Catalogue thématique

Code Pénal

21 livres

Livres

Référence : 028667

A. Guislain J. Nyns

Le Code Penal

Bruxelles 1950 Isy Brachot Fils No Binding Very Good 1st Edition

Sans reliure, jaquette : Très bon, 27 x 23 cm, 243 pp., français, 1ère édition, illustrations, état du livre : Très bon. Édition limitée à 1500 exemplaires : ceci est le n° 446. Sur papier de rives B. F. K. contenant une suite en noir de tous les hors-texte. Cette édition a été composée entièrement à la main, en caractères elzévir Caslon de corps douze. [Cette description peut avoir été traduite par une IA.]

Le Code PenalLe Code Penal

99,00 €

Livres

Référence : HIS4012C80

Charles Eleonor Dufriche-Valaze

Loix Penales, dediees a Monsieur, Frere du Roi.

Alencon Malassis, 1784, première édition, In-8. 420(2)p. Reliure solide d'époque avec le dos orné. Traité des lois pénales dans la France Pre-Révolution. Illustré avec quelques tableaux in texte.

Très bon état pour un exemplaire bicentenaire. Intérieur complet, bien conservé et agréable. Reliure solide malgré quelques traces d'âge naturelles; frottements au dos et coins, etc.

Loix Penales, dediees a Monsieur, Frere du Roi.Loix Penales, dediees a Monsieur, Frere du Roi.Loix Penales, dediees a Monsieur, Frere du Roi.Loix Penales, dediees a Monsieur, Frere du Roi.
Librairie du Levant
Librairie du Levant

Bayonne, France

170,00 €

Livres

Référence : 27802

[CODE PENAL].-

Bulletin des Lois N°113 bis. (N°1144 bis) ORDONNANCE du ROI contenant la nouvelle édition du CODE PENAL.

P., Imprimerie Royale, Septembre 1816, in 8° broché, sans couverture, 103pp. ; des rousseurs et mouillures marginales. Exemplaire de travail.

Des Peines en matières criminelle et corectionnelle et de leurs effets - Des personnes punissables, excusables ou responsables, pour crimes ou pour délits - Des crimes, des délits, et de leur punition - Contraventions de police et peines. PHOTOS sur DEMANDE. Fermeture du 1er au 23 Août

45,00 €

Livres

Référence : 99936283

CODE PENAL

CODE PENAL OU RECUEIL DES PRINCIPALES ORDONNANCES, EDITS ET DECLARATIONS SUR LES CRIMES ET DELITS.

Paris chez Desaint et Paris chez Desaint et saillant 1754, 2 parties en un volume In-12 relié plein veau brun, dos à nerfs trés orné, piéce de titre rouge. II + 400 pages. Petit manque en coiffe sinon bon exemplaire.

Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo.

200,00 €

Livres

Référence : 198282

[CODE PENAL]

Décret de l'Assemblée Nationale, concernant le Code pénal militaire. Du 30 septembre 1791

Paris, Imprimerie Nationale, 1791 in-8, 10 pp., en feuiles.

- - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.

40,00 €

Livres

Référence : cinqcodesduroyaume-1-1

Collectif

Les cinq code du royaume précédés de la charte constitutionnelle et suivis du tarif des frais et dépens. Collationné sur les éditions officielles de l'imprimerie royale. Nouvelle édition à laquelle sont jointes les deux lois rendues en mars 1820. L'une sur la liberté individuelle l'autre sur la publication des journaux et écrits périodiques avec l'ordonnance du roi.

Plein cuir marbré. Dos lisse. Pièce de titre rouge, titre doré, caissons richement ornés. Dorures sur les tranches fines. Manque en bas de la coiffe de queue et du plat de derrière. Rousseurs éparses de la page de titre et les 6 premières pages. Craquement en coiffe de tête. Coins supérieur du plat arrière effondré. Rousseurs sur la page de garde et plage du plat arrière. François Savy. Lyon. Bon état général. Hors frais d'envoi

Un incontournable pour ceux qui souhaitent connaître l'état du droit privé de l'époque napoléonienne, historiens, historiens du droit, chercheurs, doctorants ...

