Justice
71 livres
Livres
Référence : 7121BACON
APHORISMES. Texte latin, avec la traduction en regard, et des notes par M. S. TOURNIER.Paris, chez Antoine Bavoux et au bureau du journal des audiences , 1825, broché, 9x14 cm, 255 pages.
Exemplaire défraichi (voir photos).
45,00 €
Livres
Référence : 6838BARBEROT Etienne
Beaumarchais Avocat.Discours prononcé à l'ouverture de la conférence des avocats le 21 décembre 1886. Cour d'Appel de Dijon. Dijon, Imprimerie Jacquot, Floret & Cie, 1887, broché, 16,5x25,5 cm., 46 pages. Dédicace de l'auteur.
Couverture légèrement défraichie.
35,00 €
Livres
Référence : 7456BAROTS F.-H. et ROCHE (LUBIN).
DICTIONNAIRE DE DROIT DE L'EMPIRE FRANCAIS commenté et analysé d'après MERLIN, TOULLIER, ROGRON, etc., etc. renfermant par ordre méthodique, une explication claire et succincte de la législation la plus récente en matière civile, commerciale, criminelle, municipale, administrative, rurale, etc., etc. Les droits de timbre et d'enregistrement, ainsi qu'un tarif général des honoraires dus aux notaires, avoués, greffiers, huissiers, suivi des formules de tous les actes sous seing privé les plus usuels, tels que baux, ventes, nantissements, quittances, prêts, cessions, échanges, etc., etc. De la loi nouvelle sur les patentes, la loi sur les batiments en ce qui concerne les entrepreneurs, des lois sur les brevets d'invention, les irrigations, les trottoirs publics, les défrichements, etc., etc., par F.-H. BAROTS, augmenté d'un DICTIONNAIRE D'AGRICULTURE ET DE LA MEDECINE VETERINAIRE, précis sur l'hygiène de la médecine pratique des animaux domestiques par ROCHE (LUBIN).Paris, à l'Administration de la Jurisprudence de France, sans date, 16x23 cm, reliure demi-basane noire, titre et motifs dorés, 664 pages, texte imprimé sur 2 colonnes.
Reliure légèrement défraichie.
23,00 €
Livres
Référence : 6859BARRAULT Jean
Les femmes à la barre, Mme de Villirouët.Barreau de Dijon. Discours prononcé à l'ouverture de la conférence du stage le 12 janvier 1912 par M. Jean BARRAULT, suivi d'une allocution de M. GUERRIER. Dijon, Imprimerie Jobard, 1912, broché, 16x24 cm., 39 pages. Dédicacé par Jean Barrault.
Bon état.
30,00 €
Livres
Référence : 6836BASTIDE Lucien
Plaidoyer en faveur des circonstances très atténuantes.Discours prononcé à l'ouverture de la conférence des avocats le 15 novembre 1887. Cour d'appel de Dijon. Dijon, Imprimerie Jacquot, Floret & Cie, 1888, broché, 16,5x25,5 cm., 34 pages.
Couverture légèrement défraichie.
20,00 €
Livres
Référence : 7551BAVOUX Francis.
Les Procès inédits de Boguet en matière de sorcellerie dans la grande judicature de Saint-Claude (XVIe-XVIIe siècles).Dijon, Bernigaud et Privat 1958, 16x25 cm, broché, 98 pages, (tiré à part des Mémoires de la Société pour lHistoire du Droit et des Institutions des anciens pays bourguignons, comptois et romands, 18ème fascicule 1956). Bon état, pages non coupées.
Table des matières : I - Rolande du Vernoy, dite la Rousse, originaire de Chezery (Savoie) demeurant à la Croya. II - Claudine Bussod, de Coyrières. III - Denise Prudhon, dite la Mareschaude, originaire de Moirans, demeurant à Saint-Oyan. IV - Les Loïs : Françoise et Claude Secretain, dite Loys, de Chaumont, demeurant à Cinquétral, et Jeanne Vuillet, fille de Françoise. V - Les Jeancattin, originaires de Plasne, demeurant aux Moulins (quartier de St Claude). VI - Nicolas Nicod, de Lavans. VII - Les Pinard, Françoise, Clauda, Collette et Thevenin Pinard, de Viry.
