Justice

71 livres

Livres

Référence : 7121

BACON

APHORISMES. Texte latin, avec la traduction en regard, et des notes par M. S. TOURNIER.

Paris, chez Antoine Bavoux et au bureau du journal des audiences , 1825, broché, 9x14 cm, 255 pages.

Exemplaire défraichi (voir photos).

APHORISMES. Texte latin, avec la traduction en regard, et des notes par M. S. TOURNIER.

45,00 €

Livres

Référence : 6838

BARBEROT Etienne

Beaumarchais Avocat.

Discours prononcé à l'ouverture de la conférence des avocats le 21 décembre 1886. Cour d'Appel de Dijon. Dijon, Imprimerie Jacquot, Floret & Cie, 1887, broché, 16,5x25,5 cm., 46 pages. Dédicace de l'auteur.

Couverture légèrement défraichie.

Beaumarchais Avocat.

35,00 €

Livres

Référence : 6859

BARRAULT Jean

Les femmes à la barre, Mme de Villirouët.

Barreau de Dijon. Discours prononcé à l'ouverture de la conférence du stage le 12 janvier 1912 par M. Jean BARRAULT, suivi d'une allocution de M. GUERRIER. Dijon, Imprimerie Jobard, 1912, broché, 16x24 cm., 39 pages. Dédicacé par Jean Barrault.

Bon état.

Les femmes à la barre, Mme de Villirouët.

30,00 €

Livres

Référence : 6836

BASTIDE Lucien

Plaidoyer en faveur des circonstances très atténuantes.

Discours prononcé à l'ouverture de la conférence des avocats le 15 novembre 1887. Cour d'appel de Dijon. Dijon, Imprimerie Jacquot, Floret & Cie, 1888, broché, 16,5x25,5 cm., 34 pages.

Couverture légèrement défraichie.

Plaidoyer en faveur des circonstances très atténuantes.

20,00 €

Livres

Référence : 7551

BAVOUX Francis.

Les Procès inédits de Boguet en matière de sorcellerie dans la grande judicature de Saint-Claude (XVIe-XVIIe siècles).

Dijon, Bernigaud et Privat 1958, 16x25 cm, broché, 98 pages, (tiré à part des Mémoires de la Société pour lHistoire du Droit et des Institutions des anciens pays bourguignons, comptois et romands, 18ème fascicule 1956). Bon état, pages non coupées.

Table des matières : I - Rolande du Vernoy, dite la Rousse, originaire de Chezery (Savoie) demeurant à la Croya. II - Claudine Bussod, de Coyrières. III - Denise Prudhon, dite la Mareschaude, originaire de Moirans, demeurant à Saint-Oyan. IV - Les Loïs : Françoise et Claude Secretain, dite Loys, de Chaumont, demeurant à Cinquétral, et Jeanne Vuillet, fille de Françoise. V - Les Jeancattin, originaires de Plasne, demeurant aux Moulins (quartier de St Claude). VI - Nicolas Nicod, de Lavans. VII - Les Pinard, Françoise, Clauda, Collette et Thevenin Pinard, de Viry.

Les Procès inédits de Boguet en matière de sorcellerie dans la grande judicature de Saint-Claude (XVIe-XVIIe siècles).

25,00 €

Livres

Référence : 6844

BEAUNE Henri

DU PARADOXE.

Discours prononcé par M. Henri Beaune, procès-verbal de la rentrée de la Cour d'Appel de Dijon le 4 novembre 1872. Dijon, Imprimerie Rabutot, Darantière succ., 1872, broché, 16,5x25 cm., 44 pages.

importante salissure sur tranches et quatrième plat de couverture.

DU PARADOXE.

15,00 €

Livres

Référence : 6849

BEAUNE Henri

Les réformes judiciaires dans les cahiers de 1789.

Discours prononcé par M. H. Beaune à l'audience solennelle de rentrée du lundi 4 novembre 1867, Cour Impériale de Dijon. Dijon, Imprimerie J.-E. Rabutot, 1867 , broché, 15,5x24 cm., 53 pages.

Bon état.

Les réformes judiciaires dans les cahiers de 1789.

30,00 €

Livres

Référence : 1809

BEAUVAIS-NANGIS (Marquis de)

Mémoires du Marquis de Beauvais-Nangis et journal du procès du Marquis de la Boulaye (1569-1650) , publiés pour la première fois pour la Société de l'Histoire de France par MM. Monmerqué et A. H. Taillandier.

