Code Civil

[ACADEMIE DELPHINALE]

Un bulletin de 28 pages, format 210 x 135 mm, Académie Delphinale (Grenoble) fondée en 1772

Au sommaire, entre autres : Le code civil des Français ; Le jour où... il y a 400 ans de cela, la Grande Chartreuse devint une liqueur

[AGUESSEAU (Chancelier Henri-François d')] - Ordonnances civiles

2 textes en un volume in-12, pleine basane de l'époque, dos à nerfs orné de compartiments dorés, tranches mouchetées, 28 et 36 p., feuillets de commentaires interfoliés. Lille, C.M. Cramé, 1736.

Edition lilloise de ces ordonnances historiques qui contient : 1- Ordonnance de Louis XV, pour fixer la Jurisprudence sur la nature, la forme, les charges ou les conditions des Donations. Donnée à Versailles au mois de Février 1731.2- Ordonnance de Louis XV, concernant les Testamens. Donnée à Versailles au mois d'Août 1735."L'ordonnance sur les testaments constitue la deuxième réalisation du chancelier d'Aguesseau, dans le cadre de son projet d'unification du droit civil français. Elle est postérieure de quatre ans à l'ordonnance sur les donations (...). Les rédacteurs du Code civil s'en sont inspirés" (Expo. Bicentenaire du Code Civil).Exemplaire contenant des feuillets blancs interfoliés, certains contenant d'abondant commentaires et observations de l'époque, face au texte imprimé.Qqs accrocs aux coiffes.Bon exemplaire, frais, bien relié.

ALLEGRE (Chanoine)

Couverture souple. 2 volumes brochés. 706 + 600 pages. Quelques rousseurs. Couvertures légèrement défraîchies.

Livre. Editions A. Roger et F. Chernoviz (Collection : Nouvelle bibliothèque théologique), 1899.

Librairie et Cætera

AUBRY (Charles) et RAU (Charles-Frédéric)

, Paris, Cosse Marchal etCie 1869/ 1869/ 1871/ 1872/ 1873/ 1875/ 1878, 8 vol. in-8, demi-chagrin brun, tit. & tom. dorés sur dos à quatre nerfs ornés de filets encadrants dorés et soulignants à froid, tr. mouchetées, (assez nb. mais légères épidermures aux dos, coins parfois légt émoussés, coupes très légt frottées, très rares annotations et soulignures au crayon, de rares piqûres), int. très frais, VIII-654/ 543/ 552/ 784/ 652/ 745/ 559/ 628p. .

La Mémoire du Droit (Librairie - Edition - Expertise)

Paris, France

AUBRY (Charles) et RAU (Charles-Frédéric)

, Paris, Marchal & Billard 1897/ 1897/ 1900/ 1902, 4 vol. in-8, demi-chagrin noir et brun, tit. & tim. dorés sur dos à 5 nerfs ornés de filets encadrants dorés, tr. mouchetées, (t.I et II et IV: rel. légt frottées avec qq. légères épidermures; t.III: rel. frottée avec épidermures, coiffe sup. accidentée, rel. fragile au milieu de l’ouvrage, rares soulignures au crayon), int. frais, X-984/ 759/ 910/ VI-604-34-54-27-10-30-8p.

La Mémoire du Droit (Librairie - Edition - Expertise)

Paris, France

AUBRY (Charles) et RAU (Charles-Frédéric)

, Paris, L.G.D.J.- Marchal, Billard et Cie 1869/ 1869/ 1869/ 1871/ 1872/ 1873/ 1875/ 1883, 8 vol. in-8, demi-chagrin ébène, tit. et tom. dorés sur dos à cinq nerfs orné de filets à froid, tr. mouchetées, (t.I, II, III, V, VI, VII: rel. frottée avec épidermures, coiffe sup. du t.VIII accidentée, qq. soulignures au crayon, coupes frottées, rares rousseurs et légères déchirures sans incidence sur la lecture, t.IV: rel. très fragile partielt détachée, derniers ff. détachés, coiffe sup. arrachée), int. frais, assez bon état général, VIII-654/ 543/ 552/ 784/ 652/ 745/ 559/ 628p. .

