Législation

A. de BERTHA

1898 PARIS, E. Plon, Nourrit - 1898 - In-8 - Edition Originale - 1/2 reliure - Dos lisse avec pièce de titre cerise - Plats marbrés - 183 pages -Cachet "Hommage de l'auteur" - Très propre, très bon exemplaire - Réf. 49798

Cnformément à nos conditions générales de vente :Les frais de port sont affichés à titre indicatif. Il se peut que nous devions vous contacter pour vous informer du coût de laffranchissement supplémentaire en fonction du poids et du nombre de livres, surtout pour les envois internationaux Cependant vu l'augmentation des tarifs postaux à l'internationale, nous pouvons expédier les ouvrages en point relais MONDIAL RELAY pour les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, et Portugal. Merci de nous indiquer en retour le point relais choisi ainsi que votre numéro de téléphone mobile & adresse Courriel pour assurer le suivi du colis.N'hésitez pas à nous interroger.In accordance with our general terms and conditions of sale:Shipping costs are displayed for informational purposes only. We may need to contact you to inform you of the additional postage costs depending on the weight and number of books, especially for international shipments.However, given the increase in international postal rates, we can ship books via Mondial Relay to the following countries: Germany, Austria, Belgium, Spain, Italy, Luxembourg, Netherlands, Poland, and Portugal. Please provide us with your chosen Mondial Relay point, as well as your mobile phone number and email address to ensure package tracking.Please feel free to contact us with any questions

A l's.p.rance

Brest, France

A Laterrade, Maitre

1834 Paris : Crochard, 1834.in12mo,reliure époque demi basane,dos lisse orné de fers rocailles,tranches jonquilles,2] leaves, iv, 536 pages ; ,correct,trés rare

Remise de 20% pour toutes commandes supérieures à 200 €

Livres Anciens Komar

Meounes les Montrieux, France

A. WILHELM

1897 PARIS, A.Challamel - 1897 - In-8 - Reliure 1/2 toile - 8 è Edition revue & augmentée de nores explicatives -87 pages, y compris index - Bel exemplaire

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Brest, France

[ACADÉMIE DE LÉGISLATION].

S.l., s.d. (1804) in-8, 52 pp., broché sous couverture bleue imprimée.

Administrée par J.-T. Bruguière, cette société semi-officielle, protégée par Fourcroy et Lanjuinais, joua sous le Consulat le rôle d'une école libre de droit et de jurisprudence, de l'an X à l'an XIII. Payante, elle accueillit 200 à 300 élèves, présentait un programme soigné et critique ; mais elle dut céder la place aux écoles de droit crées en Ventôse an XII et conçues pour former uniquement des praticiens du Code civil. Elle ferma ses portes à la rentrée 1806 après une opposition mesquine de l'École de droit de Paris. Son idée fondatrice et ses principes furent néanmoins repris lors de la fondation de l'École libre des sciences politiques en 1871. - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre

Adly ANDRAOS - Bion SMYRNIADIS - Abdulhamid KHALED - André COCATRE-ZILGIEN

Société Egyptienne de Droit International - Volume 10 - 1954 - in-8 - broché - 352 pages + autant en Arabe - très propreBel envoi du Vice-Président du tribunal d'Alexandrie

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Brest, France

Adminitration de Mr le Marquis de Foresta

In-8 - Reliure cassée - 1871 - Table chronologique X & 328 pages + (4) de Table alphabétique - trous de vers aux 10 dernières pages sans incidence sur le texte

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Brest, France

Adminitration de Mr le Marquis de Foresta

In-8 - Reliure cassée - 1823 - Table alphabétique des Matières VIII & 256 pages

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Brest, France

AGUESSEAU (Chancelier Henri-François d')

1717 In-12, cartonnage moderne à la Bradel, titre doré, 7 p., mouillure claire à mi-page. S.l., 1717.

Edition originale. Selon Marion ('Dictionnaire des institutions de la France', p. 80), la Chambre de Justice, déjà décriée pour ses abus, taxa en 1716 4410 personnes à 219.478.391 l., soit 49.768.34 livres par tête imposée. Impopulaire et corrompue, la Chambre fut supprimée par un édit de mars 1717, à la suite de ce discours historique de d'Aguesseau.

