Jousse Daniel
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Référence : 18636JOUSSE (Daniel).
Nouveau commentaire sur les ordonnances des mois d'août 1669, & mars 1673. Ensemble sur l'edit des mois de mars 1673, touchant les épices.Nouvelle édition, corrigée & augmentée.A Paris, chez Debure, 1761, 1 plein veau raciné, dos à nerfs, orné, coiffe supérieure manquante, mors légèrement fendus. in-12 de XII-240 pages ;
Saint Etienne de Boulogne, France
30,00 €
Livres
Référence : 146878[JOUSSE (Daniel)]
Nouveau commentaire sur les ordonnances des mois d'août 1669 & mars 1673. ensemble sur l'édit du mois de mars 1673, touchant les épices ; par M*** Conseiller au Présidial d'Orléans. Nouvelle édition, corrigée & augmentéeParis, Debure l'aîné, 1761 in-12, XII-240 pp., basane blonde marbrée, dos à nerfs orné, tranches marbrées (reliure de l'époque ). Bon exemplaire.
Deuxième édition, la première étant parue en 1756. Les commentaires de Jousse ne sont plus à présenter : ils forment la meilleure explication des dispositions du droit ancien, et furent salués comme des classiques dès leur parution. Dupin (1832), 1138. Relié à la suite, du même auteur : - Nouveau commentaire sur l'Ordonnance du commerce du mois de mars 1673. Par M***, Conseiller au Présidial d'Orléans. Nouvelle édition, corrigée & augmentée. Paris, Debure l'aîné, 1761, [4]-334-[2] pp. Troisième édition, après celles de 1755 et 1756. Dupin (1832), 2144. - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.
180,00 €
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Référence : 196968[JOUSSE (Daniel)]
Nouveau commentaire sur les ordonnances des mois d'août 1669, & mars 1673. ensemble sur l'édit du mois de mars 1673, touchant les épices ; par M***, conseiller au Présidial d'Orléans. Nouvelle édition, corrigée & augmentéeParis, Debure l'aîné, 1777 in-12, XII-442 pp., un f. n. ch., basane fauve marbrée, dos à faux-nerfs cloisonné et fleuronné, tranches rouges (reliure de l'époque). Infime galerie de vers "in fine", mais bon exemplaire.
La première édition était parue en 1756. Il s'agit des ordonnances sur les évocations (1669) et sur le commerce (1673).Dupin (1832), 1138. - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.
100,00 €
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Référence : 15676JOUSSE (Daniel)
Nouveau commentaire sur les ordonnances des mois d'Août 1669, & Mars 1673, Ensemble sur l'Edit du mois de Mars 1673 touchant les Epices. (...). Suivi de : Nouveau commentaire sur l'ordonnance du Commerce, du mois de Mars 1673 (...) Nouvelle édition, corrigée & augmentée1775 Paris, Debure, 1775, 2 titres à pagination continue (avec page de titre également pour le 2e), rel. en 1 vol. in 12 de , XII-442- (2) pp., rel. d'ép. plein veau brun marbré, dos à nerfs orné de fers dorés, pièce de titre de veau marron, bel ex.
Daniel Jousse (1704-1781), était conseiller au Présidial d'Orléans.
Burgsinn, Allemagne
100,00 €
Livres
Référence : 643644JOUSSE Daniel
Nouveau Commentaire sur les Ordonnances des mois d'Août 1669 et Mars 1673. Ensemble sur l'Edit du mois de Mars 1673 touchant les Epices.Debure L'Aîné Paris 1761 2 ouvrages en 1 volume in-12 ( 170 X 100 mm ) de XII-240 et 334 pages, veau fauve marbré, dos à nerfs orné de caissons et fleurons dorés, tranches briques. Relié à la suite: Nouveau Commentaire sur l' ordonnances du commerce du mois de Mars 1673. Barbier : III, 485. Très bel exemplaire.

Marseille, France
100,00 €
Livres
Référence : 645411JOUSSE Daniel
Nouveau Commentaire sur les Ordonnances des mois d'Août 1669 et Mars 1673. Ensemble sur l'Edit du mois de Mars 1673 touchant les Epices.Debure L'Aîné Paris 1761 2 ouvrages en 1 volume in-12 ( 170 X 100 mm ) de XII-240 et 334 pages, veau fauve marbré, dos à nerfs orné de caissons et fleurons dorés, tranches briques. Relié à la suite: Nouveau Commentaire sur l' ordonnances du commerce du mois de Mars 1673. Barbier : III, 485. Usures aux coiffes, bel exemplaire.

