, in-8 (16,5 x 24,5 cm), demi reliure, 411 pages, XII table des matières. comprenant dans une 1ère partie, l'exposé du Droit civil et du Droit pénal; dans une 2ème partie, la Législation antérieure à 1895 (Sakaizambohitra (1878) - code de 1881 - Instructions aux Gouverneurs (1889); dans une 3ème partie, la Législation postérieure à 1895 ; dans une 4ème partie, un Répertoire de Jurisprudence (1896-1909) ,

Dos muet, plats marbrés frottés ainsi que les coins et bords, quelques annotations au crayon. tampons illisible sur page de garde et de titre - Très bon état d'usage

€100.00

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Reference: 6851

LENOBLE Jean.

Le statut juridique des représentants de commerce.

Barreau de Dijon. Discours prononcé le 26 novembre 1928 par Me Jean LENOBLE, Séance solennelle de rentrée de la Conférence des Avocats, suivi d'une allocation de Me BERLAND. Dijon, Imprimerie Coquart Frères, broché, 15,5x24 cm., 19 pages.

Rousseurs sur couverture.

Le  statut juridique des représentants de commerce.

€15.00

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Reference: 7528

MASSABIAU Jos.-Fr.-Louis.

Manuel du PROCUREUR DU ROI, ou résumé des fonctions du Ministère Public près les Tribunaux de Première Instance, en 3 tomes.

Paris, Joubert, libraire de la Cour de Cassation, 1843, deuxième édition, revue, corrigée et augmentée, 13,5x22 cm, reliure demi-basane verte, titre et faux nerfs dorés, XVI+610 + 614 + 688 pages.

Reliure légèrement défraichie, rousseurs dans le texte.

Manuel du PROCUREUR DU ROI, ou résumé des fonctions du Ministère Public près les Tribunaux de Première Instance, en 3 tomes.Manuel du PROCUREUR DU ROI, ou résumé des fonctions du Ministère Public près les Tribunaux de Première Instance, en 3 tomes.Manuel du PROCUREUR DU ROI, ou résumé des fonctions du Ministère Public près les Tribunaux de Première Instance, en 3 tomes.Manuel du PROCUREUR DU ROI, ou résumé des fonctions du Ministère Public près les Tribunaux de Première Instance, en 3 tomes.

€61.00

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Reference: 3178

MATHIEU Paul

Essai sur la valeur du régime dotal et étude des conséquences juridiques de sa combinaison avec la société d'acquêts.

Dijon, Imprimerie Jacquot et Floret, 1906, broché, 16,5x25cm, 195 pages. (fortes rousseurs sur couverture)

Dédicace de l'auteur.

€30.00

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