droit

AUFFRET (Max), HERVE (Edmond), MENY (Yves)

Paris, Librairie Armand Colin, "Dossiers U2 - Série Droit public interne", [s.d., d.l. 1971] 1 volume 12 x 16,5cm Encollé. 112p. Bon état.

Recueil de textes, choisis et présentés par Max AUFFRET, Edmond HERVE et Yves MENY; sous la direction de Georges Vedel.

[AVIGNON].

Lugduni [Lyon], ex typographia Claude Morillon, 1612 1 volume In-4° (16,2 x 22,3cm) Reliure moderne plein velin; pièce de titre de maroquin bordeaux bordée de roulettes dorées au dos. 1 titre imprimé en noir et rouge orné d'une vignette, 7 feuillets, 364p., 22 feuillets (= 44 pages); petits ornements (bandeaux et lettrines). Manque frontispice; large mouillure sur une soixantaine de premières pages puis petites mouillures en marges; 1er plat légèrement bombé.

Le plus complet des coutumiers d'Avignon, en latin (sauf réglementation du pain, en français): 4è édition après celles de 1564 (Avignon, Petrus Ruffus), 1570 (id) et 1581 (s.l., De Brye), "contenant quelques augmentations" (Brunet, T.II, p.395). Exemplaire complet du texte mais auquel manque le frontispice (titre illustré aux armes du pape Paul V, du cardinal Scipion Caffarelli, légat d'Avignon, de Philippe Philonardi, vice-légat, et de la ville d' Avignon), en reliure pastiche.

BRAVARD (Raoul), LA BRUGERE (F. de) [pseudonyme de FAYARD (Arthème)]

Paris, Bureau de la publication / [Arthème Fayard], [s.d., 1873] 1 volume In-8° (15,5 x 23,8cm) Reliure éditeur pleine percaline rouge; dos à 4 caissons ornés en noir, titre doré; plats encadrés de motifs noirs, titre noir au centre du 1er: "Nouvelle France pittoresque". 1faux-titre, 1titre, IV + 544p.; illustrations in texte, vignettes et pleines pages, 92 planches couleurs de cartes in fine. Percaline ternie; légère irrégularité de gouttière; rousseurs.

Mention d'"édition ornée d'environ 300 belles gravures artistiques, dessinées et gravées par nos premiers artistes et suivie d'un bel atlas contenant 100 cartes géographiques" (ici, 93 en 92 planches: complet des 86 départements de l'époque, du plan de Paris, et des mappemonde, cartes de France et carte de l'Europe); contient en outre une "Géométrie pratique appliquée à l'arpentage, au cubage, au toisage et au jaugeage", des tarifs divers et un tableau international des monnaies et poids et mesures; par Raoul BRAVARD, inspecteur des écoles et F. de LA BRUGERE, pseudonyme de l'éditeur Arthème FAYARD (1836-1895).

CHEVALLIER (Jean), BACH (Louis).

Paris, Sirey, "Cours élémentaire - Droit - Economie", 1981 1 volume 18 x 22,5cm Broché. XXXI + 546p., 1 feuillet. Couverture cornée et un peu frottée, trace d'une étiquette décollée au 2nd plat; ex-libris manuscrit.

8è édition de ce manuel de droit civil, 1ère année - Tome 1, publié par les enseignants Jean CHEVALLIER (1908-1993) et Louis BACH (1930-2017).

DOUMBE-MOULONGO (Maurice)

Yaoundé, Editions CLE, "Etudes et documents africains", 1972 1 volume 13,9 x 20,4cm Broché. 147p. Bon état (pli marqué à la charnière du dessus).

Edition revue et augmentée de "L'Evolution des coutumes et le droit" (Monte Carlo, Société des éditions P. Bory, 1967), de Maurice DOUMBE-MOULONGO; préface d'André PELLEGRIN-HARDOFF: "un des premiers travaux consacrés par un Camerounais à l'évolution jurisprudentielle des institutions coutumières privées de son pays"; en appendice, extraits d'arrêts de la Cour suprême du Cameroun oriental et choix de textes législatifs, 1966-1969; notes et références; bibliographie.

DROIN (Jacques)

Genève, Librairie Droz / Paris, Librairie Champion, "Mémoires et documents publiés par la Société d'histoire et d'archéologie de Genève", 1988 1 volume 16,5 x 23cm Broché sous couverture au 1er plat orné d'une vignette. 7 feuillets, 362p., 2feuillets. Très bon état.

