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CHAUVEAU, Adolphe

DE LA PROCÉDURE DE L'ORDRE. COMMENTAIRE DE LA LOI DU 21 MAI 1858.

Référence : 15192Langue : français
Paris Cosse, Marchal et Billard, imprimeurs-éditeurs 1873 in 8 (21,5x14) 1 volume reliure demi basane marron de l'époque, dos à nerfs, 718 pages [1]. Bon exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request )

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De la Procédure de l'Ordre, commentaire de la Loi du 21 mai 1858, contenant : un commentaire de chaque article, la solution de diverses questions sur l'application de la loi, le texte et l'exposé du motif, du rapport, des discussions au Corps Législatif et du rapport au Sénat, la circulaire de M. le Garde des sceaux, du 2 mai 1859, un formulaire complet, annoté de questions traitées, accompagné de remarques pratiques et de décomptes de taxe, la conférence du texte nouveau avec l'ancienne loi et le projet, renvoyant aux diverses parties de l'ouvrage, un tableau synoptique de toute la procédure d'ordre renvoyant aux questions traitées et aux formules, une table alphabétique raisonnée. 3e tirage conforme au 2e.

60,00 €

Paris, Imprimerie et Librairie Générale de Jurisprudence Cosse Marchal et Ce Imprimeurs-Éditeurs, 1867; 738 pp., rel. 1/2 basane vert, dos à nerfs, décoré, pièce de titre roug.

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120,00 €

, Paris, Cosse et Marchal 1859, in-8, demi-basane noire, tr. mouchetées, (coiffes et dos absents, entre la p. 686 et 687 p. déchirée qui est le tableau dépliant synoptique des formalités manquant).

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Commentaire de la loi du 21 mai 1858. 2è tirage conforme au 1er.Paris, Librairie de Jurisprudence de Cosse et Marchai 1860.Reliure demi-chagrin vert. Dos à nerfs. Rares rousseurs. Bon état. Format in-8° (22x14).

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