25,00 €
Livres
Référence : 6844BEAUNE Henri
DU PARADOXE.Discours prononcé par M. Henri Beaune, procès-verbal de la rentrée de la Cour d'Appel de Dijon le 4 novembre 1872. Dijon, Imprimerie Rabutot, Darantière succ., 1872, broché, 16,5x25 cm., 44 pages.
importante salissure sur tranches et quatrième plat de couverture.
15,00 €
Livres
Référence : 6849BEAUNE Henri
Les réformes judiciaires dans les cahiers de 1789.Discours prononcé par M. H. Beaune à l'audience solennelle de rentrée du lundi 4 novembre 1867, Cour Impériale de Dijon. Dijon, Imprimerie J.-E. Rabutot, 1867 , broché, 15,5x24 cm., 53 pages.
Bon état.
30,00 €
Livres
Référence : 1809BEAUVAIS-NANGIS (Marquis de)
Mémoires du Marquis de Beauvais-Nangis et journal du procès du Marquis de la Boulaye (1569-1650) , publiés pour la première fois pour la Société de l'Histoire de France par MM. Monmerqué et A. H. Taillandier.Paris, chez Mme Ve Jules Renouard, Libraire de la Société de l'Histoire de France, 1862, broché, 16X24cm, XXII+376 pages, non rogné, trace de mouillure sur le bord supérieur des pages sans atteindre le texte, rousseurs, petit manque à l'angle inférieur du second plat de la couverture. (photos par mail sur demande)
90,00 €
Livres
Référence : 6863BERNARD Charles
La loi du pardon, étude sur le projet de loi relatif aux condamnations conditionnelles.Cour d'Appel de Dijon. Discours prononcé par M. Charles Bernard, Audience solennelle de rentrée du 16 octobre 1890. Dijon, Darantière, Imprimeur de la Cour, 1890, broché, 15,5x24 cm., 51 pages.
Couverture défraichie, manque sur dos.
20,00 €
Livres
Référence : 6864BERNARD Charles
La loi du pardon, étude sur le projet de loi relatif aux condamnations conditionnelles.Cour d'Appel de Dijon. Discours prononcé par M. Charles Bernard, Audience solennelle de rentrée du 16 octobre 1890. Dijon, Darantière, Imprimeur de la Cour, 1890, broché, 15,5x24 cm., 51 pages
Couverture défraichie, premier plat en partie détaché, petit manque.
18,00 €
Livres
Référence : 6860BERTHEAU Charles
Etude sur le Notariat.Cour d'Appel de Dijon. Discours prononcé par M. Charles BERTHEAU, Audience solennelle de rentrée du 16 octobre 1889. Dijon, Darantière, Imprimeur de la Cour, 1889, broché, 15,5x24 cm., 42 pages
Couverture légèrement salie.
20,00 €
Livres
Référence : 6843BOISSARD Henry
Le Procès du Maréchal de Marillac.Discours prononcé par M. Henry Boissard à l'audience solennelle de rentrée le 4 novembre 1878, Cour d'Appel de Dijon. Dijon, Imprimerie Darantière, 1878, broché, 16,5x25 cm., 45 pages.
Couverture légèrement défraichie, pliure au quatrième plat.
45,00 €
Livres
Référence : 7472BONNEVIOT H.
Les Greffes du Parlement de Bourgogne.Dijon, J. Nourry, Libraire-éditeur, 1911, tome XXVII de la collection d'études relatives à l'histoire du droit et aux Institutions de la Bourgogne, par une Sté de Professeurs et d'anciens élèves de la Faculté de Droit de l'Université de Dijon. 16x25 cm, broché, 216 pages, exemplaire non coupé,
Bon état.
43,00 €
Livres
Référence : 3980BOUCHARDON Pierre
L' Auberge de la Tête Noire.Paris, Librairie académique Perrin et Cie, Nouvelle collection historique Enigmes et drames judiciaires d'autrefois, 1928, septième édition, broché, 12x19 cm, 251 pages, un plan en frontispice.
7,00 €
Livres
Référence : 2434BOUCHARDON Pierre
TUERIE DU PONT D'ANDERT (1838).Nouvelle collection historique Enigmes et drames judiciaires d'autrefois, Paris, Librairie académique Perrin et Cie, 1924, broché, 12x18,5 cm , 242 pages, 1 plan, un fac-similé de lettre autographe de Peytel adressée à Monsieur Roux, juge à Belley.