Paris, chez Mme Ve Jules Renouard, Libraire de la Société de l'Histoire de France, 1862, broché, 16X24cm, XXII+376 pages, non rogné, trace de mouillure sur le bord supérieur des pages sans atteindre le texte, rousseurs, petit manque à l'angle inférieur du second plat de la couverture. (photos par mail sur demande)

90,00 €

Livres

Référence : 6863

BERNARD Charles

La loi du pardon, étude sur le projet de loi relatif aux condamnations conditionnelles.

Cour d'Appel de Dijon. Discours prononcé par M. Charles Bernard, Audience solennelle de rentrée du 16 octobre 1890. Dijon, Darantière, Imprimeur de la Cour, 1890, broché, 15,5x24 cm., 51 pages.

Couverture défraichie, manque sur dos.

La loi du pardon, étude sur le projet de loi relatif aux condamnations conditionnelles.

20,00 €

Livres

Référence : 6864

BERNARD Charles

La loi du pardon, étude sur le projet de loi relatif aux condamnations conditionnelles.

Cour d'Appel de Dijon. Discours prononcé par M. Charles Bernard, Audience solennelle de rentrée du 16 octobre 1890. Dijon, Darantière, Imprimeur de la Cour, 1890, broché, 15,5x24 cm., 51 pages

Couverture défraichie, premier plat en partie détaché, petit manque.

La loi du pardon, étude sur le projet de loi relatif aux condamnations conditionnelles.

18,00 €

Livres

Référence : 6860

BERTHEAU Charles

Etude sur le Notariat.

Cour d'Appel de Dijon. Discours prononcé par M. Charles BERTHEAU, Audience solennelle de rentrée du 16 octobre 1889. Dijon, Darantière, Imprimeur de la Cour, 1889, broché, 15,5x24 cm., 42 pages

Couverture légèrement salie.

Etude sur le Notariat.

20,00 €

Livres

Référence : 6843

BOISSARD Henry

Le Procès du Maréchal de Marillac.

Discours prononcé par M. Henry Boissard à l'audience solennelle de rentrée le 4 novembre 1878, Cour d'Appel de Dijon. Dijon, Imprimerie Darantière, 1878, broché, 16,5x25 cm., 45 pages.

Couverture légèrement défraichie, pliure au quatrième plat.

Le Procès du Maréchal de Marillac.

45,00 €

Livres

Référence : 7472

BONNEVIOT H.

Les Greffes du Parlement de Bourgogne.

Dijon, J. Nourry, Libraire-éditeur, 1911, tome XXVII de la collection d'études relatives à l'histoire du droit et aux Institutions de la Bourgogne, par une Sté de Professeurs et d'anciens élèves de la Faculté de Droit de l'Université de Dijon. 16x25 cm, broché, 216 pages, exemplaire non coupé,

Bon état.

Les Greffes du Parlement de Bourgogne.

43,00 €

Livres

Référence : 3980

BOUCHARDON Pierre

L' Auberge de la Tête Noire.

Paris, Librairie académique Perrin et Cie, Nouvelle collection historique Enigmes et drames judiciaires d'autrefois, 1928, septième édition, broché, 12x19 cm, 251 pages, un plan en frontispice.

7,00 €

Livres

Référence : 2434

BOUCHARDON Pierre

TUERIE DU PONT D'ANDERT (1838).

Nouvelle collection historique Enigmes et drames judiciaires d'autrefois, Paris, Librairie académique Perrin et Cie, 1924, broché, 12x18,5 cm , 242 pages, 1 plan, un fac-similé de lettre autographe de Peytel adressée à Monsieur Roux, juge à Belley.

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12,00 €

Livres

Référence : 6883

BOULLIEUX Louis

La magistrature en chemise. Fragments inédits des souvenirs d'un bouquiniste.

Paris et Lyon, chez les marchands de nouveautés, 1871, broché, 14x23 cm., 120 pages.

Exemplaire défraichi.

La magistrature en chemise. Fragments inédits des souvenirs d'un bouquiniste.La magistrature en chemise. Fragments inédits des souvenirs d'un bouquiniste.

13,00 €

Livres

Référence : 4309

BRIS (Karine le)

Pères et fils à Athènes dans les plaidoyers civils du IVe siècle.

