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DEMILLE (Nelson)

Le domaine

Référence : 43790Langue : français
2010 Paris, Michel Lafon, 2010 15.5x23.5cm, 573pp Etat neuf car service de presse

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Librairie Jousseaume
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François Jousseaume

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[RÉGIONALISME - GUÉRANDE - LE POULIGUEN - BATZ] JEAN BAPTISTE DE CORNULIER, CHEVALLIER SEIGNEUR DE BOIS-MACQUIAU , CONSEILLER DU ROY ET PRÉSIDENT DE LA CHAMBRE DES COMPTES DE BRETAGNE COMMISSAIRE DÉPUTÉ PAR ARREST D'ICELLE DU 10 JANVIER 1676, arrêt du Conseil du 19 mars 1678 pour la Reformation du Domaine de sa Majesté à Guérande et Messire JEAN EMMANUEL DE LA BOUEXIERE, SEIGNEUR DE CRÉMEUR, CONSEILLER DU ROY ET SÉNÉCHAL DU SIEGE ROYAL DE GUÉRANDE - GUYOMARD RECEVEUR GÉNÉRAL DES DENIERS DE LA RÉFORMATION DU DOMAINE DU ROY AU TERRITOIRE DE GUÉRANDE

DÉCLARATION DE RÉFORMATION DU DOMAINE ROYAL DES BIENS (MAISONS, TERRES, OEILLET DE MARAIS ET SALINNE GRAFFION A BATZ) DE JACQUES RIELLE ET DE JEANNE GABILLÉ SA FEMME, ENREGISTRÉ AU PAPIER TERRIER DU DOMAINE DE SA MAJESTÉ EN LA PAROISSE DE BATZ ET GUÉRANDE, FAIT A GUÉRANDE LE 17 AVRIL 1680,

230,00 €

Guérande 1680 1 document original de 18 pages brochées, manuscrites à l'encre brune sur papier vergé crème, ligné et filigrané, cachet fiscal gravés et historiés en noir en haut des pages : "BRETAGNE - 1 SOL - PETIT PAPIER", format : 25,6 x 19 cm, DÉCLARATION DE RÉFORMATION DE DOMAINE ROYAL DES BIENS (MAISONS, TERRES, OEILLET DE MARAIS ET SALINNE GRAFFION) DE JACQUES RIELLE ET DE JEANNE GABILLÉ SA FEMME, ENREGISTRÉ AU PAPIER TERRIER DU DOMAINE DE SA MAJESTÉ EN LA PAROISSE DE BATZ ET GUÉRANDE, FAIT A GUERANDE LE 17 AVRIL 1680, signature manuscrite in-fine de : GUYOMARD RECEVEUR GÉNÉRAL DES DENIERS DE LA RÉFORMATION DU DOMAINE DU ROY AU TERRITOIRE DE GUÉRANDE,

Librairie Guimard
Librairie Guimard

Gilles Guimard

GAUDRY (Joachim Antoine Joseph)

TRAITÉ DU DOMAINE comprenant le domaine public, le domaine de l’État, le domaine de la Couronne, le domaine public municipal, le domaine privé des communes, le domaine départemental, suivi d’un appendice contenant les Lois ou extraits des lois principales sur les diverses natures de domaines

90,00 €

, Paris, A. Durand 1862, 3 vol. in-8, débr., non coupé, ENVOI DE L’AUTEUR, (couv. fanées, lég. accrocs, dos insolés, qq. rousseurs), [Cet ouvrage provient de l’Institut Catholique de Paris, il peut revêtir, en couverture et/ou à l’intérieur, des marques de bibliothèque], XII-640/ 632/ 600p.

La Mémoire du Droit (Librairie - Edition - Expertise)
La Mémoire du Droit (Librairie - Edition - Expertise)

Philippe Rolin

Paris, France

[SAINT-MICHEL DU PALAIS].

Ordonnance du bureau des finances, et Chambre du domaine y réunie, de la Généralité de Paris. portant que, dans le délai de trois mois, à compter du 16 février 1781, tous corps, communautés, confrairies & tous autres, si aucuns y a, ayant droit ou partie, à la propriété ou usage de l'église, dite de Saint-Michel, située Cour du Palais à Paris, seront tenus de représenter au procureur du Roi leurs titres de propriété, possession ou jouissance, pour sur iceux être statué ainsi qu'il appartiendra ; sinon, & ledit délai passé, que ladite église sera & demeurera réunie en totalité, franche & quitte de tous droits d'usage de chapelle ou tribune, au profit de qui que ce soit, au domaine du Roi. Du 16 février 1781

60,00 €

Paris, Imprimerie royale, 1781 in-4, 3 pp., en feuille.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre
Librairie Historique Fabrice Teissèdre

Fabrice Teissèdre

Peiser G.

Droit administratif- Fonction publique, Domaine public, Expropriation, Travaux publics, Aménagement du territoire, Urbanisme, Construction Cinquième édition- Sommaire: La fonction Publique, Les bases du droit de la fonction publique, Le Domaine, etc.

29,80 €

Dalloz. 1979. In-8. Broché. Bon état, 2ème plat abîmé, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 127 pages.. . . . Classification Dewey : 350-Administration publique

Le-livre.fr / Le Village du Livre
Le-livre.fr / Le Village du Livre

Sablons, France

ANTONY, Maître

Acte de Vente daté du 11 mai 1861 d'une propriété située rue Couturier [ aujourd'hui rue d'Ornano), à Bordeaux, provenant du domaine de Coupry, acquis par le vendeur de M. Nathaniel Johnston Junior

56,00 €

Acte de vente notarié, rédigé à l'étude de Maître Antony, Notaire rue 37 des Ayres, Bordeaux, établi entre M. Hermitte et M. Save, relatif à un terrain "situé à Bordeaux rue Couturier, ayant une façade sur cette rue d'une largeur de 20,25 mètres allant sur une profondeur moyenne de cinquante deux mètres quinze centimètres jusqu'à un passage ou rue projetée sur laquelle il a également une largeur de vingt mètres". Ce passage confronte du midi à la rue Couturier, du couchant au vendeur du levant au [...] de la Place & du Nord au Passage ou rue projetée".

SARL Librairie du Cardinal
SARL Librairie du Cardinal

Vincent Guérin

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