Livres
Observations sur le projet de loi d'indemnité à accorder aux émigrés.
-
Un des nombreux textes que le jurisconsulte Henri Dard (1779-1840) composa en faveur de la loi d'indemnité. Ils sont d'autant plus importants à consulter que Dard fut la tête juridique active de cette disposition législative, en faveur de laquelle il militait depuis 1814, engageant une veritable campagne de presse, conseillant Villèle, rédigeant mémoire sur mémoire. Presque tous les éléments de la loi de 1825 ont été extraits de ses propositions. - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.
60,00 €
Cet article vous est proposé par :
Fabrice Teissèdre
lecurieux@teissedre-librairie.fr
06 46 54 64 48
Règlements :
Chèque, Virement
Conditions de vente
Conditions de vente conformes au règlement du SLAM et aux usages de la LILA (ILAB). Les frais de port et d'assurance sont à la charge du client. Les envois sont effectués en colissimo contre-signature ou DHL. Règlement par chèque, virement bancaire. Pour un règlement par carte bancaire (Visa, Mastercard), un lien de paiement sécurisé (via Lyf), vous sera envoyé par mail.
3 articles avec le même titre
100,00 €
Paris A. Egron 1825. In-12 1 feuillet non chiffré II-IV 2-131pp. Cartonnage papier ocellé bradel, titre en long sur une pièce de basane noire, reliure postérieure dans le goût du début XIXe. Page de titre légèrement brunie, intérieur en bon état et bien complet. Rare.
Sylvie Nouvène
150,00 €
Paris, A. Egron, 1825. 1 vol. in-8° broché, couv. ocres muettes. (2) ff., iv-131 pp., 92 pp. Quelques ff. écornés.[C01]
109,00 €
P., A. Egron 1825 In-8, demi-chagrin vert, dos à nerfs, II- IV- 2-131pp. Reliure un peu ternie, coins lég. émoussés. Bon exemplaire.
À explorer sur ce thème
Lancer une recherche sur cet auteur ?
Voir les 8 résultats pour « DARD (Henri-Jean-Baptiste) »Cet article est répertorié dans :
- Law & institutions
- Émigration
- Révolution française (1789)