DROIT

413 livres

Livres

Référence : 67585

A.N.S.A.

Le statut des présidents et des administrateurs de sociétés anonymes d'après la loi du 16 novembre 1940.

Couverture souple. Broché. 47 pages. Quelques annotations au crayon.

Livre. Association Nationale des Sociétés par Action, 1940.

9,00 €

Livres

Référence : 5372

AB DER HALDEN Charles

Leçons de droit privé et d'économie politique.

Couverture rigide. Cartonnage de l'éditeur. 167 pages.

Livre. Ecoles primaires supérieures (Troisième année). Editions Armand Colin, 1927.

Leçons de droit privé et d'économie politique.

7,20 €

Livres

Référence : 14417

AB DER HALDEN Charles

Leçons de droit privé et d'économie politique.

Couverture rigide. Cartonnage de l'éditeur. 167 pages. Mouillure à la couverture.

Livre. Programmes de 3 e année. Librairie Armand Colin, 1936.

Leçons de droit privé et d'économie politique.

6,30 €

Livres

Référence : 147900

AB DER HALDEN Charles

Leçons de droit privé et d'économie politique. Programmes de 3 e année.

Couverture rigide. Cartonnage de l'éditeur. 167 pages. Cachets.

Livre. Librairie Armand Colin, 1934.

Leçons de droit privé et d'économie politique. Programmes de 3 e année.

7,20 €

Livres

Référence : 82128

ADDE-VIDAL Ch. - GOUVION Jacques

Le particulier N° 108. Guide de l'automobiliste 1957.

Couverture souple. Broché. 96 pages.

Livre. Editions Le particulier, 1957.

Le particulier N° 108. Guide de l'automobiliste 1957.

9,00 €

Livres

Référence : 44533

ALBERTI-PROBST Oskar (Dr)

Certificat de coutume sur trois points de la loi allemande. Le Comte de Civry, héritier réservataire contre la Ville de Genève, légataire universelle.

Couverture souple. Brochure de 16 pages.

Livre. A propos du procès de la Succession de S.A.R. le Duc de Brunswick Charles II. Paris, 1934.

Certificat de coutume sur trois points de la loi allemande. Le Comte de Civry, héritier réservataire contre la Ville de Genève, légataire universelle.

10,80 €

Livres

Référence : 44540

ALBERTI-PROBST Oskar (Dr)

Consultation du docteur en droit Alberti-Probst avocat à la cour de Brunswick. Pour le Comte de Civry, héritier réservataire contre la Ville de Genève, légataire universelle.

Couverture souple. Brochure de 10 pages.

Livre. A propos du procès de la Succession de S.A.R. le Duc de Brunswick Charles II. Paris, 1934.

Consultation du docteur en droit Alberti-Probst avocat à la cour de Brunswick. Pour le Comte de Civry, héritier réservataire contre la Ville de Genève, légataire universelle.

10,80 €

Livres

Référence : 96680

ALLAIN J.-E. - GIRAULT M.-A.

Manuel encyclopédique, théorique et pratique des juges de paix, de leurs suppléants et greffiers. Avec les formules de tousl les actes extra-judiciaires et judiciaires. tome troisième.

Couverture rigide. Reliure demi-basane à nerfs. 598 pages. Il manque une page de garde.

Livre. Imprimerie et librairie générale de jurisprudence Marchal et Billard, 1904.

27,00 €

Livres

Référence : 96681

ALLAIN J.-E. - HOOGHE M. d'.

Manuel encyclopédique, théorique et pratique des juges de paix, de leurs suppléants et greffiers. Avec les formules de tousl les actes extra-judiciaires et judiciaires. tome premier.

Couverture rigide. Reliure demi-basane à nerfs. 640 pages. Cachets.

Livre. Imprimerie et librairie générale de jurisprudence Marchal et Billard, 1904.

27,00 €

Livres

Référence : 74420

ALLARD Louis-Jacques

Lettre à MM. les constituants sur les principes essentiels à appliquer pour avoir une bonne constitution d'Etat.

Couverture souple. Broché. 70 pages. Papier bruni.

Livre. Librairie Guillaumin et Cie, 1894.

Lettre à MM. les constituants sur les principes essentiels à appliquer pour avoir une bonne constitution d'Etat.

14,40 €

Livres

Référence : 77104

ALLEGRE (Chanoine)

Le code civil commenté à l'usage du clergé dans ses rapports avec la théologie morale et les questions sociales. En deux tomes.

Couverture souple. 2 volumes brochés. 706 + 600 pages. Quelques rousseurs. Couvertures légèrement défraîchies.

Livre. Editions A. Roger et F. Chernoviz (Collection : Nouvelle bibliothèque théologique), 1899.

45,00 €

Livres

Référence : 86465

ANDRE Brigitte - VALLIER Claude - PATRIMONIO François Illustration Luis Camps. Maquette de mise en page par Ulrich Meyer .

Les carrières féminines, leurs trois aspects : psychologique, pratique et juridique.(Guide pratique de la vie quotidienne).

Couverture rigide. Cartonnage de l'éditeur. 255 pages. 12 x 21 cm.

Livre. Sous la direction de Michèle Pigot. Illustration Luis Camps. Maquette de mise en page par Ulrich Meyer . Editions Culture Arts et Loisirs (Collection : Guide pratique de la vie quotidienne), 1969.

