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Parlement

467 books

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Reference: 100147749

A.F. Pollard

The Evolution of Parliament

Longmans 1964 in8. 1964. Broché. Ouvrage historique et académique d'A. F. Pollard retraçant l'évolution du Parlement britannique. Publié initialement par Longmans en 1920 il s'agit d'une étude approfondie du développement constitutionnel et politique de la Grande-Bretagne s'inscrivant dans la tradition de la recherche historique initiée par des figures comme F. W. Maitland

Bon état

The Evolution of Parliament

€14.00

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Reference: 225979

[ACADÉMIE DES SCIENCES] CONDORCET (Jean-Antoine-Nicolas Caritat de)

Discours prononcé à l'Assemblée Nationale, au nom de l'Académie des Sciences, séance du 12 juin 1790.

Paris, Chez Baudouin., (1790) in-8, 4 pp., dérelié.

Rare et important.Par sa Constitution, l'Assemblée a assuré le bonheur des générations futures en "rétablissant l'esprit humain dans son indépendance naturelle". L'Académie n'a jamais cessé de combattre les préjugé "et d'oeuvrer par la liberté critique et pour la "félicité générale". Eloge de Huyghens.Martin & Walter, I, 8081. - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.

€120.00

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Reference: 768999

ACTES NOTORIETE PARLEMENT PROVENCE

Actes de notoriété donnés par MM. les avocats et procureurs généraux, au parlement de Provence. Avec des observations.

Girard Avignon 1764 In-8 ( 205 X 125 mm )de III 302 et XVII pages, plein veau tabac marbré, dos lisse orné de caissons et fleurons dorés, tranches rouges ( reliure de l'époque ). Bel exemplaire.

Actes de notoriété donnés par MM. les avocats et procureurs généraux, au parlement de Provence. Avec des observations.Actes de notoriété donnés par MM. les avocats et procureurs généraux, au parlement de Provence. Avec des observations.
Librairie Tiré à Part
Librairie Tiré à Part

Marseille, France

€150.00

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Reference: 20940

ADMIRAL CAILLARD AND THE OFFICERS OF THE FRENCH FLEET

SOUVENIR OF THE RECEPTION OF ADMIRAL CAILLARD AND THE OFFICERS OF THE FRENCH FLEET BY THE HOUSES OF PARLIAMENT 12/8/1905. IN WESTMINSTER HAL

London,10 Ph of Palace of Westminster with sl.cr. tissue guards. French captions. 24x31c. white emb. cvr BUT gutta-percha perfect binding completely failed and all pages detached. else good

debroché comme tous les exemplaires,colle ? Remise de 20% pour toutes commandes supérieures à 200 €

SOUVENIR OF THE RECEPTION OF ADMIRAL CAILLARD AND THE OFFICERS OF THE FRENCH FLEET BY THE HOUSES OF PARLIAMENT 12/8/1905. IN WESTMINSTER HAL
Livres Anciens Komar
Livres Anciens Komar

Meounes les Montrieux, France

€60.00

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Reference: 12

ALHOY Maurice

Biographie parlementaire des Représentants du Peuple à l'Assemblée Nationale Constituante de 1848.

In 8 demi-toile postérieure muette.Faux-titre, titre, XXV,510 pages,non rogné, non coupé, couverture conservée.Veuve Louis Janet éditeur.

Une pâle mouillure en tête sans gravité en début de volume.sinon Bon exemplaire, recherché.

Biographie parlementaire des Représentants du Peuple à l'Assemblée Nationale Constituante de 1848.Biographie parlementaire des Représentants du Peuple à l'Assemblée Nationale Constituante de 1848.Biographie parlementaire des Représentants du Peuple à l'Assemblée Nationale Constituante de 1848.Biographie parlementaire des Représentants du Peuple à l'Assemblée Nationale Constituante de 1848.
Charbonnel

Bar le Duc, France

€250.00

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Reference: 001001

AMILHAU (Henry).

NOS PREMIERS PRÉSIDENTS. Revue historique, politique et judiciaire du PARLEMENT DE TOULOUSE.

1882 Toulouse, Sistac & Paris, Rousseau, 1882. In-8 (221 X 144 mm) broché ; XIV-571 pages. Infimes manques aux plats de la couverture.

