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Douanes

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Reference: 167465

[AFFICHE - DOUANES]

Décret de la Convention Nationale, réduction du nombre des régisseurs des douanes de la République Française. Du 14 octobre 1792

A Rennes, chez J. Robiquet, s.d. (1792) 43 x 35 cm,

- - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.

€120.00

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Reference: 24772

[AGRICULTURE] - [DOUANES].-

Tarif général des Douanes. Traités de Commerce. DEPOSITIONS des DELEGUES de la SOCIETE des AGRICULTEURS de FRANCE devant la Commission Parlementaire du Tarif Général des Douanes.

P., Société des Agriculteurs de France, 1879, in 8° broché, 96 pages ; couverture fanée.

PHOTOS sur DEMANDE. Fermeture du 1er au 23 Août

€25.00

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Reference: 232892

AMÉ (Léon).

Étude économique sur les tarifs de douanes.

Paris, Guillaumin, 1859 in-8, [2] ff. n. ch., II pp., 448 pp., demi-chagrin bouteille, dos à nerfs orné de filets à froid, armes en pied (Ganard). Légères traces rouges sur la gouttière. Début de fente aux mors.

Édition originale de ce plaidoyer très argumenté techniquement contre le protectionnisme encore dominant.Léon Amé (1808-1892), "vrai et grand douanier" selon les définitives paroles de Jacques Pallain, était entré dans l’administration en 1823 comme matelot à demi-solde, et avait gravi tous les échelons jusqu'à devenir en 1869 directeur général des douanes. Il était un partisan ouvert du libéralisme, ce qui est un peu scier la branche sur laquelle il avait construit sa carrière.Envoi autographe de l'auteur au marquis de Lagrange, sénateur. Il s'agit d'Édouard Lelièvre de La Grange (1796-1876), homme politique depuis 1834 et sénateur de l'Empire depuis 1852. Il fit pousser ses armes dorées en queue du dos. - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.

Étude économique sur les tarifs de douanes.Étude économique sur les tarifs de douanes.

€150.00

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Reference: 13593

AME (Léon).

Etude économique sur les tarifs de douanes. 2e édition revue et augmentée.

Guillaumin, 1860, in-8°, viii-540 pp, broché, manque angulaire au 1er plat. L'ouvrage débute par un copieux historique sur le sujet qui va de Colbert à 1860. L'auteur était directeur des douanes à Bordeaux.

Désormais les frais d'envoi sont de 6 € seulement pour les livres jusqu'à 1 kg (colissimo suivi), pour la France métropolitaine.

€45.00

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Reference: ORD-535

ASSEMBLÉE NATIONALE. [DOUANES].-

Loi contenant le Tarif général des Droits qui seront perçus à toutes les entrées & sorties du Royaume.-

Donnée à Paris, le 15 Mars 1791. Paris. Imprimerie Royale. 1791. In-4 (195 x 248mm) broché, sans couverture (tel que paru), 44 pages, bandeau gravé sur bois. Impressionnante et surprenante liste de produits classés par ordre alphabétique, tarif des droits d'entrée, des droits de sortie; état des marchandises prohibées à l'entrée et à la sortie du Royaume. Qq. pages brunies sinon bon état.

Un extraordinaire inventaire.

€150.00

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Reference: 505861

Association Pour L'histoire De L'administration Des Douanes

L'administration des douanes en France sous l'ancien régime

Association Pour L'histoire De L'administration Des Douanes 1976 212 pages in8. 1976. Broché. 212 pages.

Bon Etat

L'administration des douanes en France sous l'ancien régime

€19.00

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Reference: 244669

[AUXONNE].

[Recueil d'arrêts].

Paris, 1645 - 1736 6 pièces in-4, en feuilles.

