Maleville L. de

1 livre

Fouiller ce thème dans le moteur de rechercheRechercher par auteur, titre ou mot-clé, filtrer par prix, langue, pays…

Livres

Référence : Droit-Malv-4-1

MALEVILLE - JACQUES DE.

ANALYSE RAISONNÉE DE LA DISCUSSION DU CODE CIVIL AU CONSEIL D’ÉTAT. CONTENANT Le texte des Lois ; Le précis des observations faites sur chaque article, et les Motifs de la décision du conseil ; L'Indication de la Conformité et de l'Opposition de ces Articles aux Lois Anciennes ; Les Arrêts rendus par la Cour de Cassation, pour en fixer le sens ; Et les Observations particulières de l'Auteur, pour concilier et rectifier quelques-uns de ces Articles, et faciliter l'intelligence des autres.

In-8, plein cuir fauve, dos lisse richement orné, pièce de titre rouge et titre doré, de tomaison noire et numérotation dorée, tranchefile, chasse dorée, page de garde marbrées, signet. DEUXIEME EDITION. GARNERY, LAPORTE,PARIS. TOME PREMIER : 504 pages, quelques rousseurs de la page 497 à 504 tache de rousseur intérieures, page de garde du 4éme de couverture légèrement jaunie, coins du bas effondrés, léger frottement aux mors. TOME DEUXIEME : 550 pages, Petit manque en haut du coin quatrième de couverture, traces de rousseur page de faux titre et a la page 550 et intérieur page de garde 4éme de couverture. Légèrement jaunie. TOME TROISIEME : 500 pages, rousseurs éparses de la page 185 à la fin du tome, petite épidermure sur le 4éme de couverture. petit manque au coin bas en 4éme de couverture.

Jacques de MALVILLE est un des rédacteurs du code civil, ex-président de la section civile de la cour de cassation, membre du sénat-conservateur. Du temps de l'auteur

ANALYSE RAISONNÉE DE LA DISCUSSION DU CODE CIVIL AU CONSEIL D’ÉTAT. CONTENANT Le texte des Lois ; Le précis des observations faites sur chaque article, et les Motifs de la décision du conseil ; L'Indication de la Conformité et de l'Opposition de ces Articles aux Lois Anciennes ; Les Arrêts rendus par la Cour de Cassation, pour en fixer le sens ; Et les Observations particulières de l'Auteur, pour concilier et rectifier quelques-uns de ces Articles, et faciliter l'intelligence des autres.ANALYSE RAISONNÉE DE LA DISCUSSION DU CODE CIVIL AU CONSEIL D’ÉTAT. CONTENANT Le texte des Lois ; Le précis des observations faites sur chaque article, et les Motifs de la décision du conseil ; L'Indication de la Conformité et de l'Opposition de ces Articles aux Lois Anciennes ; Les Arrêts rendus par la Cour de Cassation, pour en fixer le sens ; Et les Observations particulières de l'Auteur, pour concilier et rectifier quelques-uns de ces Articles, et faciliter l'intelligence des autres.ANALYSE RAISONNÉE DE LA DISCUSSION DU CODE CIVIL AU CONSEIL D’ÉTAT. CONTENANT Le texte des Lois ; Le précis des observations faites sur chaque article, et les Motifs de la décision du conseil ; L'Indication de la Conformité et de l'Opposition de ces Articles aux Lois Anciennes ; Les Arrêts rendus par la Cour de Cassation, pour en fixer le sens ; Et les Observations particulières de l'Auteur, pour concilier et rectifier quelques-uns de ces Articles, et faciliter l'intelligence des autres.ANALYSE RAISONNÉE DE LA DISCUSSION DU CODE CIVIL AU CONSEIL D’ÉTAT. CONTENANT Le texte des Lois ; Le précis des observations faites sur chaque article, et les Motifs de la décision du conseil ; L'Indication de la Conformité et de l'Opposition de ces Articles aux Lois Anciennes ; Les Arrêts rendus par la Cour de Cassation, pour en fixer le sens ; Et les Observations particulières de l'Auteur, pour concilier et rectifier quelques-uns de ces Articles, et faciliter l'intelligence des autres.
Bibliothèque de J.A.M.
Bibliothèque de J.A.M.

Grenoble, France

455,00 €

Thèmes voisins

Haut de page