AGUESSEAU (chancelier Henri-François d')

In-12, demi-chagrin vert bronze de l'époque, dos à nerfs soulignés de filets à froid, fleurons dorés entrenerfs, titre doré, plats de percaline (armes dorées au centre), (2), 414 p. Paris, Firmin-Didot, 1877.

Bonne édition des oeuvres de d'Aguesseau, précédées d'un historique sur l'auteur et de son "éloge" par Antoine Léonard Thomas. Contient : Mercuriales -- Discours pour l'ouverture des audiences au Parlement -- Instructions sur les études propres à former un magistrat -- Essai d'une institution au droit public.Exemplaire aux armes de l'Institution Notre-Dame de Chartres.Bon exemplaire, bien relié.

[AGUESSEAU (Chancelier Henri-François d')] - Ordonnances civiles

2 textes en un volume in-12, pleine basane de l'époque, dos à nerfs orné de compartiments dorés, tranches mouchetées, 28 et 36 p., feuillets de commentaires interfoliés. Lille, C.M. Cramé, 1736.

Edition lilloise de ces ordonnances historiques qui contient : 1- Ordonnance de Louis XV, pour fixer la Jurisprudence sur la nature, la forme, les charges ou les conditions des Donations. Donnée à Versailles au mois de Février 1731.2- Ordonnance de Louis XV, concernant les Testamens. Donnée à Versailles au mois d'Août 1735."L'ordonnance sur les testaments constitue la deuxième réalisation du chancelier d'Aguesseau, dans le cadre de son projet d'unification du droit civil français. Elle est postérieure de quatre ans à l'ordonnance sur les donations (...). Les rédacteurs du Code civil s'en sont inspirés" (Expo. Bicentenaire du Code Civil).Exemplaire contenant des feuillets blancs interfoliés, certains contenant d'abondant commentaires et observations de l'époque, face au texte imprimé.Qqs accrocs aux coiffes.Bon exemplaire, frais, bien relié.

AGUESSEAU, Henri-François, chancelier d'.

PARIS, Libraires associés 1761 - In-4 - Reliure plein veau brun marbré de l'époque (épidermure) - Dos à nerfs à caissons fleuronnés, Toutes Tranches rouges - 2 Vignettes - XXXIV- 694 pages, y compris tables des matières - Frais intérieurement

Edition collective des travaux du chancelier d'Aguesseau , donnée par son secrétaire, l'abbé André. Les travaux du chancelier sont de première importance pour l'histoire politique et juridique de la fin du XVII°s. et de la première moitié du XVIII°s. D'Aguesseau préconisait l'unification de la jurisprudence dans les matières régies par le droit écrit, devançant les rédacteurs du Code Civil. Sa lutte contre le système de Law, qui lui valut l'exil, est également célèbre.xxxiv Cnformément à nos conditions générales de vente :Les frais de port sont affichés à titre indicatif. Il se peut que nous devions vous contacter pour vous informer du coût de laffranchissement supplémentaire en fonction du poids et du nombre de livres, surtout pour les envois internationaux Cependant vu l'augmentation des tarifs postaux à l'internationale, nous pouvons expédier les ouvrages en point relais MONDIAL RELAY pour les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, et Portugal. Merci de nous indiquer en retour le point relais choisi ainsi que votre numéro de téléphone mobile & adresse Courriel pour assurer le suivi du colis.N'hésitez pas à nous interroger.In accordance with our general terms and conditions of sale:Shipping costs are displayed for informational purposes only. We may need to contact you to inform you of the additional postage costs depending on the weight and number of books, especially for international shipments.However, given the increase in international postal rates, we can ship books via Mondial Relay to the following countries: Germany, Austria, Belgium, Spain, Italy, Luxembourg, Netherlands, Poland, and Portugal. Please provide us with your chosen Mondial Relay point, as well as your mobile phone number and email address to ensure package tracking.Please feel free to contact us with any questions

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Brest, France

AGUESSEAU, Henri-François, chancelier d'.