Rattachée à la France par le Traité de Senlis de 1493, la vicomté d'Auxonne formait la tête de pont du Royaume de France sur la rive comtoise de la Saône, et jouissait à ce titre de nombreux privilèges.I. Arrest du Conseil d'Estat, donné en faveur des ecclésiastiques. S.l.n.d. [1645], 4 pp. Décharge les bénéficiers de la vicomté d'Auxonne des décimes dont ils restent redevables.II. Arrest contradictoire du Conseil d'Estat du Roy, du vingt-six Iuillet 1689. Qui maintient les habitans de la ville d'Auxonne, en la joüissance de leurs privilèges & exemptions : et leur permet de négocier, trafiquer & transporter dedans & dehors le Royaume, ce qui sera de leur crû, manufactures & autres ; aux charges & conditions y portées, &c. S.l.n.d. [1689], 6 pp. III. Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui maintient les habitans de la ville d'Auxonne, dans leurs privilèges & exemptions, aux exceptions & conditions y portées. Du 22 mars 1735. Paris, Imprimerie royale, 1735, 7 pp. non coupées.IV. Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui condamne le nommé Ponteney habitant de la ville d'Auxonne, au payement des droits d'entrée d'une queuë & un quart de vin, qu'il a fait venir de son crû du Comté de Bourgogne pour sa provision, conformément à l'arrest du 22 mars 1735. Du 3 janvier 1736. Paris, Imprimerie royale, 1736, 3 pp. V. Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui déboute le nommé Ponteney & autres habitans de la ville d'Auxonne, de leur opposition à celuy du 3 janvier 1736. Ordonne l'exécution de l'arrest du 22 mars 1735 qui les confirme dans leurs privilèges, aux exceptions y portées ; et en conséquence, qu'ils payeront les droits d'entrée sur les vins de leur crû, & autres qu'ils tireront du Comté de Bourgogne. Du 28 février 1736. Paris, Imprimerie royale, 1736, 4 pp. VI. Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui déboute les habitans de la ville d'Auxonne, des fins & conclusions de leur requeste ; ordonne l'exécution de celuy du 22 mars 1735 concernant leurs privilèges, & qu'en conséquence, ils payeront les droits conformément à iceluy, & à ceux du 3 janvier 1736. Du 3 avril 1736. Paris, Imprimerie royale, 1736, 4 pp. - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.

€150.00

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Reference: RO80019166

AVRIL Gilles

Marins et Navires.

EDISCOPE. Non daté. In-4. Cartonné. Etat d'usage, 2ème plat abîmé, Coiffe en pied abîmée, Mouillures. 69 pages. Nombreux dessins et photos en noir et blanc, bicolores et en couleurs dans le texte et hors-texte. 2nd plat de couverture mouilluré. Tranches en pied des plats, frottées.. . . . Classification Dewey : 382.7-Douanes

"Collection ""L'Homme et son aventure N°3"". Préface de Pierre Lacroix. Classification Dewey : 382.7-Douanes"

€10.95

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Reference: R240001460

B. NOGARO & M. MOYE

LES REGIMES DOUANIERES (législation douanière et traités de commerce)

LIBRAIRIE ARMAND COLIN. 1910. In-12. Broché. Etat passable, Plats abîmés, Dos abîmé, Quelques rousseurs. 320 pages. 1er et 2e plat détaché de l'ouvrage. Manque dos.. . . . Classification Dewey : 382.7-Douanes

Classification Dewey : 382.7-Douanes

€39.80

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Reference: 243400

BAROCHE (Pierre-Jules).

Corps législatif. - Session de 1860. Discours prononcés dans la discussion du projet de loi concernant le tarif des laines, des cotons et autres matières premières.

Paris, Firmin Didot, 1860 in-8, [2] ff. n. ch., 52 pp., broché sous couverture imprimée.

Pierre-Jules Baroche (1802-1870) avait été nommé après le coup d'État vice-président de la Commission consultative, puis vice-président et enfin président du Conseil d'État, avec droit de prendre part aux travaux des ministres. - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.

€40.00

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Reference: 207208

[BASTIA]

République Française. - Liberté, égalité, fraternité. Aux membres de la commission municipale de Bastia.

Bastia, Imprimerie Fabiani, s.d. (mars 1848) placard in-folio (46 x 35 cm),

Du 8 mars 1848. Signé des commissaires de la République Vogin et Piétri, le placard rappelle que seul le pouvoir central est susceptible de modifier la perception des droits de douane. - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.

€200.00

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Reference: RO90134232

Bastid Jean

Que sais-je? N° 846 Les douanes

Presses Universitaires de France. 1965. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 128 pages illustrées de quelques dessins en noir et blanc. . . . Classification Dewey : 382.7-Douanes

La première encyclopédie de poche fondée en 1941 par Paul Angoulvent, traduite en 43 langues, diffusée, pour les éditions françaises, à plus de 160 millions d'exemplaires, la collection Que sais-je? est l'une des plus importantes bases de données internationnales, construite pour le grand public par des spécialistes. 3800 titres ont été publiés depuis l'origine par 2500 auteurs. Classification Dewey : 382.7-Douanes

€10.95

€60.00

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Reference: R200032814

BENDRIHEM DANIELLE / PEYROL PIERRE-ANDRE

AGENT DE CONSTATATION DES DOUANES - PREPARATION AU CONCOURS.

AMELOT. 1997. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 335 pages.. . . . Classification Dewey : 382.7-Douanes

Classification Dewey : 382.7-Douanes

€59.25

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Reference: 51886

BEQUET (Paul).-

L'infraction de contrebande terrestre. Etude de droit pénal spécial douanier.