Bibliothèque de J.A.M.
Bibliothèque de J.A.M.

Grenoble, France

50,00 €

Livres

Référence : 112302

COLLECTIF

Les codes des codes ou Les vingt codes, suivis d'une indication chronologie des dispositions législatives sur les matières les plus importantes qui ne sont pas traitées dans les codes.

1837 A Paris, Chez Lebigre Frères, libraires - 1837 - Edition complète, conforme au texte de l'imprimerie royale - In-12 (9x15 cm environ); pleine peau brune, filets dorés et fleurons au dos, filets dorés encadrant les plats - 856 p.

Rousseurs éparses dans l'ouvrage - Cuir légèrement érodé (coins et coiffes) avec petit accroc à la coiffe supérieure

Les codes des codes ou Les vingt codes, suivis d'une indication chronologie des dispositions législatives sur les matières les plus importantes qui ne sont pas traitées dans les codes.Les codes des codes ou Les vingt codes, suivis d'une indication chronologie des dispositions législatives sur les matières les plus importantes qui ne sont pas traitées dans les codes.

60,00 €

Livres

Référence : yl453

Collectif

Les Huit Codes français, nouvelle édition conforme au texte officiel, et contenant les modifications faites aux divers codes depuis 1830 ; avec le tarif des frais et dépens en matière civile et criminelle, un appendice aux codes et une table analytique...

Paris, A. Lelarge, éditeur, Joubert, libraire Relié 1835 In-8 (14 x 21,5 cm), belle reliure d'époque demi-peau, dos lisse orné de dorures, gardes couleur, tranches supérieure et inférieure marbrées, gouttière bicolore rouge et jaune, paginations multiples, 316 +136 + 86 + 96 + 100 + 60 + 119 pages ; coiffe supérieure usée, quelques frottements aux coupes, rousseurs à l'intérieur, assez bon état. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.

Abraxas-Libris
Abraxas-Libris

Bécherel, France

48,00 €

Livres

Référence : 50952

Dufraisse

LE DEUX DECEMBRE DEVANT LE CODE PENAL

Madrid.1853.In-32 en plein maroquin vert au dos orné.454 p.Tranches rouges.Bel exemplaire.

250,00 €

Livres

Référence : za1102

Dupont Delestraint P.

Mémentos Dalloz. Droit civil. Les obligations

Dalloz Mémentos Dalloz Dos carré collé 1979 In-8 (16 x 24 cm.), broché, 179 pages ; coiffes et mors légèrement frottés, dos plissé et sali, traits au stylo, plats salis , intérieur frais, assez bon état. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.

Mémentos Dalloz. Droit civil. Les obligations
Abraxas-Libris
Abraxas-Libris

Bécherel, France

12,00 €

Livres

Référence : za1104

Dupont Delestraint P.

Mémentos Dalloz. Droit civil. Principaux contrats

Dalloz Mémentos Dalloz Dos carré collé 1977 In-8 (16 x 24 cm.), broché, 132 pages ; coiffes et mors frottés, quelques traits et annotations au stylo, traces aux plats, assez bon état. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.

Mémentos Dalloz. Droit civil. Principaux contrats
Abraxas-Libris
Abraxas-Libris

Bécherel, France

12,00 €

Livres

Référence : za1103

Gall J.-P. Le

Mémentos Dalloz. Droit commercial. Règles générales applicables aux commerçants. Sociétés commerciales et G.I.E. Banque et bourse

Dalloz Mémentos Dalloz Dos carré collé 1979 In-8 (16 x 24 cm.), dos carré collé, 179 pages ; coiffes et mors légèrement frottés, dos plissé et incurvé, traits au stylo, plats salis , intérieur frais, assez bon état. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.