Les carrières féminines, leurs trois aspects : psychologique, pratique et juridique.(Guide pratique de la vie quotidienne).

10,80 €

Revues

Référence : 76889

ANNALES AQUITAINES D'HISTOIRE DU DROIT

Annales aquitaines d'histoire du droit. Tome II.

Couverture souple. Broché. 213 pages.

Périodique. Editions CERHIR (Collection : Université Montesquieu - Bordeaux IV), 1999.

Annales aquitaines d'histoire du droit. Tome II.

13,50 €

Livres

Référence : 103812

ANNALES ET JOURNAL SPECIAL DES JUSTICES DE PAIX

Annales et journal spécial des justices de paix, recueil mensuel de législation, de doctrine et de jurisprudence à l'usage des juges de paix, suppléants et greffiers. Années 1865 à 1874. (72e à 82e années).

Couverture rigide. 10 volumes 16 x 24 cm d'environ 400 pages, reliures demi basane en très bon état.

Livre. Paris, rue Guénégaud, 1865 à 1875.

Annales et journal spécial des justices de paix, recueil mensuel de législation, de doctrine et de jurisprudence à l'usage des juges de paix, suppléants et greffiers. Années 1865 à 1874. (72e à 82e années).

315,00 €

Livres

Référence : 203159

ANTONETTI Guy

Histoire contemporaine politique et sociale.

Couverture souple. Broché. 624 pages. Rousseurs.

Livre. Presses universitaires de France (Collection : Droit Fondamental), 1995.

Histoire contemporaine politique et sociale.

6,30 €

Livres

Référence : 62836

ARMANGUE (Lieutenant-Colonel) - DIEULANGARD

Recueil de théories à l'usage des chefs de brigade, gendarmes, gardes républicains et des nouveaux admis dans l'arme.

Couverture rigide. Cartonnage de l'éditeur. 422 pages. Légèrement défraîchi.

Livre. 28e édition (revue et mise à jour au 10 décembre 1937). Editions Charles-Lavauzelle, 1938.

Recueil de théories à l'usage des chefs de brigade, gendarmes, gardes républicains et des nouveaux admis dans l'arme.

9,90 €

Livres

Référence : 82488

ASSOCIATION AMICALE DES EMPLOYES DE L'ADMINISTRATION CENTRALE DES FINANCES

De la réforme administrative. Admission et avancement dans les fonctions publiques.

Couverture souple. Broché. 64 pages. Couverture muette. Mouillure.

Livre. Imprimerie Paul Dupont, 1873.

De la réforme administrative. Admission et avancement dans les fonctions publiques.

18,00 €

Livres

Référence : 104766

ASSURANCES

Sociétés. Loi du 24 juillet 1867 suivie du décret du 22 janvier 1868 sur les sociétés d'assurance.

Couverture souple. Brochure 50 pages. Défraîchie.

Livre. Editions du Journal du Palais, 1868.

Sociétés. Loi du 24 juillet 1867 suivie du décret du 22 janvier 1868 sur les sociétés d'assurance.

16,20 €

Livres

Référence : 140717

AUBERT Jean-Luc

Introduction au droit.

Couverture souple. Broché. 128 pages.

Livre. Editions P.U.F (Collection : Que sais-je? N° 1808), 1984.

Introduction au droit.

6,30 €

Livres

Référence : 86563

AUTRAN F.-C.

Bastiat. Discours prononcé à la séance de rentrée de la conférence des avocats de Marseille, le samedi 16 novembre 1878.

Couverture souple. Broché. 61 pages. 16 x 25 cm. Mouillure à la couverture.

Livre. Barlatier-Feissat frère et fils. Marseille, 1879.

18,00 €

Livres

Référence : 124599

AVRIL Pierre

La Ve République, histoire politique et constitutionnelle.

Couverture souple. Broché. 325 pages.

Livre. Presses Universitaires de France (Collection : Droit fondamental), 1987.

La Ve République, histoire politique et constitutionnelle.

13,50 €

Livres

Référence : 206308

AYDALOT Maurice

Magistrat. Premier président honoraire de la cour de cassation.

Couverture souple. Broché. 345 pages. Couverture défraîchie. Nom manuscrit sur la page de titre.

Livre. Editions Robert Laffont (Collection : Un homme et son métier), 1975.

Magistrat. Premier président honoraire de la cour de cassation.

9,90 €

Livres

Référence : 76748

AYMARD Camille

Caveant cives ! La république est en danger.

Couverture souple. Broché. 94 pages. Papier bruni. Couverture défraîchie. Cachets.

Livre. Editions de la liberté, 1929.

10,80 €

Livres

Référence : 64270

BAECQUE Gaston de

Thèse pour la licence. Du bénéfice d'inventaire.

Couverture souple. Broché. 64 pages.

Livre. Faculté de Droit de Douai. Typographie de Madame Ceret-Carpentier. Douai, 1873. Envoi de l'auteur.

Thèse pour la licence. Du bénéfice d'inventaire.

11,70 €

Livres

Référence : 87670

BALBIGNY André

Problèmes du mariage et de la famille. Mariage. Contrat de mariage. Famille. Donations et testaments. Successions.

Couverture souple. Broché. 351 pages.

Livre. Editions M. Pierre, 1952.

Problèmes du mariage et de la famille. Mariage. Contrat de mariage. Famille. Donations et testaments. Successions.

13,50 €

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