P., Librairies Techniques, 1959, in 8° broché, 309 pages, non coupé.

Thèse pour le doctorat en droit présentée et soutenue le 20 mai 1957 à l'Université de Paris. Exemplaire enrichi d'un envoi autographe signé sur le faux titre. PHOTOS sur DEMANDE. Fermeture du 1er au 23 Août

€35.00

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Reference: 2608

BERR (Claude J.), TREMEAU (Henri)

Le droit douanier, Régime des opérations de commerce international en France et dans la C.E.E., préface de F.X. Ortoli, 2e édition revue et augmentée

Paris, librairie générale de droit et de jurisprudence, 1981 - in-8, 526 pp. - rel. carton orange

très bel ex.

Librairie Art et Arts

Bordeaux, France

€27.50

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Reference: 216149

BORDAS (Jean)

Comité pour l'Histoire économique et financière de la France. Les Directeurs généraux des douanes. L'Administration et la politique douanière 1801-1939. Préface de Jean Tulard

Paris, La Documentation française, 2004 fort in-8 carré, 742 pp., portraits in-t., broché, couverture illustrée. Anecdotiques annotations au crayon.

- - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.

€30.00

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Reference: 143033

BOY Jean-Claude

L'administration des douanes en France sous l'Ancien Régime.

Couverture souple. Broché. 212 pages.

Livre. Edité par l'Association pour l'histoire de l'administration des douanes, 1976.

L'administration des douanes en France sous l'Ancien Régime.

€13.50

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Reference: 244124

BRICET (Pierre).

Université de Grenoble. - Faculté de droit. Les Relations commerciales entre la France et la Suisse de 1892 à nos jours. Thèse pour le doctorat soutenue le mercredi 27 novembre 1907

Grenoble, Imprimerie générale, 1907 in-8, [2] ff. n. ch., 228 pp., broché, non coupé.

Unique édition. De la réforme douanière française de 1892 à la convention franco-suisse du 20 octobre 1906. - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.

€60.00

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Reference: 244816

[BUDGETS].

Chambre des députés. Sessions 1815, 1816, 1817. Opinions.

Paris, 1816 - 1818 14 pièces en un vol. in-8, cartonnage de papier blond raciné, dos lisse orné de filets dorés, tranches citron (reliure de l'époque).

Recueil d'opinions présentées dans les débats des budgets de 1816 et 1817, à la Chambre des députés essentiellement, mais aussi devant la Chambre des Pairs (pièces IX-X, & XIII).I. TIXIER DE LA CHAPELLE (Léonard-André) : Opinion prononcée dans la séance du 29 mars 1816. [Paris], Hacquart, s.d. [1816], 6 pp. Sur le budget. - II. LA BOURDONNAYE (François-Régis de) : Opinion sur les impôts arbitrairement perçus par le ministre de la police, et qui ne font pas partie du budget de 1816 ; prononcée dans la séance du 30 mars. Paris, J. G. Dentu, 1816, titre, 13 pp. Un seul exemplaire au CCF (Grenoble). Célèbre mise en cause du ministre de la Police, le comte Élie Decazes, accusé de percevoir illégalement des impôts entachés d'immoralité et de substituer sans façon l'arbitraire des ordonnances à la fixité de la loi. L'attaque fut si vive et si directe, dans la manière de l'excité qu'était La Bourdonnaye, que la majorité troublée refusa la publication du discours, que l'auteur dut donc faire imprimer à titre privé. - III. MAGNIER-GRANDPREZ (Jean-Charles) : Discours sur les impositions indirectes. Imprimé par ordre de la Chambre. Séance du 30 mars 1816. [Paris], Hacquart, s.d. [1816], 36 pp. - IV. RICHARD (Charles-Marie) : Opinion sur l'entrée des denrées coloniales par terre, et l'établissement des nouveaux entrepôts sur les frontières. Imprimée par ordre de la Chambre. Séance du 15 avril 1816. [Paris], Hacquart, s.d. [1816], 22 pp. - V. [GAUDIN (Martin-Michel-Charles) :] Opinion de M. le duc de Gaète sur les finances et sur le budget de 1816. [Paris], Hacquart, s.d. [1816], 52 pp. - VI. [GAUDIN :] Opinion de M. le duc de Gaète, sur le budget de 1817, prononcée dans la séance du 4 février 1817. [Paris], Hacquart, s.d. [1817], 52 pp. - VII. BARANTE (Prosper Brugière de) : Discours prononcé à la Chambre des députés, dans la séance du 7 février 1817, sur le budget de 1817 ; imprimé par ordre de la Chambre. Paris, imprimerie royale, février 1817, titre, 24 pp., quelques corrections manuscrites à l'encre. - VIII. CAUSANS (Jacques de Vincens de Mauléon de) ; MARCELLUS (Marie-Auguste de Martin du Tyrac de) : Opinions sur les articles 1 et 2 du titre XI du projet de finances, amendé par la commission (session de 1816). Paris, Adrien Égron, Adrien Leclère, mars 1817, 31 pp. - IX. FITZ-JAMES (Édouard de) : Opinion sur la loi de finances. Paris, Le Normant, 1817, titre, [37 pp. - X. [PASQUIER (Étienne-Denis) :] Discours de M. le Garde des sceaux en réponse aux objections faites contre la loi de finances. Imprimé par ordre de la Chambre. [Paris], Imprimerie de P. Didot l'aîné, s.d. [1817], 19 pp. - XI. WENDEL (François-Charles de) : Opinion sur le projet de loi des douanes. [Paris], Ant. Bailleul, s.d. [1816], titre, 9 pp. - XII. SESMAISONS (Humbert de) : Opinion sur le projet de loi relatif aux douanes, prononcée dans la séance du 15 avril 1816. Imprimée par ordre de la Chambre. [Paris], Hacquart, s.d. [1816], 6 pp. - XIII. LA ROCHEFOUCAULD (François XII de) : Opinion sur le projet de loi relatif aux douanes. Imprimée par ordre de la Chambre. [Paris], Imprimerie de P. Didot l'aîné, s.d. [1818], 17 pp. - XIV. HUERNE DE POMMEUSE (Michel) : Opinion prononcée dans la séance du 30 mars 1816, sur la caisse d'amortissement. Imprimée par ordre de la Chambre. [Paris], Hacquart, s.d. [1816], 16 pp. - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.