Mémentos Dalloz. Droit commercial. Règles générales applicables aux commerçants. Sociétés commerciales et G.I.E. Banque et bourse
Abraxas-Libris
Abraxas-Libris

Bécherel, France

12,00 €

Livres

Référence : 47530

LAVERDY

Code Pénal ou recueil des principales ordonnances ,édits et déclarations sur les Crimes et Délits

Desaint & Saillant.1752.In-12 relié.En 2 parties de 136 et 400 pages. Très bel état.Veau marbré d'époque avec dos à 4 nerfs.Caissons ornés.Pièce de titre.Tranches rouges.très léger manque de cuir en coiffe supérieure.Intérieur très frais.

450,00 €

Livres

Référence : 49290

MALEPEYRE F L

Des contraventions de petite voirie et de simple police prévues par le code pénal

Paris, Marchal et Billard Paris, Marchal et Billard 1891. In-8 relié demi chagrin, dos à nerfs orné. 389 pages. Bon état

Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo.

20,00 €

Livres

Référence : wq227

Sirey J. B.

Les Six Codes annotés de toutes les décisions et dispositions interprétatives, modificatives et applicatives, jusqu'à l'année courante, avec renvoi aux principaux recueils de jurisprudence

Paris, bureau d'administration du Recueil Général des lois et des arrêts Relié 1829 In-4 (24 x 30,5 cm), reliure pleine peau, dos lisse, 903 + 44 + 198 pages ; épidermures sur les plats, mors supérieur un peu fendu en queue, coins usés, par ailleurs intérieur frais, assez bon état général. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.

Les Six Codes annotés de toutes les décisions et dispositions interprétatives, modificatives et applicatives, jusqu'à l'année courante, avec renvoi aux principaux recueils de jurisprudenceLes Six Codes annotés de toutes les décisions et dispositions interprétatives, modificatives et applicatives, jusqu'à l'année courante, avec renvoi aux principaux recueils de jurisprudence
Abraxas-Libris
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Bécherel, France

100,00 €

Revues

Référence : LFA-126741223

[Soldats de Plomb de la Grande Armée de Napoléon]

SOLDATS de PLOMB de la GRANDE ARMEE de NAPOLEON - N° 93 - 2002

Une revue de 12 pages, format 220 x 285 mm, illustrée, brochée couverture couleurs, Editions Atlas, bon état

Au sommaire : Chevau-léger lancier gendarme (1811) ; Le bombardement de Copenhague ; Napoléon et le Code pénal ; Las Cases, le mémorialiste de Sainte-Hélène

5,00 €

Livres

Référence : PHO-2268

STAUNTON (Georges Thomas), RENOUARD SAINTE-CROIX (Félix, traducteur)

Ta-Tsing-Leu-Lée, ou Les lois fondamentales du Code pénal de la Chine avec le choix des statuts supplémentaires, originairement imprimé et pub. à Pékin, dans les différentes éditions successives sous la sanction et par l'autorité de tous les empereurs Ta-Tsing, composant la dynastie actuelle: tr. du chinois, par Georges Thomas Staunton, mis en français, avec des notes

Paris, chez Lenormant, Gagliana, Laloy, 1812. 2 volumes in-8 (21x13cm), 3ff.-lii-455pp., 2ff.-511pp.-1f., demi veau époque, titre et tomaison au dos, manque à la coiffe(T1), petits frottements, quelques rousseurs.

Publié en anglais en 1810, puis traduit en français en 1812, le Ta-Tsing-Leu-Tsée est la première traduction directe du Da Qing lü li, le code juridique de la dynastie Qing. Ce code organise l'ensemble de la vie sociale et pénale de l'Empire : lois générales, civiles, fiscales, rituelles, militaires, criminelles et relatives aux travaux publics, complétés par des édits impériaux sur les peines.. La traduction reste une référence fondatrice de la sinologie occidentale, et un document précieux pour comprendre comment l'Europe du début du XIXe siècle tentait de déchiffrer et d'utiliser la civilisation chinoise à des fins à la fois intellectuelles et commerciales. Le sinologue George Thomas Staunton (1781–1859) avait appris le chinois dès l'enfance et accompagné son père en Chine en 1792, où, en tant que page de l'ambassadeur, il était le seul membre de la délégation capable de s'adresser à l'empereur en chinois. Une carrière au comptoir de Canton de la Compagnie des Indes orientales s'ensuivit. C'est dans ce cadre qu'il traduit le code pénal Qing, publié en anglais en 1810, le premier livre jamais traduit directement du chinois vers l'anglais. M1-Et5

