Livres

PDFTélécharger le pdf
[COURS DE JUSTICE]

Loi relative à la capitation des membres des ci-devant cours supérieures pour l'année 1790. Donnée à Paris, le 10 décembre 1790

Référence : 659679Langue : français
A Dijon, Capel, 1791 in-4, 2 pp.

-
Notre exemplaire est contresigné par les cinq membres du Directoire du département de la Côte d'Or, daté du 17 janvier 1791 à Saint-Jean-de-Losne. - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.

30,00 €

Cet article vous est proposé par :

Librairie Historique Fabrice Teissèdre
Librairie Historique Fabrice Teissèdre

Fabrice Teissèdre

lecurieux@teissedre-librairie.fr

06 46 54 64 48

Règlements :

Chèque, Virement

Conditions de vente

Conditions de vente conformes au règlement du SLAM et aux usages de la LILA (ILAB). Les frais de port et d'assurance sont à la charge du client. Les envois sont effectués en colissimo contre-signature ou DHL. Règlement par chèque, virement bancaire. Pour un règlement par carte bancaire (Visa, Mastercard), un lien de paiement sécurisé (via Lyf), vous sera envoyé par mail.

2 articles avec le même titre

ASSEMBLEE NATIONALE ; LOUIS XVI

[ Lot de 4 décrets révolutionnaires 1790 1791 impression de Montpellier signés par les Administrateurs composant le Directoire de District de Lodève ] Loi relative à l'appel des jugements prévôtaux donnée à Paris le 5 janvier 1791 - Loi qui déclare nulles toutes Collations de Bénéfices faites contre la Disposition du Décret relatif à la Constitution civile du Clergé donnée à Paris le 12 décembre 1790 - Loi portant suppression des Offices, de Payeurs, & de Contrôleurs des rentes de l'ancien Clergé donnée à Paris le 19 novembre 1790 - Loi relative à la Capitation des Membres des ci-devant Cours Supérieures pour l'année 1790, donnée à Paris, le 10 Décembre 1790

31,00 €

4 brochure in-8, Montpellier, Imprimerie de Jean-François Picot, 1790, 3 pp. / Montpellier, Imprimerie de Jean-François Picot, 1790, 4 pp. / Montpellier, Chez Tournel, 1791, 3 pp. / Montpellier, Chez Tournel, 1791, 3 pp.

SARL Librairie du Cardinal
SARL Librairie du Cardinal

Vincent Guérin

[IMPÔTS]

Loi relative à la capitation des membres des ci-devant cours supérieures, pour l'année 1790. Donnée à Paris, le 10 décembre 1790

25,00 €

Alençon, Imp. de Vve Malassis l'Aîné, 1791 in-4, 3 pp., vignette.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre
Librairie Historique Fabrice Teissèdre

Fabrice Teissèdre

À explorer sur ce thème

Haut de page