Thème : Notariat
Rechercher...
Trier par
Filtres
Prix
Type
Thème
voir plus +voir moins −
Langue
Syndicat
Siècle
Signature
Caractéristiques
5,00 €
Livres
Référence : 96066AGENDA ET ANNUAIRE DE LA MAGISTRATURE 1937
Agenda et annuaire de la manufacture du barreau, du notariat et des officiers ministériels et de l'enregistrement. 1937. 91e année.Couverture rigide. Reliure toile de l'éditeur. 800 pages. Papier bruni. Couverture légèrement défraîchie.
Livre. Administration du journal des notaires et des avocats, 1937.
25,20 €
Livres
Référence : 71021AGENDA ET ANNUAIRE DE LA MAGISTRATURE 1965
Agenda et annuaire de la magistrature, du barreau, du notariat, des officiers ministériels et de l'enregistrement. Année 1965.Couverture rigide. Cartonnage de l'éditeur, légèrement défraîchi. 904 pages.
Livre. France - Principauté de Monaco - Etats africains et malgache. Librairie du Journal des Notaires et des Avocats, 1965.
27,00 €
Livres
Référence : 49121[ANNUAIRE] -[AGENDA] - [MAGISTRATURE et NOTARIAT].-
AGENDA et ANNUAIRE de la Magistrature, du Barreau, du Notariat, des Officiers ministériels et de l'enregistrement. France, Algérie, Colonies. Soixante-quinzième (75ème) année, 1921.P., Journal des Notaires et des Avocats, et Librairie Godde, 1921, fort volume grand in 8° relié pleine percaline de léditeur, 720-XVI pages ; nombreuses publicités ; la plupart des pages de l'agenda comportent des annotations manuscrites ; quelques rousseurs et menus défauts ; cartonnage un peu fané.
Fermeture du 1er au 23 Août
Saint-Etienne, France
35,00 €
Livres
Référence : 44336Benoît Du Troncy
Formulaire fort récréatif de tous contracts, donations, testamens, codicilles et autres actes qui sont faicts et passez par devant notaires et témoins1958. Raoul Solar, 1958. Format 16x20 cm, broche sous jaquette illustree, 181 pp. Edition en fac-simile tiree a 3500 exemplaire, ici no.2399. Le livre est neuf, non coupe, mais avec un manque au haut du dos. Etat acceptable.
35,00 €
Livres
Référence : 6860BERTHEAU Charles
Etude sur le Notariat.Cour d'Appel de Dijon. Discours prononcé par M. Charles BERTHEAU, Audience solennelle de rentrée du 16 octobre 1889. Dijon, Darantière, Imprimeur de la Cour, 1889, broché, 15,5x24 cm., 42 pages
Couverture légèrement salie.
Dijon, France
20,00 €
Livres
Référence : 2096BOUTARIC ( François de ) / AYMAR Jean Pierre - René.
EXPLICATION DE L' ORDONNANCE DE LOUIS XV. ROI DE FRANCE ET DE NAVARRE. Du Mois de Février 1731. Concernant Les Donations. par feu Noble François de Boutaric, Professeur du Droit Français en l' Université de Toulouse.relié à la suite : EXPLICATION DE L' ORDONNANCE DE LOUIS XV. ROI DE FRANCE ET DE NAVARRE, du Mois d' aout 1735, concernant LES TESTAMENTS. par Mr Jean Pierre-René AYMAR, Avocat au Parlement de Toulouse , ancien Bâtonnier. Nouvelle Edition revue, corrigée et augmentée.1744 à Avignon chez François Girard. 1744. Petit in 4. Plein veau époque. dos à nerfs. caissons et fleurons dorés. pièce de titre maroquin rouge. titre doré. tranches rouges. fx. titre + titre + 2 ff. n. ch ( table des articles contenus en l' ordonnance des donations )+ 180 pp + xvij ( table générale des Matières ) et relié à la suite : titre + 2 ff.n.ch ( table ) + 252 pp.défauts d'usage sur la reliure ( coiffes absentes ) Intérieur propre.
SOLDES D'ETE : 30% de remise immédiate sur le prix marqué.
120,00 €
Livres
Référence : 52086Bulletin de la Diana
Bulletin de la Diana - publication trimestrielle - Régionalisme Loire - MontbrisonSommaire : Inventaire des archives du notariat forézien conservées à la société - La Franc-Maçonnerie Roannaise au début du XIXème siècle - Mgr Marc Chatagnon vicaire apostolique du Setchuan méridional ( Chine ) - Guerre de 1870, mise en défense du département de la Loire - Valfleury : enquête sur une vierge2000 1 vol in-8 broché -2e trimestre 2000 - Tome LIX- N° 2 - 76 pages
Très bon état de conservation
Lyon, France
7,00 €
Livres
Référence : Notaire-SiècleLumière-1.CAISSE DES DÉPÔTS ET CONSIGNATIONS
LE NOTAIRE AU SIÈCLE DES LUMIÈRES. Préface Jacques Laurent de l'académie Française.Ouvrage réalisé à l'intention du notariat Français, in-4 pleine toile bleu, 107 pages, nombreuse illustrations couleur, et noir et blanc, dans et hors textes. éditions A.M. Métailié. Paris. État comme neuf.