Catalogue (1150 n°s) des mémoires écrits par les plaideurs ou leurs avocats sous l'Ancien Régime, conservés dans les collections de la Bibliothèque publique et universitaire de Genève, la Société d'histoire et d'archéologie de Genève, les Archives d'Etat de Genève, et autres retrouvés dans des bibliothèques suisses et françaises ou chez des particuliers;publié par Jacques DROIN , juge à la Cour de justice de Genève; 2 fac-similés; index.

DUHAMEL (Jean), SMITH (J. DILL)

Paris, "La Vie judiciaire", [s.d., cop. 1953] 1 volume In-16 (12,2 x 19,5cm) Broché sous couverture orangée. 331p., 2 feuillets. Bon état (papier uniformément jauni).

Recueil d'essais de Jean DUHAMEL et J. Dill SMITH (certains ayant été donnés en conférences au Ministère de la Justice, sous les auspices du Centre d'Etudes Judiciaires) sur divers aspects de la Justice et du droit anglais: "Aperçu de l'organisation judiciaire anglaise", "Instruction criminelle et "Habeas Corpus"", "Contempt of Court", "Le Régime de la presse", "De la Preuve testimoniale", "De la police", "Barristers" et "Solicitors"; index.

ECOLE DES HAUTES ETUDES EN SCIENCES SOCIALES

Paris, Editions de l'Ecole des Hautes Etudes en Sciences Sociales, 2007 1 volume 17 x 24cm Broché. 262 +XIVp., 6 feuillets. Bon état.

N°1, de janvier-février 2007, de la revue bimestrielle fondée par Marc Bloch et Lucien Febvre; au sommaire, dossier sur les "formes de la généralisation": "La généralisation dans les sciences historiques. Obstacle épistémologique ou ambition légitime ?" par Jean-Louis FABIANI, "L'enfant à naître et l' "héritier sien". Sujet de pouvoir et sujet de vie en droit romain" par Yan THOMAS, "Théologies marranes. Une configuration millénariste" par Nathan WACHTEL, ""Faire communauté". Confréries et localité dans une vallée du Piémont (XVIIè-XVIIIè siècle)" par Angelo TORRE, "Représentation, généralisation, comparaison. Sur le système de parenté européen" par Gérard DELILLE; comptes rendus d'ouvrages de sciences sociales et sur la famille et la parenté.

FREMINVILLE (Edme de La Poix de).

Paris, Morel l'aîné, Gissey, 1746 1 volume In-4° (20 x 25,4cm) Reliure plein veau d'époque; dos à 5 nerfs et 5 caissons ornés de motifs dorés, titre doré, roulette dorée en queue; contreplats marbrés; tranches mouchetées en rouge. 1 feuillet, 600 + XIVp., 1 feuillet.

1ère édition du 1er des 5 volumes de ce traité publié de 1746 à 1757 par le notaire royal Edme de la Poix de FREMINVILLE (1683-1773), bailli de la ville et du marquisat de la Pallisse, commissaire en droits seigneuriaux, "Contenant les question les plus importantes sur cette Matière, & leurs Décisions, tant pour les Pays Coutumiers, que ceux régis par le Droit-Ecrit. Ouvrage utile à tous les Seigneurs; tant Laïcs, quEcclésiastiques, à leurs Intendans, Gens dAffaires, Receveurs & Régisseurs; de même quaux Notaires & Commissaires à Terriers, & autres Officiers. Dans lequel on trouvera tout ce qui est nécessaire pour bien faire la Rénovation des Censives & terriers, & la Régie dune Terre & Seigneurie, le tout accompagné des modéles & stiles de tous les Actes concernant cette matière."; index (dit "Table des matières") en XIV pages de fin. Reliure endommagée: petit manque en coiffe de tête; traces de frottements avec petites épidermures sur les nerfs; charnière supérieure usée (mais non fendue), importantes épidermures sur les plats, aux coins émoussés; propre à l'intérieur mais sans gardes volantes (gardes blanches en regard des contreplats).

GRAND (Roger)

Paris, Librairie de la Société du Recueil Sirey, Léon Tenin, 1917 1 volume In-8° (14,7 x 22,7cm) Broché. 3 feuillets, 146p., 1 feuillet. Bon état sauf couverture légèrement salie, avec pâles petites rousseurs sur le 1er plat.

Etude historique de l'archiviste-paléographe et avocat Roger GRAND (1874-1962); notes; bibliographie.