PARIS, Libraires associés 1762 - In-4 - Reliure plein veau brun marbré de l'époque (épidermure) - Dos à nerfs à caissons fleuronnés, manque pièces de titre & de tomaison - Toutes Tranches rouges - 2 Vignettes - XXIV- 822 pages, y compris tables des matières & des noms cités - frais intérieurement

Edition collective des travaux du chancelier d'Aguesseau , donnée par son secrétaire, l'abbé André. Les travaux du chancelier sont de première importance pour l'histoire politique et juridique de la fin du XVII°s. et de la première moitié du XVIII°s. D'Aguesseau préconisait l'unification de la jurisprudence dans les matières régies par le droit écrit, devançant les rédacteurs du Code Civil. Sa lutte contre le système de Law, qui lui valut l'exil, est également célèbre.xxiv6 Cnformément à nos conditions générales de vente :Les frais de port sont affichés à titre indicatif. Il se peut que nous devions vous contacter pour vous informer du coût de laffranchissement supplémentaire en fonction du poids et du nombre de livres, surtout pour les envois internationaux Cependant vu l'augmentation des tarifs postaux à l'internationale, nous pouvons expédier les ouvrages en point relais MONDIAL RELAY pour les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, et Portugal. Merci de nous indiquer en retour le point relais choisi ainsi que votre numéro de téléphone mobile & adresse Courriel pour assurer le suivi du colis.N'hésitez pas à nous interroger.In accordance with our general terms and conditions of sale:Shipping costs are displayed for informational purposes only. We may need to contact you to inform you of the additional postage costs depending on the weight and number of books, especially for international shipments.However, given the increase in international postal rates, we can ship books via Mondial Relay to the following countries: Germany, Austria, Belgium, Spain, Italy, Luxembourg, Netherlands, Poland, and Portugal. Please provide us with your chosen Mondial Relay point, as well as your mobile phone number and email address to ensure package tracking.Please feel free to contact us with any questions

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Brest, France

AGUILLON (Louis)

3 volumes in-8, demi-chagrin marron de l'époque, dos à 4 faux-nerfs ornés de filets dorés et à froid, tranches mouchetées, xvi, 450 p., (4), 460 p. et (4), 522 p. Paris, Baudry & Cie, 1886.

Edition originale de cette vaste enquête internationale publiée dans la collection "Encyclopédie des Travaux Publics". Pour l'étranger : Allemagne, Argentine, Autriche, Belgique, Bosnie Herzégovine, Brésil, Chili, Espagne, Etats Unis, Grande-Bretagne, Grèce, Hongrie, Italie, Japon, Luxembourg, Mexique, Norvège, Pays-Bas, Pérou, Portugal, Russie, Suède, Suisse, Turquie, Venezuela.Tables détaillées et index.Très bel exemplaire, très frais, très bien relié à l'époque.

AIGU.EBELLE, An Avocat au barreau d'Auch

TOULOUSE, Imp. de J.-M. Corne - 1836 - In-1é - Broché - 28 pages - très propre

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Brest, France

Alain Gobin

Les éditions esf 1986 159 pages in8. 1986. broché. 159 pages.

Bon état

Alain Héraud

Editions sirey 1998 262 pages 21x15x1cm. 1998. Broché. 262 pages.

Bon état

Albert Faure

Berger-Levrault 1977 306 pages in4. 1977. reliure editeur. 306 pages. Ouvrage de référence commentant le statut général du personnel hospitalier (titulaire et non titulaire) rédigé par Albert Faure et publié par Berger-Levrault. Il analyse et commente la législation et la jurisprudence applicable à la fonction publique hospitalière avec une mise à jour régulière

Très bon état

Alexandre Guillemin, docteur en droit - (1789-1872)

1860 PARIS, Victor Palmé/Douniol, Lib. - 1860 - In-8 - Edition Originale - Broché - 198 Pages - mouillures aux 10 premières pages, sinon propre - Envoi rapide et soigné