La Mémoire du Droit (Librairie - Edition - Expertise)

Paris, France

AUBRY (Charles) et RAU (Charles-Frédéric)

, Paris, Marchal et Billard 1902/ 1907, 2 vol. in-8, demi-basane brune, tit. et tom. dorés sur dos à quatre nerfs orné de fleurons dorés, tr. mouchetées, (des épidermures au dos, coupes et plats frottés, coins émoussés, t.IV: nb soulignures et annotations au crayon), VI-604-34-54-27-10-30-8/ 748p.

La Mémoire du Droit (Librairie - Edition - Expertise)

Paris, France

AUBRY (Charles) et RAU (Charles-Frédéric)

, Paris, L.G.D.J.- Marchal, Billard et Cie 1869/ 1869/ 1869/ 1871/ 1872/ 1873/ 1875/ 1883, 8 vol. in-8, demi-chagrin vert empire, tit. et tom. dorés sur dos à quatre nerfs orné de frises dorées, de filets estampés à froid et de roulette dorée, tr. mouchetée, (coins parfois très légt émoussés, de très rares trous de vers à l’int. mais sans aucune incidence sur la lecture), excellent état, VIII-654/ 543/ 552/ 784/ 652/ 745/ 559/ 628p. .

La Mémoire du Droit (Librairie - Edition - Expertise)

Paris, France

AUBRY (Charles) et RAU (Charles-Frédéric)

, Paris, Éd. techn./ Marchal et Billard/ Juris-Classeurs 1936/ 1935/ 1938/ 1940/ 1920/ 1913/ 1916/ 1917/ 1918/ 1929, 10 vol. in-8, demi-toile grise, tit. doré sur dos lisses ornés de filets dorés, tr. mouchetées, (rel. légt frottées et coins parfois très légt émoussés), int. très frais, bon état.

La Mémoire du Droit (Librairie - Edition - Expertise)

Paris, France

AUBRY (Charles) et RAU (Charles-Frédéric)

, Paris, Marchal & Billard 1897-1922, 12 vol. in-8, demi chagrin brune, tit. et tom. dorés sur dos à 5nerfs orné de deux filets dorés encadrants, tr. mouchetées, dernier vol. en chagrin grenat, (rel. lég. usées avec qq. épidermures, plats et coupes frottés, coins émoussés, qq. rousseurs dans certains vol.), assez bon état, int. très frais.

La Mémoire du Droit (Librairie - Edition - Expertise)

Paris, France

AUBRY ET RAU.

COURS DE DROIT CIVIL FRANÇAIS D’APRÈS LA MÉTHODE DE ZACHARIAE par MM. C. AUBRY et C. RAU. Complet, VOLUME 1 À 8 Paris, Imprimerie et librairie générale de jurisprudence Cosse, Marchal et Cie - 1869 à 1878 8 volumes in-8 (13,5 x 22,2 cm) - Reliures demi cuir - dos lisses à filets, titres et tomaisons dorés - 626,543,552, 784,652,745,559,516 pages. Quatrième édition revue et complétée chez Cosse et Maréchal.

C. AUBRY (1803-1883) : Doyen et professeur de code Napoléon à la faculté de droit de Strasbourg, Officier de la légion d'honneur. C.RAU (1803-1877): Professeur de code Napoléon à la faculté de droit de Strasbourg, chevalier de la légion d'honneur. Le nom de ces deux auteurs son classiquement associés. Ensemble ils publient des ouvrages de référence connu sous le nom de «Aubry et Rau». Leur travail est considéré comme la rencontre de l’esprit latin et germanique. Complémentaires, Aubry cherche à faire fructifier l’esprit par un raisonnement tandis que Rau est partisan de la recherche d’une signification pratique d’un raisonnement théorique. Forts d’esprit et de complicité,les deux juristes ont eu une carrière littéraire soutenue qui contribuera à la reconnaissance leur autorité juridique. On on dit que la seule mention des noms d’Aubry et Rau,dans les tribunaux, suffisait à convaincre le juge! Ils publient pour la première fois en 1838 leur œuvre majeure, rééditée à plusieurs reprises : Cours de droit civil français, traduit de l’allemand, par M.C.S. Zachariae professeur à Heidelberg. Il ne s'agit pas seulement d'une traduction en français du manuel de Zacharia. Au fil des éditions, les deux professeurs strasbourgeois se sont émancipés du texte source pour proposer un traité qui leur est propre. La quatrième édition ici proposée est considérée comme la plus achevée, qui a marqué la doctrine du XIXe siècle par sa méthode.