ÉDITION ORIGINALE de cet ouvrage peu commun sur l'histoire politique et judiciaire du Parlement de Toulouse. « 1re partie, pages 3-51, résumé de l'histoire du Parlement - 2e partie, pages 53 à fin : Nos premiers présidents (biographie de chacun d'eux, nombreux documents, généalogies ; important pour certaines familles capitulaires) - Renseignements divers (pages 534 et suivantes, capitoulat, quelques notes brèves sur l'administration municipale de l'ancien régime) ». (Limouzin-Lamothe, 167). De la BIBLIOTHÈQUE « G. de Lavallière », avec ex-libris manuscrit en tête du premier plat de la couverture. Bon exemplaire broché. GOOD COPY. PICTURES AND MORE DETAILS ON REQUEST.

NOS PREMIERS PRÉSIDENTS. Revue historique, politique et judiciaire du PARLEMENT DE TOULOUSE. NOS PREMIERS PRÉSIDENTS. Revue historique, politique et judiciaire du PARLEMENT DE TOULOUSE. NOS PREMIERS PRÉSIDENTS. Revue historique, politique et judiciaire du PARLEMENT DE TOULOUSE.

€60.00

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Reference: 2232

Annuaires des Côtes du Nord - GARABY de - HABASQUE

Annuaires des Côtes du Nord : 1838 à 1880 (sauf 1878) soit 43 annuaires.

ST-BRIEUC, L. Prud'homme - In-16 en feuilles à relier dans le format originel - Annuaires expurgés comprenant exclusivement les articles concernant les Monographies - Très propres à l'exception de quelques années RARES.

Cnformément à nos conditions générales de vente :Les frais de port sont affichés à titre indicatif. Il se peut que nous devions vous contacter pour vous informer du coût de laffranchissement supplémentaire en fonction du poids et du nombre de livres, surtout pour les envois internationaux Cependant vu l'augmentation des tarifs postaux à l'internationale, nous pouvons expédier les ouvrages en point relais MONDIAL RELAY pour les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, et Portugal. Merci de nous indiquer en retour le point relais choisi ainsi que votre numéro de téléphone mobile & adresse Courriel pour assurer le suivi du colis.N'hésitez pas à nous interroger.In accordance with our general terms and conditions of sale:Shipping costs are displayed for informational purposes only. We may need to contact you to inform you of the additional postage costs depending on the weight and number of books, especially for international shipments.However, given the increase in international postal rates, we can ship books via Mondial Relay to the following countries: Germany, Austria, Belgium, Spain, Italy, Luxembourg, Netherlands, Poland, and Portugal. Please provide us with your chosen Mondial Relay point, as well as your mobile phone number and email address to ensure package tracking.Please feel free to contact us with any questions

A l's.p.rance
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Brest, France

€390.00

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Reference: PHO-2050

ANONYME

Les jésuites criminels de leze-majesté dans la théorie et dans la pratique. Cinquième édition.

La Haye, Chez les frères Vaillant, 1760, in-12 (165x103mm), XVIII-426pp.-23pp., plein veau époque, dos à nerfs orné avec pièce de titre grenat, coiffe arasée, petits frottements aux charnières et coupes.

Cinquième édition d’un pamphlet anti-jésuite d’une virulence assumée, destiné au public français, ce texte dénonce avec vigueur les crimes de lèse-majesté imputés à la Compagnie de Jésus, mêlant démonstrations doctrinales et exemples de pratiques accusées. Dans le climat d’hostilité qui suit le bannissement des jésuites en 1757 et sous l’influence des Lumières, il reflète la violence extrême des débats religieux et politiques du XVIIIᵉ siècle. Plus qu’un simple libelle, il s’agit d’une véritable arme polémique, témoignant de la volonté d’anéantir moralement et politiquement un ordre qui incarnait le pouvoir du pape. En France, la Compagnie est prise pour cible par les jansénistes, les gallicans et les parlementaires, bientôt rejoints par les philosophes de l’Encyclopédie, l’« affaire Lavalette », scandale financier provoqué par la faillite du père Antoine Lavalette, offre à Louis XV le prétexte d’interdire la Compagnie et de la bannir du royaume en 1763-1764, entraînant la fermeture de près de deux cents collèges. Déjà expulsés du Portugal en 1759 puis d’Espagne en 1767, les jésuites finissent par être supprimés dans le monde entier sur décision du pape Clément XIV, le 21 juillet 1773. En fin d’ouvrage, un discours de l’auteur sur la suppression de l’ordre des jésuites au Portugal. M8-A

Les jésuites criminels de leze-majesté dans la théorie et dans la pratique. Cinquième édition.
Les jésuites criminels de leze-majesté dans la théorie et dans la pratique. Cinquième édition.