GRIMAUD (Louis)

Grenoble, Paris, B. Arthaud, 1944-1946 3 volumes In-8° (14 x 22,7cm) Brochés. Vol.1: 3 feuillets, LX + 124p., 1feuillet; Vol.2: 3 feuillets, 461p., 2 feuillets; Vol.3: 3 feuillets, XXVII + 300p., 1feuillet. Bon état (couvertures un peu salies); 3è volume non coupé.

Faits et lois, revendications des différentes religions, et plans et projets, du XVIIIè siècle à 1805, en 3 volumes: L'Ancien régime, La Révolution, Le Consulat; préface de Robert BEUDANT; importantes bibliographies. Nouvelle édition de la thèse de droit soutenue en 1898 par le magistrat Louis GRIMAUD (1874-1957), avec dédicace manuscrite de l'auteur et petite coupure de presse contrecollée sur sa promotion au grade de Commandeur de Saint-Grégoire-le-Grand; 3è volume avec bande-annonce de l'éditeur, citant Napoléon: "Mon but principal dans l'établissement d'un corps enseignant est d'avoir un moyen de diriger les opinions politiques et morales".

JACOB (A.)

Paris, Marchal & Billard, Marchal & Godde, successeurs, 1926 1 volume In-8° (13,3 x 21,3cm) Reliure d'époque demi-chagrin marron; dos à titre doré et 4 faux-nerfs soulignés de filets à froid. 6 feuillets, 257p.; 1 vignette à chaque page. Bon état sauf un coin émoussé et mention d'appartenance gravée au bas du dos frottée.

"Code-atlas" présentant 257 croquis illustrant 257 articles du Code [Perrin, "dictionnaire des constructions et de la contiguïté - législation complète des servitudes et du voisinage"], "avec indication des lois, arrêts et opinions des jurisconsultes [s'y] rapportant"; par l'architecte A. JACOB; préface de DURET. Réimpression d'un ouvrage publié en 1893 chez Marchal et Billard (Paris); exemplaire relié.

JAMBU-MERLIN (Roger)

Paris, Librairie Armand Colin, "Collection U - Série Droit des affaires et de l'économie", 1970 1 volume 16,9 x 22,8cm Reliure éditeur. 373p., 1 feuillet. Bon état (dos jauni).

Manuel universitaire, par le juriste Roger JAMBU-MERLIN; avec citations de documents, sources et bibliographies. Dans la série dirigée par François Goré.

LEMONNIER (Henry)

Paris, Librairie Hachette et Cie, 1887 1 volume In-8° (13,2 x 21,1cm) Reliure d'époque demi-chagrin rouge; dos à 5 faux nerfs et 5 caissons richement ornés de motifs dorés, auteur et titre dorés soulignés de filets dorés; plats de percaline granitée rouge en encadrements à froid, mention dorée de "Lycée de Digne" encerclée d'une couronne florale au centre du 1er; gardes marbrées. 1feuillet, 1faux-titre, 1titre, 2 feuillets, XXVIII + 323p. Bon état (2 petits cachets d'ex-libris sur la 1ère garde).

La condition des affranchis "pendant les siècles compris entre l'avènement d'Auguste et la mort d'Alexandre Sévère", par l'historien et géographe Henry LEMONNIER (1842-1936): histoire de la législation, rapports entre affranchi et patron, condition civile de l'affranchi, classes et degrés dans la libertinité, situation et rôle des affranchis dans la société; en appendices, chronologie de la législation et documents sur le nom de l'affranchi; notes et références. 1ère édition; exemplaire relié; prix du lycée de Digne (1889).

LORRAINE (Duché) / CHARLES III, DUC DE LORRAINE / HENRI III.

Saint-Mihiel, François & Jean Du Bois, 1623 1 volume Petit in-4° (12,2 x 18,3cm) Reliure d'époque pleine basane; dos à 5 nerfs et 5 caissons ornés, titre encadré d'un filet et de pointillés dorés; gardes marbrées; tranches rouges. En 5 paginations distinctes (et 2 pages de titre): 2 feuillets, 4 feuillets dont 1titre orné de 2 blasons, 70p., 1feuillet; puis (procès-verbal et anciennes coutumes) paginé de 65 à 140 (avec erreurs de pagination: pages 82-83 marquées 89-90), 2 feuillets; puis (ordonnances) paginé de 1 à 13, 1feuillet; puis (ordonnances Charles III) paginé de 1 à 68 dont 1titre orné de 2 blasons; puis (ordonnance Henri III) paginé de 1 à 6; lettrines. Reliure endommagée: coiffes arasées, petits manques de peau sur les 2 caissons inférieurs (plus important en queue), en charnière du dessous, au bas du 2nd plat dont le coin (trace d'une inefficace restauration), et sur un bord; petites fentes (1 et 1,5 cm) aux extrémités de la charnière du dessus, de 2 et 3 cm à celles de la charnière du dessous, coins supérieurs émoussés; pâle mouillure visible sur les tranches et, plus ou moins, en marges supérieures.