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Brest, France

ALLIX, André - GUILLIEN, Raymond - LAMBERT, Jacques - PELLOUX, Robert

PARIS, A. colin - 1949 - In-8 - broché - 204 pages + Table

Envois :"A l'ami Paul de la Pradelle, avec mon souvenir très fidèle", R. Guillien & "Fidèle souvenir, cordial hommage", R.Pelloux Cnformément à nos conditions générales de vente :Les frais de port sont affichés à titre indicatif. Il se peut que nous devions vous contacter pour vous informer du coût de laffranchissement supplémentaire en fonction du poids et du nombre de livres, surtout pour les envois internationaux Cependant vu l'augmentation des tarifs postaux à l'internationale, nous pouvons expédier les ouvrages en point relais MONDIAL RELAY pour les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, et Portugal. Merci de nous indiquer en retour le point relais choisi ainsi que votre numéro de téléphone mobile & adresse Courriel pour assurer le suivi du colis.N'hésitez pas à nous interroger.In accordance with our general terms and conditions of sale:Shipping costs are displayed for informational purposes only. We may need to contact you to inform you of the additional postage costs depending on the weight and number of books, especially for international shipments.However, given the increase in international postal rates, we can ship books via Mondial Relay to the following countries: Germany, Austria, Belgium, Spain, Italy, Luxembourg, Netherlands, Poland, and Portugal. Please provide us with your chosen Mondial Relay point, as well as your mobile phone number and email address to ensure package tracking.Please feel free to contact us with any questions

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Brest, France

Altman Claire

Ramsay 2005 280 pages 14x2 2x19 8cm. 2005. Broché. 280 pages. Claire Altman raconte avec sa compagne Sophie leur parcours semé d'embûches pour fonder une famille. Le livre détaille leur désir d'enfant les démarches complexes d'adoption à l'étranger pour l'une et le projet de grossesse pour l'autre ainsi que les regards de la société. C'est un témoignage personnel qui se lit comme un roman et invite à une réflexion plus large

Bon état

ALVAREZ (Alejandro)

In-8, demi-toile éditeur (original gilt-blocked cloth-backed boards), vi, (2), 93 p. Washington, The Endowment, 1922.

First edition. A perfect copy, As new.

Amérique / Canada

Traduction juxtalinéaire Français-anglais - In-4 - Broché - rogures en tête aux 10 premières pages - Pagination double français-anglais 106 pages x 2 , 4 Cartes en double français-anglais + 7 pages x 2 + 7 pages x 2, 1 en double + 30 pages x 2 & 1 carte x 2 - Bon exemplaire - Envoi rapide et soigné

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Brest, France

AMPHOUX, Jean, Membre du Service Juridique de la Commission des Communautés Européennes

Cahiers de droit européen - 1971 - N° 6 - In-8 - Broché - Tiré à part, pagination de 675 à 723 - très propre

Envoi au Professeur Geouffre de La Pradelle Cnformément à nos conditions générales de vente :Les frais de port sont affichés à titre indicatif. Il se peut que nous devions vous contacter pour vous informer du coût de laffranchissement supplémentaire en fonction du poids et du nombre de livres, surtout pour les envois internationaux Cependant vu l'augmentation des tarifs postaux à l'internationale, nous pouvons expédier les ouvrages en point relais MONDIAL RELAY pour les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, et Portugal. Merci de nous indiquer en retour le point relais choisi ainsi que votre numéro de téléphone mobile & adresse Courriel pour assurer le suivi du colis.N'hésitez pas à nous interroger.In accordance with our general terms and conditions of sale:Shipping costs are displayed for informational purposes only. We may need to contact you to inform you of the additional postage costs depending on the weight and number of books, especially for international shipments.However, given the increase in international postal rates, we can ship books via Mondial Relay to the following countries: Germany, Austria, Belgium, Spain, Italy, Luxembourg, Netherlands, Poland, and Portugal. Please provide us with your chosen Mondial Relay point, as well as your mobile phone number and email address to ensure package tracking.Please feel free to contact us with any questions

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Brest, France

Amtliche Sammlung

Solothurn, Fr. X. Zepfel, o.J. (1859), in-8°, 1 Bl. + 447 S. / 1 Bl. + 468 S., Bibl.-Stempel, Original-Halblederbände, Goldfilete auf dem Rücken, etwas berieben.

1) Staatsverwaltung / Organismus / Finanzdep. / Erziehungsdep.2) Baudep. / Forstdep. / Dep. des Innern / Sanitätsdep. / Justizdep. / Militärdep. / Polizeidep. / Strafgesetze, welche neben dem allgemeinen Strafgesetze noch in Kraft bestehen.

Harteveld Rare Books Ltd.

Fribourg, Suisse

Analectes - Ministère de l'Intérieur et des cultes

1972 Tome I - Théraplix - 1972 - In-8 broché - 239 pages

Bon état, coins très légèrement émoussés, légères pliures de lecture sur le dos

Librairie Le Père Pénard

Lyon, France