€130.00

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Reference: PHO-2051

ANONYME

Les jésuites criminels de leze-majesté dans la théorie et dans la pratique. Troisième édition.

La Haye, Chez les frères Vaillant, 1759, in-12 (17x10cm), XXVI-588pp.-57pp., veau marbré époque, dos à nerfs orné, frottement aux charnières, début de fentes, coiffes arasées, manque la pièce de titre.

Troisième édition d’un pamphlet anti-jésuite d’une virulence assumée, destiné au public français. Le texte dénonce avec vigueur les crimes de lèse-majesté imputés à la Compagnie de Jésus et participe à une vaste campagne de dénigrement visant à justifier les procédures judiciaires ouvertes contre l’ordre, alors que les jésuites ont fait appel des décisions qui les frappent. Entre démonstrations doctrinales et exemples de pratiques accusées, l’ouvrage illustre la violence croissante des débats religieux et politiques du XVIIIᵉ siècle, nourris par l’esprit des Lumières. La Compagnie, déjà prise pour cible par les jansénistes, les gallicans et les parlementaires, sera bientôt rejointe par les philosophes de l’Encyclopédie. L’« affaire Lavalette », scandale financier provoqué par la faillite du père Antoine Lavalette, offrira à Louis XV le prétexte d’interdire l’ordre et de le bannir du royaume en 1763-1764, entraînant la fermeture de près de deux cents collèges. Après avoir été expulsés du Portugal en 1759, les jésuites seront chassés d’Espagne en 1767, avant d’être supprimés à l’échelle mondiale par le pape Clément XIV en 1773.

Les jésuites criminels de leze-majesté dans la théorie et dans la pratique. Troisième édition.
Les jésuites criminels de leze-majesté dans la théorie et dans la pratique. Troisième édition.

€130.00

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Reference: 41868

Anonyme ; [ BARBE, de ancien conseiller au Parlement de Bordeaux ]

Les Temps prophétisés, ou Histoire des Temps Chrétiens, tiré des symboles des diverses Prophéties (2 Tomes - Complet)

2 vol. in-8 br., Ad. Le Clère, Belin Le Prieur, Paris, Th. Lafargue, Bordeaux, 1834 (exemplaire avec couverture postérieure de l'éditeur, la couv. des tomes indique 1834, la page de titre du tome I 1824, celle du tome II : 1834), LXXXI-469 ; 518 pp.

Rare exemplaire complet, en mauvais état (importants manque en couv., ouvrages débrochés, très petite différence de format, imputable à la différence de de tirage, 1824 pour le tome I ou 1834 pour le tome II) mais en bon état intérieur et méritant d'être établis dans une reliure de qualité. Prix en l'état. Quérard, I, 173

Les Temps prophétisés, ou Histoire des Temps Chrétiens, tiré des symboles des diverses Prophéties (2 Tomes - Complet) Les Temps prophétisés, ou Histoire des Temps Chrétiens, tiré des symboles des diverses Prophéties (2 Tomes - Complet) Les Temps prophétisés, ou Histoire des Temps Chrétiens, tiré des symboles des diverses Prophéties (2 Tomes - Complet) Les Temps prophétisés, ou Histoire des Temps Chrétiens, tiré des symboles des diverses Prophéties (2 Tomes - Complet)

€60.00

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Reference: PHO-2052

ANONYME, CHALOTAIS (Louis-René de Caradeuc de la), AUZANET, ROUHETTE & TARGET Fils

Conférence de l’autre Monde entre le P. Tellier et M. Ravechet, Suivi de Lettre du Roi du Portugal, qui ordonne le séquestre de tous les biens des jésuites de ses royaumes, Suivi de Instructions aux princes sur la manière dont se gouvernent les jésuites, par un religieux désintéressé, traduit de l’italien, Suivi de Arrest de la Cour du parlement séant à Rouen, Suivi de Extrait des Registre du Parlement Séant à Grenoble du 20 Mars 1762, Suivi de Sincérité des Jésuites dans leurs désaveux sur Busembaum, avec l’arrêt du Parlement de Bretagne…, Suivi de Compte rendu des constitutions des Jésuites….

Basane Marbré époque, dos à nerfs orné avec pièces de titre, début de fente, coins usés, coiffes arasées.

