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CHAUVEAU Adolphe

De la procédure de l'ordre - Commentaire de la loi du 21 mai 1858.

De la procédure de l'ordre - Commentaire de la loi du 21 mai 1858.. CHAUVEAU AdolpheDe la procédure de l'ordre - Commentaire de la loi du 21 mai 1858.. CHAUVEAU Adolphe
Référence : 7236Langue : français
Commentaire de la loi du 21 mai 1858. 2è tirage conforme au 1er.Paris, Librairie de Jurisprudence de Cosse et Marchai 1860.Reliure demi-chagrin vert. Dos à nerfs. Rares rousseurs. Bon état. Format in-8° (22x14).

48,00 €

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Livres et Collections P. Commerot
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Philippe Commerot

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CHAUVEAU (Adolphe)

De la Procédure de l'Ordre, commentaire de la Loi du 21 mai 1858, contenant : un commentaire de chaque article, la solution de diverses questions sur l'application de la loi, le texte et l'exposé du motif, du rapport, des discussions au Corps Législatif et du rapport au Sénat, la circulaire de M. le Garde des sceaux, du 2 mai 1859, un formulaire complet, annoté de questions traitées, accompagné de remarques pratiques et de décomptes de taxe, la conférence du texte nouveau avec l'ancienne loi et le projet, renvoyant aux diverses parties de l'ouvrage, un tableau synoptique de toute la procédure d'ordre renvoyant aux questions traitées et aux formules, une table alphabétique raisonnée. 3e tirage conforme au 2e.

60,00 €

Paris, Imprimerie et Librairie Générale de Jurisprudence Cosse Marchal et Ce Imprimeurs-Éditeurs, 1867; 738 pp., rel. 1/2 basane vert, dos à nerfs, décoré, pièce de titre roug.

Librairie Art et Arts

Annie Eytier

Bordeaux, France

CHAUVEAU (Adolphe)

DE LA PROCÉDURE DE L’ORDRE, COMMENTAIRE DE LA LOI DU 21 MAI 1858, art. 749 à 779; Contenant 1° Un commentaire de chaque article; 2° La solution de diverses questions sur l’application de la loi; 3° Le texte de l’exposé des motifs, du rapport, des discussions au Corps législatif et du rapport au Sénat; 4° La circulaire de M.le Garde des Sceaux, du 2 mai 1859; 5° Un formulaire complet, annoté des questions traitées, accompagné de remarques pratiques et de décompte de taxe; 6° Un tableau synoptique de toute la procédure d’ordre renvoyant aux questions traitées et aux formules; 7° Une table alphabétique raisonnée

120,00 €

, Paris, Cosse et Marchal 1859, in-8, demi-basane noire, tr. mouchetées, (coiffes et dos absents, entre la p. 686 et 687 p. déchirée qui est le tableau dépliant synoptique des formalités manquant).

La Mémoire du Droit (Librairie - Edition - Expertise)
La Mémoire du Droit (Librairie - Edition - Expertise)

Philippe Rolin

Paris, France

CHAUVEAU, Adolphe

DE LA PROCÉDURE DE L'ORDRE. COMMENTAIRE DE LA LOI DU 21 MAI 1858.

50,00 €

Paris Cosse, Marchal et Billard, imprimeurs-éditeurs 1873 in 8 (21,5x14) 1 volume reliure demi basane marron de l'époque, dos à nerfs, 718 pages [1]. Bon exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request )

Librairie Rouchaléou

Jean Rouchaléou

Saint André de Sangonis, France

Chauveau Adolphe

De la procédure de l'ordre commentaire de la loi du 21 mai 1858

119,00 €

Cosse, Marchal et Billard. 1873. In-8. Broché. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos abîmé, Papier jauni. 718 pages. Accrocs au dos, fané, fendu en coiffe en pied. Coins frotttés. Couverture jaunie, tâchée. Rousseurs. Mouillures.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence

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