Recueil de plusieurs textes reliés en 1 volume: les "Coutumes du bailliage de Bar" (Meuse), "rédigées par les trois Eftats dudit bailliage, convoquéz à cet effect par ordonnance de sérénifsime prince Charles par la grace de Dieu Duc de Calabre, Lorraine, Bar, Gueldres, etc. Et homologuées par fon Alteffe au mois d'Octobre, mil cinq cens foixante & dix neuf"; suivi du procès-verbal (avec liste nominative des "vénérables" religieux, des "honorés" représentants de la noblesse, et de ceux du Tiers-Etat) et des "anciennes covstvmes" (41 articles); suivi des "Ordonnances svr le règlement et stil de la iustice des Bailliage [...]" (33 articles); suivi des "Ordonnances faictes par Son Altesse [...]" CHARLES III, DUC DE LORRAINE (1543-1608) en 1605 (231 articles), et de l'ordonnance du roi HENRI III (1551-1589) "fur l'efclarciffement des Concordats interuenus entre luy & fon Alteffe" (1576) sur le traité de Charles III duc de Lorraine avec son prédécesseur Charles IX (1550-1574). 4 blasons (en 2 pages de titre). Même adresse sur les 2 pages de titre: "François & Jean Du Bois, imprimeurs de son Alteffe" (Jean Du Bois, imprimeur du duc de Lorraine établi en 1619, travailla souvent en association avec son frère François, jusqu'au décès de ce dernier, en 1629). Exemplaire avec ex-libris aux armoiries (donjon à 3 tours entre 2 aigles et surmonté d'une couronne) gravées par Claude ROY (1712-1792), de la bibliothèque de "Joan Petri Ludovici de Podio Equitis - Domini de Laloubière", méritant restauration.

M. de L. T. / [VENTRE (Louis)].

Avignon, François Seguin, 1773 2 volumes In-8° (12,5 x 19,7cm) Reliure d'époque pleine basane marbrée; dos à 5 nerfs et 4 caissons ornés de motifs floraux dorés, titre et tomaison encadrés de filets dorés; gardes marbrées; tranches jaspées. Vol.1: 1 titre, XI + 295p., 1 feuillet, XXIp.; Vol.2: 338 + XVIp. Epidermures sur les plats (particulièrement importantes sur le 2nd plat du 1er volume); petites fentes (1,5cm) en haut des charnières du 2nd volume; rousseurs, marges des titres et quelques pages fumées.

"Nouvelle édition revue et corrigée" de son "Recueil de jurisprudence féodale à l'usage de la Provence et du Languedoc", par "M. de L. T., avocat au Parlement de Provence": le jurisconsulte aixois Louis VENTRE seigneur de LA TOULOUBRE (1706-1767), enseignant de droit français à l'université d'Aix-en-Provence (1732), substitut du procureur général près le parlement de Provence (1734); table générale au début du 1er volume et index détaillé des matières traitées (dit "table des matières") dans chaque volume. Exemplaire bien complet des 2 volumes.

M. de L. T. / [VENTRE (Louis)].

Avignon, Veuve Girard, 1765 2 volumes In-8° (12,2 x 19cm) Reliure d'époque pleine basane racinée; dos lisses ornés de 4 fleurons dorés, doubles filets dorés, roulette dorée en queues; pièces de tomaison (seules); tranches rouges. Vol.1: 1titre, XI + 295 + XXIp.; Vol.2: 338 + XVIp. Propre à l'intérieur mais reliures abimées: parties supérieures des dos endommagées avec manque des pièces de titre; 1er volume avec coiffe de tête arrachée, fente (6 cm) à la charnière du dessous, épidermures et petit manque de peau marginal au 2nd plat; 2nd volume avec coiffe de queue arrachée, fente (3 cm) à la charnière du dessus, épidermure et manque de peau marginal au mors du 1er plat, petits manques de peau marginaux en marge du 2nd; ex-libris manuscrit d'époque.