Ensemble de pièces, arrêts et mémoires relatifs aux jésuites, publiées entre 1721 et 1762 Conférence de l’autre Monde entre le P. Tellier et M. Ravechet Sn,se, 1721, 136pp.4ff., Trou sur les 7 deniers feuillets avec atteinte Pamphlet satirique et polémique publié peu après la mort du jésuite Michel Le Tellier (1643-1719), confesseur de Louis XIV et figure honnie par les adversaires de la Compagnie de Jésus. L’ouvrage imagine une rencontre dans l’au-delà entre le Père Tellier et le célèbre avocat et polémiste protestant Jacques Ravechet, offrant un dialogue vif et acerbe où se déploient accusations, invectives et critiques virulentes. Par la mise en scène d’un procès posthume, l’auteur règle ses comptes avec le rôle politique et religieux des jésuites à la fin du règne du Roi-Soleil, dans un contexte où la querelle janséniste reste brûlante. Rarissime témoignage de la littérature clandestine et de l’humour noir anti-jésuite du début du XVIIIe siècle. Lettre du Roi du Portugal, qui ordonne le séquestre de tous les biens des jésuites de ses royaumes. Lisbonne, Chez Michel Rodrigues, 1759, 23pp. Texte imprimé à Lisbonne à la suite de l’édit de 1759 promulgué par le marquis de Pombal, ordonnant la confiscation des biens de la Compagnie de Jésus dans tout le royaume et ses colonies. Instructions aux princes sur la manière dont se gouvernent les jésuites, par un religieux désintéressé, traduit de l’italien. Sl, Sd, Sn, 2ff.-41pp., Pamphlet rare, traduit d’un original italien, rédigé sous la forme d’un manuel d’avertissement destiné aux souverains et aux princes, l’ouvrage dénonce l’influence politique, la discipline absolue et l’ambition universelle prêtées aux jésuites Mémoire sur les demandes formées contre le Général de la Société des Jésuites, au sujet …Père De La Valette. Paris, Sn, 1761, 69pp., Texte relatif à l’affaire du Père Antoine de La Valette, missionnaire jésuite en Martinique. Accusé de spéculations commerciales ruineuses et poursuivi en justice par ses créanciers, il entraîna dans sa chute la Compagnie de Jésus, dont les biens furent saisis en France. Cette édition est faite sur l’édition in4°, signée de mm. Rouhette & Target fils, avocat au parlement Arrest de la Cour du parlement séant à Rouen (Auzanet). Rouen, Chez Jac. Jos. Le Boulanger, 1762. Extrait des Registre du Parlement Séant à Grenoble du 20 Mars 1762. 1f. Sincérité des Jésuites dans leurs désaveux sur Busembaum, avec l’arrêt du Parlement de Bretagne…24pp. Chalotais ( Louis-René de Caradeuc de la) Compte rendu des constitutions des Jésuites…. Sl., Sn, 1762, 288pp. Édition originale de ce texte fondamental dans la lutte contre la Compagnie de Jésus. Louis-René de Caradeuc de La Chalotais (1701-1785), procureur général du Parlement de Bretagne, fut l’un des plus ardents adversaires des jésuites. Ce « Compte rendu » de 1762, publié l’année même de l’expulsion de la Compagnie hors du royaume de France, constitue une charge méthodique et documentée : l’auteur y analyse les constitutions de l’ordre, qu’il présente comme incompatibles avec les lois de l’État et les principes de la monarchie française. Le texte eut un immense retentissement, participa à la décision royale de bannir les jésuites, et demeure l’un des grands monuments de la littérature polémique anti-jésuite du XVIIIe siècle. M8-A

Conférence de l’autre Monde entre le P. Tellier et M. Ravechet, Suivi de Lettre du Roi du Portugal, qui ordonne le séquestre de tous les biens des jésuites de ses royaumes, Suivi de Instructions aux princes sur la manière dont se gouvernent les jésuites, par un religieux désintéressé, traduit de l’italien, Suivi de Arrest de la Cour du parlement séant à Rouen, Suivi de Extrait des Registre du Parlement Séant à Grenoble du 20 Mars 1762, Suivi de Sincérité des Jésuites dans leurs désaveux sur Busembaum, avec l’arrêt du Parlement de Bretagne…, Suivi de Compte rendu des constitutions des Jésuites….