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12,00 €
Livres
Référence : 6883BOULLIEUX Louis
La magistrature en chemise. Fragments inédits des souvenirs d'un bouquiniste.Paris et Lyon, chez les marchands de nouveautés, 1871, broché, 14x23 cm., 120 pages.
Exemplaire défraichi.
13,00 €
Livres
Référence : 4309BRIS (Karine le)
Pères et fils à Athènes dans les plaidoyers civils du IVe siècle.Mémoire de maîtrise, Histoire Grecque sous la direction de Madeleine Jost et Anne-Marie Liesenfelt, 1999, reliure spirale, 21x29,7 cm, 117 pages.
Bon état.
35,00 €
Livres
Référence : 7676CLEMENT-JANIN (publié par N. CLEMENT-JANIN)
Le Morimont de Dijon. Bourreaux & suppliciés.Dijon, chez Darantière, Imprimeur, 1889, broché, couverture rempliée, 13x20 cm, 176 pages. Tirage unique à 65 exemplaires, un des 50 exemplaires sur Vergé. Très rare. Rousseurs sur pages de garde, sinon bon état. (place Emile Zola à Dijon)
Dans la table des noms propres, les noms des bourreaux sont en petites capitales et ceux des tortionnaires en italique. La lettre "S" indique les suppliciés.
290,00 €
Livres
Référence : 6846CORNU Henri
L'assistance judiciaire au barreau.Barreau de Dijon, Rentrée de la conférence des avocats. Discours prononcé le 11 décembre 1920 par M. Henri CORNU à l'occasion de l'Inauguration de la plaque commémorative des avocats morts pour la France , suivi d'une allocution de M. DEBRAND. Dijon, Imprimerie Jobard, 1921, broché, 16x24 cm., 24 pages.
Bon état.
20,00 €
Livres
Référence : 5475COURNOT L.
LA FAMILLE A MADAGASCAR.Cour d'Appel d'Angers, Audience solennelle de rentrée du 16 octobre 1897. Angers, G. Paré, Imprimeur de la Cour d'appel, 1897, broché, 16x25 cm, 40 pages. Dédicace de l'auteur.
Bon état (quelques rousseurs sur premier plat de couverture).
50,00 €
Livres
Référence : 5474COURNOT L.
LE NOIR AU DAHOMEY ET AU SOUDAN FRANCAIS.Cour d'Appel d'Angers, Audience solennelle de rentrée du 16 octobre 1893. Angers, G. Paré, Imprimeur de la Cour d'appel, 1893, broché, 17x25,5 cm, 37 pages. Dédicace de l'auteur.
Bon état.
45,00 €
Livres
Référence : 6865CUNISSET-CARNOT
Les origines de la loi du 10 vendémiaire an IV en Bourgogne.Cour d'Appel de Dijon. Discours prononcé par M. CUNISSET-CARNOT, Audience solennelle de rentrée du 16 octobre 1894. Dijon, Darantière, Imprimeur de la Cour, 1894, broché, 15,5x24 cm., 39 pages. Bon état.
Concerne l'émeute des Lanturelus à Dijon en 1630
45,00 €
Livres
Référence : 5072CURASSON
TRAITE DE LA COMPETENCE DES JUGES DE PAIX dans lequel la loi du 25 mai 1838 et toutes les lois de la matière sont développées et combinées avec les principes de droit qui s'y rattachent et les règles de la procédure civile et criminelle. (tome 1 et 2 reliés en un volume)Paris, Marescq et Dujardin, 1854, troisième édition revue, augmentée et mise au courant de la législation, de la doctrine et de la jurisprudence jusqu'à ce jour par MM. POUX-LAGIER et Paul PIALAT, reliure demi-basane vert foncé, plat toilé vert foncé, faux-nerfs dorés, fort volume 13x22x8,5 cm, 730+936 pages.
reliure défraichie avec petit manque en bas du dos, plats en toile tachés et usés sur bords, intérieur frais.
30,00 €
Livres
Référence : 6210DAGUIN A.
Axiomes, Aphorismes et Brocards. Français de droit avec indication de la source originelle, conférence aux articles des Codes français et notes.Paris, Administration et Librairie des Annales des Justices de Paix, 1926, reliure demi-toile grise, dos lisse, pièce de titre cuir marron, titre doré, 14,5x21,5 cm, 235 pages.
30,00 €
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