hors frais d'expédition
Grenoble, France
38,00 €
Livres
Référence : DEZ-8116Casan, Jean
Le Nouveau et Parfait Notaire françois réformé suivant les nouvelles ordonnances : contenant toutes sortes de contracts & actes les plus fréquens, avec l'instruction de ce qui dois estre fait pour l'exécution d'iceux, & le stile pour mettre lesdits formulauire des preuves de noblesse et des chevaliers de Malthe [malte].Paris, Estienne Loyson, 1687. In-8 en plein veau de l'époque au dos à nerfs orné de fleurons dorés. 1 f. blanc manuscrit, 4 ff non chiffrés dont titre, epistre, avis, 643 pp, (19) pp dont table et privilèges. Edition peu courante du nouveau parfait notaire. Un petit manque de cuir au dos, un petit manque de cuir sur la coiffe supérieure, carton du second plat déformé. Mouillures en marge supérieure des derniers feuillets. Coins émoussés.
![Le Nouveau et Parfait Notaire françois réformé suivant les nouvelles ordonnances : contenant toutes sortes de contracts & actes les plus fréquens, avec l'instruction de ce qui dois estre fait pour l'exécution d'iceux, & le stile pour mettre lesdits formulauire des preuves de noblesse et des chevaliers de Malthe [malte].](https://static.livre-rare-book.com/pictures/DEZ/dez-8116_1.jpg?h=300)
![Le Nouveau et Parfait Notaire françois réformé suivant les nouvelles ordonnances : contenant toutes sortes de contracts & actes les plus fréquens, avec l'instruction de ce qui dois estre fait pour l'exécution d'iceux, & le stile pour mettre lesdits formulauire des preuves de noblesse et des chevaliers de Malthe [malte].](https://static.livre-rare-book.com/pictures/DEZ/dez-8116_2.jpg?h=300)
![Le Nouveau et Parfait Notaire françois réformé suivant les nouvelles ordonnances : contenant toutes sortes de contracts & actes les plus fréquens, avec l'instruction de ce qui dois estre fait pour l'exécution d'iceux, & le stile pour mettre lesdits formulauire des preuves de noblesse et des chevaliers de Malthe [malte].](https://static.livre-rare-book.com/pictures/DEZ/dez-8116_3.jpg?h=300)
![Le Nouveau et Parfait Notaire françois réformé suivant les nouvelles ordonnances : contenant toutes sortes de contracts & actes les plus fréquens, avec l'instruction de ce qui dois estre fait pour l'exécution d'iceux, & le stile pour mettre lesdits formulauire des preuves de noblesse et des chevaliers de Malthe [malte].](https://static.livre-rare-book.com/pictures/DEZ/dez-8116_4.jpg?h=300)
Caen, France
250,00 €
Livres
Référence : 37733CHALON Louis
Notions de Droit Civil, indispensables à tous, suivies de formules d'actes sous seing privé.Bruxelles, Librairie Vanderlinden, 1939. "17 x 25, 186 pp., broché, état moyen (soulignages au crayon; couverture défraîchie)."
griffe de l'auteur.
Bruxelles, Belgique
15,00 €
Livres
Référence : J116515CHATZAKIS Ioannis
O Kodikas GAK 85 tou poublikou notariou Naxou Ioanni Miniati (1668-1676) : Dikaiopraktika eggrafa tis othomanikis periodou [2 volumes]Athina [Athene], Akadima Athinon 2021 2 volumes, 517 + 567pp., texte en Grec, 24cm., brochures originales, dans la série "Parartima Epetiridos Kentrou Ereunis tis Istorias tou Ellinikou Dikaiou" vol.16, très bon état, poids: 2.3kg., [Titre en français: Le Codex GAK 85 du notaire public de Naxos Ioannis Miniatis (1668-1676) : Actes juridiques de la période ottomane, 2 volumes, avec résumé en français], ISBN 978-960-404-383-5, J116515
Hasselt, Belgique
160,00 €
Livres
Référence : 16641CHERENCY (Guillaume de)
Nouvelle Théorique et Pratique des Notaires. Ensemble une ample déclaration de la Doctrine de l'Art, avec un Formulaire de tous les Contracts, très utile et necessaire à toutes sortes de peronnes. Et une table par Alphabet de tout ce qui est contenu en ce livre.1632 velin souple usagé, (mouillure brune marginale aux derniers ff.). pet. in-8, titre, (6ff.) p. 5 à 692, (10ff.), Grenoble François Huvet 1632
Peu d'exemplaires répertoriés.Ex-libris d'un curé de la Coucourde.