Chambre des députés. Sessions 1815, 1816, 1817. Opinions.Chambre des députés. Sessions 1815, 1816, 1817. Opinions.Chambre des députés. Sessions 1815, 1816, 1817. Opinions.Chambre des députés. Sessions 1815, 1816, 1817. Opinions.

€250.00

€7.20

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Reference: 103156

CARY, John

Essai sur l'état du commerce d'Angleterre. 2 volumes. Tomes I et II

1755 A Londres, et se vend à Paris, Quai des Augustins, chez Guillyn, au Lys d'or - 1755 - Deux volumes in-12 (17 x 10,5 cm) - Plein veau blond de l'époque - Filets et fleurons dorés - Etiquette de titre et de tomaison sur fond brun, toutes tranches rouges - 24 + xlj + 460 + 472 pages - Table des chapitres en fin du tome I. Complet en deux volumes

Intérieur très frais - Reliure bien compacte avec quelques petits accidents - Tome I: Quelques taches foncées dont une importante sur le premier plat , coins légèrement frottés - Petites marques d'érosion sur les coiffes. Manque une des premières pages de garde blanche. Tome II: Quelques galeries de vers à la base du dos, deux accrocs avec manque de matière sur la charnière du premier plat, taches brunes sur les plats, un coin supérieur un peu écrasé, légère érosion sur les coiffes. Quelques noms manuscrits à la plume sur la première page de garde

Essai sur l'état du commerce d'Angleterre. 2 volumes. Tomes I et IIEssai sur l'état du commerce d'Angleterre. 2 volumes. Tomes I et IIEssai sur l'état du commerce d'Angleterre. 2 volumes. Tomes I et IIEssai sur l'état du commerce d'Angleterre. 2 volumes. Tomes I et II

€480.00

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Reference: 12235

Catalogue exposition, Anciennes douanes de Strasbourg 1968.

Europe 1918.

Strasbourg, 1968 244 p., 98 reproductions N/B hors-texte, broché. 14,5 x 22

Occasion

Antinoë
Antinoë

Brest, France

€30.00

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Reference: 665114

[CÉRÉMONIES PUBLIQUES]

Décrets impériaux et avis du Conseil d'État relatif aux cérémonies publiques.

Paris, Rondonneau et Decle, s.d. in-4, 3 pp.

- - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.

€30.00

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Reference: RO30005773

CHAMBRE DE COMMERCE DE MARSEILLE

LES ZONES FRANCHES ET L'EXPORTATION FRANCAISE - documents et arguments

Félix Alcan. 1916. In-12. Broché. Etat d'usage, Tâchée, Dos très frotté, Intérieur bon état. 254 pages.. . . . Classification Dewey : 382.7-Douanes

Classification Dewey : 382.7-Douanes

€39.80

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