Conférence de l’autre Monde entre le P. Tellier et M. Ravechet, Suivi de Lettre du Roi du Portugal, qui ordonne le séquestre de tous les biens des jésuites de ses royaumes, Suivi de Instructions aux princes sur la manière dont se gouvernent les jésuites, par un religieux désintéressé, traduit de l’italien, Suivi de Arrest de la Cour du parlement séant à Rouen, Suivi de Extrait des Registre du Parlement Séant à Grenoble du 20 Mars 1762, Suivi de Sincérité des Jésuites dans leurs désaveux sur Busembaum, avec l’arrêt du Parlement de Bretagne…, Suivi de Compte rendu des constitutions des Jésuites….


Conférence de l’autre Monde entre le P. Tellier et M. Ravechet, Suivi de Lettre du Roi du Portugal, qui ordonne le séquestre de tous les biens des jésuites de ses royaumes, Suivi de Instructions aux princes sur la manière dont se gouvernent les jésuites, par un religieux désintéressé, traduit de l’italien, Suivi de Arrest de la Cour du parlement séant à Rouen, Suivi de Extrait des Registre du Parlement Séant à Grenoble du 20 Mars 1762, Suivi de Sincérité des Jésuites dans leurs désaveux sur Busembaum, avec l’arrêt du Parlement de Bretagne…, Suivi de Compte rendu des constitutions des Jésuites….


Conférence de l’autre Monde entre le P. Tellier et M. Ravechet, Suivi de Lettre du Roi du Portugal, qui ordonne le séquestre de tous les biens des jésuites de ses royaumes, Suivi de Instructions aux princes sur la manière dont se gouvernent les jésuites, par un religieux désintéressé, traduit de l’italien, Suivi de Arrest de la Cour du parlement séant à Rouen, Suivi de Extrait des Registre du Parlement Séant à Grenoble du 20 Mars 1762, Suivi de Sincérité des Jésuites dans leurs désaveux sur Busembaum, avec l’arrêt du Parlement de Bretagne…, Suivi de Compte rendu des constitutions des Jésuites….

€280.00

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Reference: 64351

Anonyme ; [ DE BARBE, ancien conseiller au Parlement de Bordeaux ]

Les Temps prophétisés, ou Histoire des Temps Chrétiens, tiré des symboles des diverses Prophéties (2 Tomes - Complet)

2 vol. in-8 reliure de l'époque demi-basane marron, Ad. Le Clère, Méquignon Junior [Belin Le Prieur dans le tome II ], Paris, Th. Lafargue, Bordeaux, 1823 et 1834, LXXXI-474 ; XVI-517 pp.

Rare exemplaire avec le premier tome portant la date de 1823. L'avertissement en début du tome 2 indique pourtant que, conformément à un autre exemplaire dont nous disposons, le "1er volume des Temps Prophétisés" contenant les cinq premièrs époques fut imprimé en 1824". Etat moyen (reliures frottées, mors du tome 2 fendu avec mq. en mors et coiffe sup.) Prix en l'état pour cette édition très peu commune. Quérard, I, 173

Les Temps prophétisés, ou Histoire des Temps Chrétiens, tiré des symboles des diverses Prophéties (2 Tomes - Complet)Les Temps prophétisés, ou Histoire des Temps Chrétiens, tiré des symboles des diverses Prophéties (2 Tomes - Complet)Les Temps prophétisés, ou Histoire des Temps Chrétiens, tiré des symboles des diverses Prophéties (2 Tomes - Complet)Les Temps prophétisés, ou Histoire des Temps Chrétiens, tiré des symboles des diverses Prophéties (2 Tomes - Complet)

€150.00

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Reference: 54186

[Anonyme - E. C. — De M. Journalistes]

BIOGRAPHIE DES 750 REPRÉSENTANTS À L’ASSEMBLÉE LÉGISLATIVE ÉLUS LE 13 MAI 1849 Par deux journalistes

, Paris, Pagnerre 1849, ptt in-8, demi-chagrin noire, tit. doré sur dos à quatre nerfs ornés de filets estampés à froid, tr. mouchetées, (rel. légt usée, qq. annotations au crayon), bon état, 256p.

€70.00

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Reference: 206954

[ARMÉES DU NORD] DUBOIS DUBAIS (Louis-Thibault)

Convention nationale. Rapport de la première mission des commissaires Delmas, Dubois Dubais et Bellegarde, envoyés aux frontières et armées du Nord par l'Assemblée nationale législative.

Paris, Impr. Nationale, s.d. in-8, 15 pp., dérelié.

Député du Calvados à la Législative et à la Convention, Dubois Dubais vota la mort du roi en cas d'envahissement de la France. Envoyé en mission à l'armée du Nord, il se distingua par son activité. Le document relate la visite des commisaires à Cambrai et à Valenciennes, au camp de Maulde et à Maubeuge.Absent de Martin & Walter. - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.