Charolles, France
275,00 €
Livres
Référence : 16648CHERENCY (Guillaume de)
Nouvelle Théorique et Pratique des Notaires. Ensemble une ample déclaration de la Doctrine de l'Art, avec un Formulaire de tous les Contracts, très utile et necessaire à toutes sortes de peronnes. Et une table par Alphabet de tout ce qui est contenu en ce livre.1632 velin souple usagé, (mouillure marginale). pet. in-8, titre, (6ff.) p. 5 à 692, (10ff.), Grenoble François Huvet 1632
ex-libris ms. " Ce livre a été donné à moy Anthoine Simond... par Monsieur le Président Dexpilly"
Charolles, France
225,00 €
Livres
Référence : 8486CLERC Edouard
Manuel théorique et pratique et formulaire général et complet du notariat.Paris, Cosse, 1853 15 x 23, 2 volumes, 536 + 513 pp., reliure, dos cuir, bon état
Bruxelles, Belgique
60,00 €
Livres
Référence : 49508aafCLERC, Edouard:
Théorie du notariat, pour servir aux examens de capacité, contenant, par demandes et par réponses, les matières sur lesquelles les candidats doivent être interrogés. 1. Lois organiques du notariat, 2. Droit civil, 3. Enregistrement, timbre et hypothèques. 3e édition, revue et mise au courant de la loi du 23 mars 1855 sur la transcription.Paris, Cosse et Marchal, 1861, gr. in-8°, 2 ff. + XXIV + 510 p., charn. fendue à l'intér. au niveau du faux-titre, lég. bruni, exlibris ms. sur la garde devant, coin de la garde derrière arraché, reliure en demi-chagrin, plats recouverts de toile frottée, dos sobrement orné en or et à froid, rempliée.
Edouard Clerc fut président de la chambre des notaires de Besançon.
Fribourg, Suisse
75,00 CHF
Livres
Référence : 022925collectief
Het notariaat in BrabantLeuven 1982 Leuven University Press Soft cover
Langue: néerlandais. Le notariat en Brabant catalogue de l'exposition 235 x 170 mm, couverture souple, édition brochée, 141 pages, bon état [Cette description peut avoir été traduite par une IA.]
Berchem, Belgique
14,00 €
Livres
Référence : 3688COLLECTIF
Chansonnier de la Société vaudoise d'études notariales à LausanneCouverture rigide Imprimerie James Regamey 1906 Lausanne 17x11 cm
Reliure d'éditeur cartonnée, dos toilé noir - 72 pp. Minimes rousseurs sur la couverture, sinon bon état. Textes de 51 chansons. Curiosité.
Lausanne, Suisse
40,00 €
Livres
Référence : 3999Collectif
Le Notaire et la vie quotidienne, des origines à 1870Ministère des Affaires culturelles In-4 Couverture souple S. l. 1986
Bon 128 pages. Reproductions de documents et d'oeuvres d'art. illustrations noir et blanc, et couleurs.
15,00 $CA
Livres
Référence : 300013572Collectif - Conseil Supérieur du Notariat
Brochure LE NOTARIAT PROFESSION D'AVENIR46 pages Sans date. 46 pages.
7,00 €
Livres
Référence : 300013396Congrès 1992 du mouvement jeune Notariat
2001 L'odyssée du Notariat - L'entreprise notariale : Diagnostic / StratégieSans date.
15,00 €
Livres
Référence : 13097COTHEREAU (Philippe)
La Théorique et Practique des Notaires.1627 vélin souple in-16, (4ff.), 552pp., (19ff.), Lyon Claude Rigaud 1627
Notariat de poche.
Charolles, France
250,00 €
Livres
Référence : 85235[COUTUMES SUCCESSORALES]
Lettres patentes du roi sur un décret de l'Assemblée Nationale, qui abolit le retrait lignager, le retrait de mi-denier, les droits d'écart, et autres de pareille nature. Données à Saint-Cloud le 23 juillet 1790Alençon, Imp. de Malassis Le Jeune, s. d. (1790) in-4, 3 pp., vignette.
Réformes des droits successoraux en faveur de l'égalité entre citoyens (suppression notamment de certaines coutumes régionales : les droits de Treizain pour la ville de Nîmes, les droits d'Écart, Escas ou Boutehors pour le Nord et le Pas-de-Calais etc.). - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.
25,00 €
Livres
Référence : G51673COYECQUE E.
Vieilles archives notariales - Comment les classer et les inventorier, conseils et exemplesParis, 1912 52pp., br.orig., 25cm., sur papier de luxe, bel état, [tirage à part de la "Société de l'Histoire de Paris et de l'Ile de France"]
Hasselt, Belgique
21,00 €
Livres
Référence : 48380aaf(DE VISME, F. B. / FERRIERE, Claude de) (1639-1715):
La science parfaite des notaires, ou le parfait notaire, contenat les ordonnances, arrêts et réglemens rendus touchant la fonction des notaires, tant Royaux qu'Apostoliques,...Nouvelle édition, Revue, corrigée et augmentée sur celle de feu Claude-Joseph de Ferrière (?-1748),...par F.B. de Visme. En 2 tomes.Paris, Humblot, M. DCC. LXXI, (1771), in-4to, XLVII + 784 p. / 866 p. avec nombr. vignettes en bois, coins des pages du debut du tome 1 avec taches d’eau, reliure en cuir à nerfs d’époque, traces d'usure, coiffes tirées, coins dénudés, dos orné en or.
Hoefer XVII/552f.
Fribourg, Suisse
250,00 CHF