Livres
DECRET DE LA CONVENTION NATIONALE N°323
-
Décret qui autorise le Citoyen Bolque, Jeuge de paux, nommé Commissaire national dans la Belgique, à se faire remplacer par un assesseur. Classification Dewey : 944.041-Histoire de France de 1789 à 1804
39,80 €
Cet article vous est proposé par :
Sablons, France
05 57 411 411
Règlements :
Toutes cartes, Visa, Mastercard, Eurocard, Chèque, Autres
Conditions de vente
Les ouvrages sont expédiés à réception du règlement, les cartes bleues, chèques , virements bancaires et mandats cash sont acceptés. Les frais de port pour la France métropolitaine sont forfaitaire : 6 euros pour le premier livre , 2 euros par livre supplémentaire , à partir de 49.50 euros les frais d'envoi sont de 8€ pour le premier livre et 2€ par livre supplémentaire . Pour le reste du monde, un forfait, selon le nombre d'ouvrages commandés sera appliqué. Tous nos envois sont effectués en courrier ou Colissimo suivi quotidiennement.
1 articles avec le même titre
LEBRUN, GARAT, DESCENE
DECRET DE LA CONVENTION NATIONALE, N° 323, QUI AUTORISE LE CITOYEN BOSQUE, JUGE DE PAIX, NOMME COMMISSAIRE NATIONAL DANS LA BELGIQUE, A SE FAIRE REMPLACER PAR UN ASSESSEUR29,80 €
Imprimerie d'Ant.-Hré. Jouve & Co., Marseille. 1793. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 2 pages.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence
Sablons, France
À explorer sur ce thème
Lancer une recherche sur cet auteur ?
Voir les 171 résultats pour « CONVENTION NATIONALE »Cet article est répertorié dans :
- Convention Nationale