Mémoire de maîtrise, Histoire Grecque sous la direction de Madeleine Jost et Anne-Marie Liesenfelt, 1999, reliure spirale, 21x29,7 cm, 117 pages.

Bon état.

35,00 €

Livres

Référence : 7676

CLEMENT-JANIN (publié par N. CLEMENT-JANIN)

Le Morimont de Dijon. Bourreaux & suppliciés.

Dijon, chez Darantière, Imprimeur, 1889, broché, couverture rempliée, 13x20 cm, 176 pages. Tirage unique à 65 exemplaires, un des 50 exemplaires sur Vergé. Très rare. Rousseurs sur pages de garde, sinon bon état. (place Emile Zola à Dijon)

Dans la table des noms propres, les noms des bourreaux sont en petites capitales et ceux des tortionnaires en italique. La lettre "S" indique les suppliciés.

Le Morimont de Dijon. Bourreaux & suppliciés.

290,00 €

Livres

Référence : 6846

CORNU Henri

L'assistance judiciaire au barreau.

Barreau de Dijon, Rentrée de la conférence des avocats. Discours prononcé le 11 décembre 1920 par M. Henri CORNU à l'occasion de l'Inauguration de la plaque commémorative des avocats morts pour la France , suivi d'une allocution de M. DEBRAND. Dijon, Imprimerie Jobard, 1921, broché, 16x24 cm., 24 pages.

Bon état.

L'assistance judiciaire au barreau.

20,00 €

Livres

Référence : 5475

COURNOT L.

LA FAMILLE A MADAGASCAR.

Cour d'Appel d'Angers, Audience solennelle de rentrée du 16 octobre 1897. Angers, G. Paré, Imprimeur de la Cour d'appel, 1897, broché, 16x25 cm, 40 pages. Dédicace de l'auteur.

Bon état (quelques rousseurs sur premier plat de couverture).

50,00 €

Livres

Référence : 5474

COURNOT L.

LE NOIR AU DAHOMEY ET AU SOUDAN FRANCAIS.

Cour d'Appel d'Angers, Audience solennelle de rentrée du 16 octobre 1893. Angers, G. Paré, Imprimeur de la Cour d'appel, 1893, broché, 17x25,5 cm, 37 pages. Dédicace de l'auteur.

Bon état.

45,00 €

Livres

Référence : 6865

CUNISSET-CARNOT

Les origines de la loi du 10 vendémiaire an IV en Bourgogne.

Cour d'Appel de Dijon. Discours prononcé par M. CUNISSET-CARNOT, Audience solennelle de rentrée du 16 octobre 1894. Dijon, Darantière, Imprimeur de la Cour, 1894, broché, 15,5x24 cm., 39 pages. Bon état.

Concerne l'émeute des Lanturelus à Dijon en 1630

Les origines de la loi du 10 vendémiaire an IV en Bourgogne.

45,00 €

Livres

Référence : 5072

CURASSON

TRAITE DE LA COMPETENCE DES JUGES DE PAIX dans lequel la loi du 25 mai 1838 et toutes les lois de la matière sont développées et combinées avec les principes de droit qui s'y rattachent et les règles de la procédure civile et criminelle. (tome 1 et 2 reliés en un volume)

Paris, Marescq et Dujardin, 1854, troisième édition revue, augmentée et mise au courant de la législation, de la doctrine et de la jurisprudence jusqu'à ce jour par MM. POUX-LAGIER et Paul PIALAT, reliure demi-basane vert foncé, plat toilé vert foncé, faux-nerfs dorés, fort volume 13x22x8,5 cm, 730+936 pages.

reliure défraichie avec petit manque en bas du dos, plats en toile tachés et usés sur bords, intérieur frais.

30,00 €

Livres

Référence : 6210

DAGUIN A.

Axiomes, Aphorismes et Brocards. Français de droit avec indication de la source originelle, conférence aux articles des Codes français et notes.

Paris, Administration et Librairie des Annales des Justices de Paix, 1926, reliure demi-toile grise, dos lisse, pièce de titre cuir marron, titre doré, 14,5x21,5 cm, 235 pages.

Axiomes, Aphorismes et Brocards. Français de droit avec indication de la source originelle, conférence aux articles des Codes français et notes.

30,00 €

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