Bibliothèque de J.A.M.

Grenoble, France

BOUINEAU (Jacques) & ROUX (Jérôme)

, Paris, ADPF 2004, in-8, br., à rabats, bon état, XII-210p.

La Mémoire du Droit (Librairie - Edition - Expertise)

Paris, France

BOURDEAUX (Henry)

Paris, Dalloz, 1933, 954 pp. 10 X 16 cm ; rel. cart. édit. toil. brun. Petite collection Dalloz publié sous la direction de M. Gaston Griolet

Bel ex.

Bourdeaux Henry,Griolet Gaston,Vergé Charles

Librairie Dalloz Petite collection Dalloz Relié 1922 In-12 (10,5 x 15,5 cm), reliure pleine toile souple, 804 pages ; quelques petites marques d'usage sur les plats, bon état. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.

Abraxas-Libris

Bécherel, France

Bourguignon C.

G. Thorel, libraire, B. Warée aîné Relié 1851 In-12 (10 x 14,5 cm), reliure demi-peau, dos à 4 nerfs, pagination multiple, treizième édition entièrement refondue contenant les lois de la presse, les tarifs en matière civile et criminelle, les lois qui expliquent, modifient, abrogent, complètent les codes de la Constitution ; coupes usées, papier reliure manquant au quatrième plat, dos décollé, en l'état. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.

Abraxas-Libris

Bécherel, France

Boursin E.,Gosselin

E. Rome Éditeur, 14, rue de la Sorbonne, Paris Relié 1869 "In-12 (11.5 x 18 cm), reliure d'éditeur, dos lisse orné de filets avec date et titre, 866 pages, titre complet de l'ouvrage 'Le Moniteur des français ou explication des lois civiles et commerciales mises à la portée de toutes les classes renfermant le Code Napoléon, le Code de Commerce, le Code Pénal, le Code Administratif, le Code Rural et le Code Forestier. Le Tarif Général des prix qui sont dus aux avoués, notaires, greffiers, huissiers, experts et témoins, un formulaire général et complet d'actes sous signature privée, lois diverses nouvelles sur le Timbre, l'Enregistrement, les Patentes, les Chemins vicinaux, la Chasse, la Pêche, les Contributions directes et indirectes ; terminés par un vocabulaire de tous les termes les plus usités sur le droit français "" ; coiffes et coins frottés, des marques d'usage et moisissures à la couverture, par ailleurs intérieur plutôt frais, assez bon état général. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande."

Abraxas-Libris

Bécherel, France

CADRÈS (Émile)

, Paris, Videcoq Père & fils 1845, in-8, demi-basane brune, tit. doré sur dos lisse orné de filets dorés, tr. mouchetées, (rel. frottée avec qq. épidermures, coins frottés, rares rousseurs à l’int.), XVIII-339p.

La Mémoire du Droit (Librairie - Edition - Expertise)

Paris, France

CAROU J.M.

Paris Thorel 1843, 2 Paris Thorel 1843, 2 volumes In-8 reliés demi basane verte, dos lisses à filets dorés. XV + 604 + 468 pages. Une tache claire en marge de quelques pages du tome 2, sans gravité. Trés bon exemplaire.

Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo.

Librairie Gil - Artgil SARL

Rodez, France

CHABOT DE L'ALLIER.

Paris, Chez Rondeau et chez Lenormant, Pluviose An XII - 1804 ; in-8. 175pp. Demi-basane brune, dos lisse, filets et fleurons dorés, pièce de titre rouge. Ex-libris manuscrit sur le titre. Des rousseurs aux derniers cahiers. Bon exemplaire cependant.

L'auteur se propose de rapprocher les systèmes établis par le tout nouveau Code civil, des principes des anciennes coutumes, dont il rappelle d'ailleurs qu'elles ont servi de base au nouveau Code. Il estime que c'est en expliquant les différences et les rapports avec les anciennes lois françaises et romaines, qu'on pourra bien comprendre et appliquer partout de la même manière le nouveau Code civil. Georges Chabot (dit Chabot de l'Allier) était originaire de Montluçon (1758) où il fut président du tribunal. Pendant la Révolution il fut nommé député suppléant à la Convention, et fit partie du conseil des Anciens, puis du Tribunat. Il soutint ensuite Napoléon qui le nomma inspecteur général des écoles de droit et conseiller à la cour de cassation. Il participa à la rédaction du Code civil, et publia plusieurs ouvrages sur la loi des successions. Ce petit livre est le premier ouvrage publié par Chabot (en dehors des rapports et discours prononcés lors des séances du Conseil des anciens et du Tribunat). Il est fort rare et sera le point de départ de son ouvrage principal : Commentaire sur la loi des successions (1818).