€30.00

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Reference: 203976

[ARMEES REVOLUTIONNAIRES] MOREAU DE L'YONNE (Jacob-Augustin-Antoine Moreau de Vormes dit)

Discours prononcé à la suite du message du Directoire exécutif sur la victoire remportée par l'armée française et batave sur les Anglos-Russes. Séance du premier vendémiaire an 8

Paris, Imprimerie nationale, An III in-8, 4 pp., dérelié.

"Je vous salue aussi, amis de la liberté et de l'égalité ...hommes libres de tout l'univers! La huitième année de la République française commence; elle sera votre bonheur et le nôtre".Martin & Walter, III, 25177. - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.

€30.00

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Reference: 10223

Arrest de la Cour de Parlement de Provence

du 26 juillet 1663

Prise de possession de la ville d'Avignon par le Roi de France En feuilles Très bon Agen s.n. 1663 1 plaquette in-4°

du 26 juillet 1663du 26 juillet 1663

€45.00

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Reference: 10228

Arrest donné par la Cour de Parlement de Provence

contre les manants & habitants de la ville d'Avignon & Comté Venaissin

À propos de voies de fait contre les habitants de Noves En feuilles moyen Agen s.n. 1616 1 plaquette in-4°

contre les manants & habitants de la ville d'Avignon & Comté Venaissin

€10.00

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Reference: 14476

Arrest du Parlement

Du 15 février 1777 qui maintient les premiers consuls dans le droit de convoquer les Assemblées Municipales. Affaire de la commune de Roquevaire. Broché Bon Aix David 1777

€15.00

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Reference: 12914

Arrest du Parlement

20 novembre 1767

Arrest du Parlement tenant la Chambre des eaux et Forets … qui fait inhibitions et défenses de défricher … En feuilles Très bon Aix David 1767 1 plaquette in-4°

édition originale

20 novembre 1767

€15.00

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Reference: 14701

Arrest du Parlement

…concernant les détenteurs des Isles & Islots existans dans le Rhosne depuis Lyon jusqu'à son embouchure dans la mer…

1780 en ff. 8pp. in-4, (les 3 dernières vierges), Aix Esprit David 1780

Le Languedoc et la Provence plaidant par devant le Conseil du Roi pour l'attribution de certaines iles du Rhône la publication des arrets de 1779 et 1780 à propos de leur attribution est suspendue.

€50.00

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Reference: 10225

Arrest du Parlement

du 25 juin 1770

Obligation de fournir un règlement municipal, suite au rattachement d'Avignon à la France En feuille. moyen Aix David 1770 1 plaquette in-4°

du 25 juin 1770

€15.00

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Reference: 10222

Arrest du Parlement

Du 9 juin 1768

Prise de possession de la ville d'Avignon par le Roi de France En feuilles Très bon Aix David 1768 1 plaquette in-4°

Du 9 juin 1768

€45.00

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Reference: 9888

ARREST DU PARLEMENT DE TOULOUSE Rendu en exécution de la Déclaration du Roy et Arrêts de règlements de la Cour, concernant la prohibition des Assemblées, appelées Charivari.

Toulouse, Veuve Nicolas Hénault, 1715.

4 pp. in 4°, bandeau gravé.

A Gimont (Gers).

€100.00

Old papers

Reference: 13303

Arrêt de la Cour de Parlement de Flandre du 29 juin 1727

Arrêt de la Cour de Parlement de Flandre du 29 juin 1727 concernant la souveraineté et le ressort des bourgs de Fumay, Revin et Feppin.

Arrêt de la Cour de Parlement de Flandre du 29 juin 1727 concernant la souveraineté et le ressort des bourgs de Fumay, Revin et Feppin. 54x410mm ; 5 lignes manuscrites en marge inférieure, 2 lignes manuscrites en marge extérieure gauche.

Arrêt de la Cour  de Parlement de Flandre du 29 juin 1727 concernant la souveraineté et le ressort des bourgs de Fumay, Revin et Feppin. Arrêt de la Cour  de Parlement de Flandre du 29 juin 1727 concernant la souveraineté et le ressort des bourgs de Fumay, Revin et Feppin. Arrêt de la Cour  de Parlement de Flandre du 29 juin 1727 concernant la souveraineté et le ressort des bourgs de Fumay, Revin et Feppin.
Charbonnel

Bar le Duc, France

€70.00

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