Droit coutumier provençal, par "M. de L. T.", le jurisconsulte aixois Louis VENTRE seigneur de LA TOULOUBRE (1706-1767), enseignant de droit français à l'université d'Aix-en-Provence (1732), substitut du procureur général près le parlement de Provence (1734); table générale au début du 1er volume et index détaillé des matières traitées (dit "table des matières") en fin de chaque volume. Exemplaire bien complet en 2 volumes, à restaurer.

MANZANARES (Henri)

Paris, Berger-Levrault, "Institutions politiques d'aujourd'hui", 1964. 1 volume 13,5 x 21cm Broché. 321p., 1feuillet. Bon état.

Organisation et compétences du Parlement de l'Europe des Six, par le juriste international Henri MANZANARES; préface de P.O. LAPIE.

MERLE (Marcel)

Paris, Librairie Armand Colin, "U - Société politique", 1970 1 volume 16,8 x 22,8cm Cartonnage éditeur. 381p., 1 feuillet; cartes in texte. Bon état.

3è édition "entièrement revue et mise à jour" de ce manuel universitaire publié en 1963 par Marcel MERLE (1923-2003), initiation à l'étude des problèmes internationaux: cadre juridique et institutionnel (Etats et organisations internationales), forces en action, problèmes et solutions; avec en particulier d'importants remaniements de la partie sur les forces en présence; citations de documents; index et bibliographies par chapitres. Dans la collection dirigée par Alfred Grosser.

RAVON (Henri), COLLET-CORBINIERE (G.)

Paris, Ducher fils, 1901 1 volume In-8° (15,4 x 24,2cm) Reliure demi-toile grise. 1 faux-titre, 1 titre, 427p.; 1 planche in texte. Reliure tristounette aux coins émoussés; intérieur propre.

4è volume: supplément (sur 5 volumes, dont 2 de supplément) au dictionnaire publié en 1885-1891 (Paris, C. Schmid, en 3 volumes), par l'architecte Henri RAVON et l'avocat G. COLLET-CORBINIERE. Mention de 3è édition sur le titre, de 2è dans la suite de l'ouvrage, avec mention d'édition Ducher fils sur papier contrecollé recouvrant celle de l'éditeur initial Charles Schmid. Extrait du catalogue de l'éditeur Charles Schmid in fine.

SIREY (Jean-Baptiste), VILLENEUVE (Jean Esprit Marie Pierre Lemoine de).

Paris, Bureau d'administration du Recueil général des lois et des arrêts, 1824 1 volume In-4° (21,5 x 28,3cm) Reliure d'époque pleine basane blonde; dos entièrement orné en 5 caissons à motifs dorés, pièce de titre noire; plats encadrés d'une frise dorée; tranches jaspées; gardes marbrées. 1 feuillet, 1 faux-titre, 1 titre, 903p., 1 feuillet. Coiffes émoussées avec très petite fente ou très petit manque aux extrémités des charnières, coins et charnières frottés; bandes légèrement fumées en marges du recto du 1er plat et de la 1ère garde; bon état intérieur sauf petite déchirure marginale à une feuille avec très léger manque de texte (de 2 mm à 1 cm sur 6 lignes) sur les 2 pages.

Ouvrage publié par l'avocat et juriste Jean-Baptiste SIREY (1762-1845), fondateur des collections des "Codes annotés", et le jurisconsulte et avocat Jean Esprit Marie Pierre Lemoine de VILLENEUVE (1790-1859), spécialiste de législation commerciale: 1/ Code civil; 2/ Code de procédure civile; 3/ Code de commerce; 4/ Code pénal; 5/ Code d'instruction criminelle; sommaire général des 5 codes. Exemplaire au format in-4°; texte sur 3 colonnes.

SOCIETE CENTRALE DES ARCHITECTES FRANCAIS

Paris, H. Delarue et Cie, [s.d, 1901] 3 volumes In-4° (19,5 x 29,5cm) Reliure d'époque demi-chagrin marron, dos à 5 faux-nerfs soulignés de filets à froid, filets à froid aux coiffes, titre et tomaison dorés, initiales dorées "JC" en queues. Vol.1: 1faux-titre, 1titre, VIp., 1feuillet, 488p., 141 figures in texte; Vol.2: [id.], 485p., 1f.; Vol.3: [id.], 736p. Bon état sauf bords frottés, petite déchirure sans manque en queue du 1er volume et léger accroc à un bord du 3è.