Ta-Tsing-Leu-Lée, ou Les lois fondamentales du Code pénal de la Chine avec le choix des statuts supplémentaires, originairement imprimé et pub. à Pékin, dans les différentes éditions successives sous la sanction et par l'autorité de tous les empereurs Ta-Tsing, composant la dynastie actuelle: tr. du chinois, par Georges Thomas Staunton, mis en français, avec des notes
Ta-Tsing-Leu-Lée, ou Les lois fondamentales du Code pénal de la Chine avec le choix des statuts supplémentaires, originairement imprimé et pub. à Pékin, dans les différentes éditions successives sous la sanction et par l'autorité de tous les empereurs Ta-Tsing, composant la dynastie actuelle: tr. du chinois, par Georges Thomas Staunton, mis en français, avec des notes
Ta-Tsing-Leu-Lée, ou Les lois fondamentales du Code pénal de la Chine avec le choix des statuts supplémentaires, originairement imprimé et pub. à Pékin, dans les différentes éditions successives sous la sanction et par l'autorité de tous les empereurs Ta-Tsing, composant la dynastie actuelle: tr. du chinois, par Georges Thomas Staunton, mis en français, avec des notes

500,00 €

Livres

Référence : 13963

TOULEMON andré

La Spéculation Illicite

Paris J. Peyronnet & Cie 1931 Petit In-8 Ecu 174 pp, (.) Loi du 3 décembre 1926 modifiant les articles 419 et 420 du code pénal. Exemplaire non coupé, dos et partie des couvertures insolés.

Bon État Général Broché à raba

Librairie Le Cosmographe
Librairie Le Cosmographe

Clohars Fouesnant, France

20,00 €

Livres

Référence : za1106

Verdier J. M.

Mémentos Dalloz. Droit du travail

Dalloz Mémentos Dalloz Dos carré collé 1978 In-8 (16 x 24 cm.), dos carré collé, 211 pages ; coiffes et mors frottés, dos plissé, quelques traits au stylo, plats piqués aux bords, assez bon état. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.

Mémentos Dalloz. Droit du travail
Abraxas-Libris
Abraxas-Libris

Bécherel, France

12,00 €

Livres

Référence : Dro-5R-1
LES CINQ CODES DU ROYAUME.

In-12. Relié plein cuir. Coins effondrés et dos frottés, Intérieur frais, 750 pages. Fleurons et filets dorés sur dos lisse. Gouttière tricolore. Etat honorable.

Un incontournable des sources du droit, précédés de la charte constitutionnelle et suivis du tarif des frais et dépens. S'y ajoute les deux lois de Mars 1820 sur la Liberté individuelle et la Publication des journaux et écrits périodique, avec l'Ordonnance du Roi.

LES CINQ CODES DU ROYAUME.LES CINQ CODES DU ROYAUME.LES CINQ CODES DU ROYAUME.LES CINQ CODES DU ROYAUME.
Bibliothèque de J.A.M.
Bibliothèque de J.A.M.

Grenoble, France

110,00 €

Livres

Référence : 4954
Les trente codes des Français

Paris, Martial Ardant Frères, Limoges, 1841 – in-12, 758 pp, tranches colorées – une illustration en n. et b. – rel. basane brune d'ép.

Gravure représentant Napoléon en frontispiceRousseurs, traces de mouillures, néanmoins agréable ex.

Librairie Art et Arts

Bordeaux, France

68,00 €

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