Droit
45 livres
Livres
Référence : 7902ARABEYRE Patrick
Les idées politiques à Toulouse à la veille de la réforme. Recherches autour de l'oeuvre de Guillaume Benoît (1455-1516).Presses de l'Université des sciences sociales de Toulouse/Etudes d'histoire du droit et des idées politiques n° 7/2003, 2003, broché, 16x24 cm., 585 pages. Dédicace de l'auteur.
très bon état
39,00 €
Livres
Référence : 7121BACON
APHORISMES. Texte latin, avec la traduction en regard, et des notes par M. S. TOURNIER.Paris, chez Antoine Bavoux et au bureau du journal des audiences , 1825, broché, 9x14 cm, 255 pages.
Exemplaire défraichi (voir photos).
45,00 €
Livres
Référence : 6113BART Jean
Recherches sur l'histoire des successions AB INTESTAT dans le droit du Duché de Bourgogne du XIIIe à la fin du XVIe siecle (coutume et pratique)Publications de l'Université de DIJON, XXXVI . Paris, Editions Les Belles Lettres, 1966, broché, 16,5x25 cm, 349 pages .
Très bon état, exemplaire non coupé.
50,00 €
Livres
Référence : 6836BASTIDE Lucien
Plaidoyer en faveur des circonstances très atténuantes.Discours prononcé à l'ouverture de la conférence des avocats le 15 novembre 1887. Cour d'appel de Dijon. Dijon, Imprimerie Jacquot, Floret & Cie, 1888, broché, 16,5x25,5 cm., 34 pages.
Couverture légèrement défraichie.
20,00 €
Livres
Référence : 6711BEAUBERNARD (Docteur Robert)
Collaboration de la Médecine et du Droit dans l'Humanisation de la Guerre.Lyon, Imprimerie Maurice Fabre, 1952, broché, 15,5x24 cm, 101 pages. Dédicace de l'auteur.
30,00 €
Livres
Référence : 6844BEAUNE Henri
DU PARADOXE.Discours prononcé par M. Henri Beaune, procès-verbal de la rentrée de la Cour d'Appel de Dijon le 4 novembre 1872. Dijon, Imprimerie Rabutot, Darantière succ., 1872, broché, 16,5x25 cm., 44 pages.
importante salissure sur tranches et quatrième plat de couverture.
15,00 €
Livres
Référence : 6849BEAUNE Henri
Les réformes judiciaires dans les cahiers de 1789.Discours prononcé par M. H. Beaune à l'audience solennelle de rentrée du lundi 4 novembre 1867, Cour Impériale de Dijon. Dijon, Imprimerie J.-E. Rabutot, 1867 , broché, 15,5x24 cm., 53 pages.
Bon état.
30,00 €
Livres
Référence : 6863BERNARD Charles
La loi du pardon, étude sur le projet de loi relatif aux condamnations conditionnelles.Cour d'Appel de Dijon. Discours prononcé par M. Charles Bernard, Audience solennelle de rentrée du 16 octobre 1890. Dijon, Darantière, Imprimeur de la Cour, 1890, broché, 15,5x24 cm., 51 pages.
Couverture défraichie, manque sur dos.
20,00 €
Livres
Référence : 6864BERNARD Charles
La loi du pardon, étude sur le projet de loi relatif aux condamnations conditionnelles.Cour d'Appel de Dijon. Discours prononcé par M. Charles Bernard, Audience solennelle de rentrée du 16 octobre 1890. Dijon, Darantière, Imprimeur de la Cour, 1890, broché, 15,5x24 cm., 51 pages
Couverture défraichie, premier plat en partie détaché, petit manque.
18,00 €
Livres
Référence : 6860BERTHEAU Charles
Etude sur le Notariat.Cour d'Appel de Dijon. Discours prononcé par M. Charles BERTHEAU, Audience solennelle de rentrée du 16 octobre 1889. Dijon, Darantière, Imprimeur de la Cour, 1889, broché, 15,5x24 cm., 42 pages
Couverture légèrement salie.
20,00 €
Livres
Référence : 3174BERTUCAT Charles
L'ASSURANCE SUR LA VIE EN CAS DE FAILLITE DE L'ASSURE.Dijon, Imprimerie Jobard, 1907, broché, 16,5x25cm, 215 pages.
Rousseurs sur couverture. Dédicade de l'auteur.
30,00 €
Livres
Référence : 2796BOUFFARD F.
L'Avocat-Conseil des campagnes. Manuel de droit pratique et de législation rurale à l'usage des agriculteurs.Paris, Hachette, Encyclopédie des connaissances agricoles, 1941?, 5ème édition, cartonnage éditeur, dos toilé, 11,5x18 cm, 269 pages.
10,00 €
Livres
Référence : 4309BRIS (Karine le)
Pères et fils à Athènes dans les plaidoyers civils du IVe siècle.Mémoire de maîtrise, Histoire Grecque sous la direction de Madeleine Jost et Anne-Marie Liesenfelt, 1999, reliure spirale, 21x29,7 cm, 117 pages.
Bon état.
35,00 €
Livres
Référence : 4433CHEVRIER Maurice
Du serment promissoire en droit romain.Dijon, Imprimerie de Thorey, 1921, broché, 16,5x25 cm, 254 pages.
Rousseurs sur couverture, intérieur frais. Exemplaire non coupé.