3è édition "revue et considérablement amplifiée" par une "commission de révision" d'un ouvrage publié en 1863 (Paris, A. Morel) par la SOCIETE CENTRALE DES ARCHITECTES FRANCAIS, en 3 volumes: 1/ Codes (études et documents historiques, extraits commentés, formules et exemples, vocabulaire); 2/ Recueil de lois, décrets, arrêtés, etc; 3/Jurisprudence et tables et index. Ouvrage non daté, dernière date citée: 1900. Exemplaire relié, bien complet des 3 volumes ("table générale" en fin du 3è volume).

SOCIETE D'HISTOIRE MODERNE ET CONTEMPORAINE

Paris, Belin, 2003 1 volume 15,8 x 23,9cm Broché. 250p. Très bon état.

Au sommaire, 3 grands thèmes: "Tenir la terre" ("Le prix de la pairie: les évaluations du duché d'Albret (1655-1657)" par Christophe BLANQUIE, "La terre, la personne et le contrat en Bourbonnais, XVIIè-XVIIIè siècles" par Bernard DEROUET) - "Lieux et acteurs de la politique" ("Les cafés républicains de Paris au début de la Troisième République. Etude de sociabilité politique" par Jérôme GREVY, ""Le Canard enchaîné", un "objet politique mal identifié"" par Laurent MARTIN, "Gaetano Mosca et Vittorio Emanuele Orlando: deux idéologues majeurs de l'Italie transformiste" par Jean-Yves FRETIGNE, "Un menchevik face à la défaite: Martov et la révolution d'Octobre" par Jean-Paul DEPRETTO) - "L'inventivité commerciale" ("Culture et culture technique des premiers fabricants de coton de Manchester" par Margaret JACOB et David REID, "La falsification du vin en France, 1880-1905: un cas de fraude agro-alimentaire" par Alessandro STANZIANI); "Concepts et contextes de l'histoire intellectuelle britannique: l' "Ecole de Cambridge" à l'épreuve" par Julien VINCENT; comptes rendus d'ouvrages.

THIERRY (Hubert), COMBACAU (Jean), SUR (Serge), VALLEE (Charles).

Paris, Montchrestien, "Précis Domat", 1986 1 volume 13,3 x 18,5cm Broché. XIX + 789p., 3 feuillets. Bon état sauf pâles rousseurs sur les tranches et gardes.

5è édition de ce "précis", par les enseignants Hubert THIERRY, Jean COMBACAU, Serge SUR, Charles VALLEE; index des auteurs, thématique et de la jurisprudence; bibliographie.

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[s.l, Paris], Imprimerie nationale des lois, An II [1794] 1 volume In-8° (12,5 x 18,5cm) Reliure d'époque demi-basane; dos orné d'une alternance de 2 fleurons dorés, 2 caissons ornés de motifs dorés et de 2 pièces de titre rouge et noire; papier de couvrure des plats bleu; tranches rouges. Recueil à pagination multiple de 62 numéros, de 2 à 81 pages chacun (2,9cm d'épaisseur), certains sur papier gris bleu ou vert; 16 tableaux dépliants, bandeau à chaque numéro (symboles maçonniques) et reproductions des signatures des "membres de l'agence de l'envoi des lois" et du cachet "R.F." orné. Reliure endommagée: coiffes émoussées, importantes épidermures aux dos et mors des plats, charnières très usées, voire fendues (mais plats solidaires du volume); papier de qualité variable: certains bulletins jaunis, 1 bulletin fumé; quelques petites taches; ancien cachet d'ex-libris d'un avoué.

Recueil des 62 premiers numéros du "Bulletin des lois de la République française", 1ère série, soit 339 lois: 337 de l'An II (1794) et 2 du 1er Vendémiaire de l'An III de "la République française, une et indivisible" et le "Rapport sur la solde des troupes, fait à la Convention nationale, au nom des comités de salut public, des finances, de l'examen des marchés, et de la guerre", avec 14 tableaux dépliants (n°28), 2 autres tableaux dépliants accompagnant la loi réglant les soldes de certaines compagnies (n°37) et 1 in texte celle relative à l'habillement et l'équipement des troupes (n°42). Exemplaire collationné: bien complet des 339 lois et des 16 tableaux dépliants.