CHABOT DE L'ALLIER.

P., Artaud, an XIII [1804-1805] ; in-8, broché. 1f.-175pp. - 2ff. volants d'errata et avis. Couverture d'attente en papier gris, manque au dos ; exemplaire non rogné, avec des plis angulaires en début et fin de volume.

Nouvelle édition de cette explication de la partie concernant les successions dans le nouveau code civil. Le montluçonnais Georges Chabot (dit Chabot de l'Allier) en était en grande partie le rédacteur, et il insiste sur la nécessiter de comprendre l'esprit de la loi nouvelle, inspirée des anciennes coutumes.

CHABOT DE L'ALLIER (Georges Antoine dit).

A Paris, Nêve, 1818 ; 3 vol. in-8. 2ff.-596pp. - 2ff.-626pp. - 730pp. Demi-veau marbré, dos lisses ornés, pièces de titre vert bronze, tranches jaunes jaspées. Coin supérieur du premier plat du tome 1 grignoté. Si non bon exemplaire, frais.

Ouvrage principal du jurisconsulte montluçonnais dont c'est ici l'ultime édition du vivant de l'auteur (il meurt à Paris en avril 1819). Depuis la première parution en 1805, l'ouvrage s'est considérablement enrichi, et est passé d'un à trois volumes.

[Code]

, Paris, Baudouin- Garnery- Rondonneau Nivose AnX [décembre 1801], 3 vol. in-8, demi-veau fauve, tit. et tom. sur pc. de maroquin grenat et olive, dos lisse richement orné de filets encadrants dorés et de frises, fleurons et motifs floraux dorés, tr. jaspées, (coupes frottées, des mq. de cuir au dos, plusieurs trous de vers dont un traversant, t.I gondolé, coiffes accidentées, vol. III incomplet : s’arrête à la page 304), int. assez frais, 491/ 428/ 304p.

La Mémoire du Droit (Librairie - Edition - Expertise)

Paris, France

CODE CIVIL

Couverture souple. Broché. 386 pages.

Livre en français . Editions Prat / Europa, 1985.

Librairie et Cætera

[Code civil]

, Paris, Imp. de Guilleminet/ Bureau des annales du Notariat/ Rondonneau/ Lenormant/ J. Gratiot AnXI–1803à 1808 , 9t. en 5 vol. in-8, demi-veau fauve, tit. doré sur pc. de tit. en maroquin grenat encadrée par un double filet doré, dos orné de frises et fleurons dorés, (ors passés, coins émoussés avec mq. de papier, coiffes frottées voire accidentées sur certains tomes, papier jauni, t.I et II: trous de vers non traversants, p.555 du t.I partielt déchirée, rares piqûres et annotations à l’encre, t.III: trous de vers traversants, page de faux titre partielt détachée, épidermures au dos, t.IV, V, VI: nb. trous de vers traversants, une épidermure importante au niveau de la coiffe inf., t.VII: mq. au bas du dos, t.VIII, IX: mors sup. fendus sur la moitié basse, qq. tâches sur certaines pages), [4104p.].

La Mémoire du Droit (Librairie - Edition - Expertise)

Paris, France

CODE CIVIL

In-8, demi-basane de l'époque, dos lisse orné (pet. manque de cuir au dos, mors fendus), 371 p. et 74 p. de table, qqs rouss. Paris, Imprimerie Royale, 1816.

La troisième "version" du Code civil et la dernière officielle, après celle 1804 et le code Napoléon de 1807, conçue pour s'adapter au nouveau régime issu de la Restauration. Elle est précédée de l'ordonnance du Roi du 30 août 1816 qui instaure ce code et rend caduques les versions précédentes. Plusieurs modifications ont été introduites, en particulier l'abolition du divorce (par la loi du 8 mai 1816, dite "loi Bonald").(Camus et Dupin, p. 164).