17,00 €
Livres
Référence : 4434CHEVRIER Maurice
Du serment promissoire en droit romain.Dijon, Imprimerie de Thorey, 1921, broché, 16,5x25 cm, 254 pages.
Bon état.
18,00 €
Livres
Référence : 5072CURASSON
TRAITE DE LA COMPETENCE DES JUGES DE PAIX dans lequel la loi du 25 mai 1838 et toutes les lois de la matière sont développées et combinées avec les principes de droit qui s'y rattachent et les règles de la procédure civile et criminelle. (tome 1 et 2 reliés en un volume)Paris, Marescq et Dujardin, 1854, troisième édition revue, augmentée et mise au courant de la législation, de la doctrine et de la jurisprudence jusqu'à ce jour par MM. POUX-LAGIER et Paul PIALAT, reliure demi-basane vert foncé, plat toilé vert foncé, faux-nerfs dorés, fort volume 13x22x8,5 cm, 730+936 pages.
reliure défraichie avec petit manque en bas du dos, plats en toile tachés et usés sur bords, intérieur frais.
30,00 €
Livres
Référence : 6210DAGUIN A.
Axiomes, Aphorismes et Brocards. Français de droit avec indication de la source originelle, conférence aux articles des Codes français et notes.Paris, Administration et Librairie des Annales des Justices de Paix, 1926, reliure demi-toile grise, dos lisse, pièce de titre cuir marron, titre doré, 14,5x21,5 cm, 235 pages.
30,00 €
Livres
Référence : 5074DEFFAUX Marc
COMMENTAIRE DE LA LOI SUR LES JUSTICES DE PAIX, précédé de notions générales sur la compétence des défenseurs de la cité, à Rome ; des juges de paix, en Angleterre ; des auditeurs au Chatelet et des juges de paix en France, avant la loi de 1838 ; et suivi de la nomenclature des attributions conférées aux Juges de Paix par le Code civil, le Code de Procédure, le Code d'Instruction criminelle et diverses lois spéciales.Paris, Librairie de jurisprudence de Cotillon, 1838 , reliure demi-basane vert foncé , faux nerfs et titre dorés, 14x21,5 cm, 150 pages + bulletin de loi n°574 (8 pages) et bulletin n° 565 (4 pages)..
plats frottés.
20,00 €
Livres
Référence : 5345DEMESSE Henri
Les Vices de Monsieur Benoît.Paris, Librairie Molière, sans date, nouvelle édition, broché, 13x19 cm, 350 pages.
rousseurs et salissures sur couverture.
25,00 €
Livres
Référence : 6841FOCHIER et MARIGNAN
Discours de M. le Procureur Général FOCHIER et de M. le Premier Président MARIGNAN.Cour d'Appel de Dijon, audience solennelle de rentrée du 3 novembre 1883 . Dijon, Darantière, Imprimeur de la Cour, 1883, broché, 16,5x25,5 cm., 24 pages.
Couverture légèrement défraichie
5,00 €
Livres
Référence : 3176FOUILLET Claudius
De la raison sociale des Sociétés de commerce.Dijon, Imprimerie Jobard, 1907, broché, 16,5x25cm, 219 pages.
Dédicace de l'auteur.
30,00 €
Livres
Référence : ag-j2GAMON Amédée.
TRAITE DE LA JUSTICE INDIGÈNE A MADAGASCAR,1910, Tananarive, Imprimerie Officielle, in-8 (16,5 x 24,5 cm), demi reliure, 411 pages, XII table des matières. comprenant dans une 1ère partie, l'exposé du Droit civil et du Droit pénal; dans une 2ème partie, la Législation antérieure à 1895 (Sakaizambohitra (1878) - code de 1881 - Instructions aux Gouverneurs (1889); dans une 3ème partie, la Législation postérieure à 1895 ; dans une 4ème partie, un Répertoire de Jurisprudence (1896-1909) ,
Dos muet, plats marbrés frottés ainsi que les coins et bords, quelques annotations au crayon. tampons illisible sur page de garde et de titre - Très bon état d'usage
100,00 €
Livres
Référence : 6851LENOBLE Jean.
Le statut juridique des représentants de commerce.Barreau de Dijon. Discours prononcé le 26 novembre 1928 par Me Jean LENOBLE, Séance solennelle de rentrée de la Conférence des Avocats, suivi d'une allocation de Me BERLAND. Dijon, Imprimerie Coquart Frères, broché, 15,5x24 cm., 19 pages.
Rousseurs sur couverture.
15,00 €
Livres
Référence : 7528MASSABIAU Jos.-Fr.-Louis.
Manuel du PROCUREUR DU ROI, ou résumé des fonctions du Ministère Public près les Tribunaux de Première Instance, en 3 tomes.Paris, Joubert, libraire de la Cour de Cassation, 1843, deuxième édition, revue, corrigée et augmentée, 13,5x22 cm, reliure demi-basane verte, titre et faux nerfs dorés, XVI+610 + 614 + 688 pages.
Reliure légèrement défraichie, rousseurs dans le texte.
61,00 €
Livres
Référence : 3178MATHIEU Paul
Essai sur la valeur du régime dotal et étude des conséquences juridiques de sa combinaison avec la société d'acquêts.Dijon, Imprimerie Jacquot et Floret, 1906, broché, 16,5x25cm, 195 pages. (fortes rousseurs sur couverture)
Dédicace de l'auteur.
30,00 €
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