Marseille, France
80,00 €
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Référence : 9311JOUSSE (Daniel)
Traité de l'administration de la justice, (...)1771 Paris, Debure, 1771, 2 tomes en 2 vol. in 4 de LXXI-(1)-724 pp. , XIII-760 pp., rel. d'ép. de plein veau brun granité, dos à nerfs orné de fers dorés, pièces de titre de maroquin rouge et de tomaisn brun foncé, tranches rouges, épidermures sur les plats du tome II avec petits manques de peau, sinon très bon ex.
Ed. orig., l'auteur fut conseiller au Présidial d'Orléans et il consacra , dit-on, toute sa vie quatorze heures par jour à l'exercice de sa charge et à l'étude. Modeste et désintéressé, Daniel Jousse fut une grande figure juridique de son époque. Il a écrit une vingtaine d'ouvrages fort appréciés en leur temps, et dont certains sont toujours consultés de nos jours. Éminent pénaliste, il est l'un des plus importants commentateurs des ordonnances et édits du XVIIe siècle.
Burgsinn, Allemagne
400,00 €
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Référence : 16738[JOUSSE (Daniel)]
Traité de la Juridiction des Présidiaux, tant en matière Civile que Criminelle, avec un Recueil des principaux Edits… concernant les Présidiaux. Nouvelle édition… par M*** Conseiller au Présidial d'Orléans.1776 basane mouchetée, dos à n. (mq. coiffe sup., coins em.). 2 tomes en 1 vol. in-12, titre, XXXII-234pp. (1f. blanc) et titre, 276pp., P. Debure 1776
Publié anonymement, probablement à cause de l'opposition du procureur général Joly de Fleury.
Charolles, France
120,00 €
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Référence : 13418JOUSSE Daniel
Traité de la juridiction, volontaire et contentieuse des officiaux et autres juges d'église - Édition originale.Tant en matière civile que criminelle. Ouvrage où l'on traite de leur compétence, fonctions et devoirs, et de la manière de se pouvoir contre leur ordonnances et jugements.Daniel Jousse (1704-1781) est un éminent pénaliste. Il est l'un des plus importants commentateurs des ordonnances et édits du XVIIe siècle. Il n'envisage la législation que sous le point de vue de l'état où il la trouve établie et non sous le rapport de son amélioration.Edition originale. Paris, chez Debure père, 1769 - 520 pages.Reliure plein veau de l'époque. Dos à nerf orné. Pas de rousseur. Très bon état. Format in-12° (17x10).

Sèvres, France
114,00 €
Livres
Référence : 47534Jousse, Daniel
Traité de la jurisdiction des présidiaux, tant en matière civile que criminelle. Avec un recueil chronologique des principaux Édits, Ordonnances, Déclarations, et d'autres réglements concernant les Présidiaux.Nouvelle édition, revue, corrigée et augmentéeDebure Père Cuir Paris 1764
Bon Fort in-12. XLIV, (1) - 681 pages, 1 f. (Calalogue de l'éditeur). Petite perte à la coiffe supérieure, charnières abîmées. Plein veau, dos à nerfs orné, pièce de titre en maroquin, tranches peintes en rouge. Seconde édition, réputée supérieure.
200,00 $CA
Livres
Référence : 235705[JOUSSE (Daniel)]
Traité des fonctions, droits et privilèges des commissaires-enquêteurs-examinateurs ;. où l'on examine l'étendue & les bornes de ces mêmes fonctions, par rapport aux juges, notaires & greffiers ; avec la suite des principaux réglemens rendus touchant ces offices, depuis leur création jusqu'à présent : par M*** conseiller au Présidial d'OrléansParis, Debure l'aîné, 1759 in-12, xiv pp., 596 pp., [2] ff. n. ch. de privilège, veau fauve marbré, dos à nerfs cloisonné et fleuronné, simple filet doré sur les coupes, tranches rouges (reliure de l'époque). Bon exemplaire.
Edition originale de l'un des plus rares traités du grand jurisconsulte Daniel Jousse. Il est important en ce qu'il documente les fonctions et les attributions judiciaires des ancêtres immédiats de nos commissaires de police : en effet, la charge de Commissaire-Examinateur au Châtelet avait été créée à Paris en 1306 par Philippe le Bel, afin d’assister les juges du Châtelet (tribunal de première instance) dans leurs enquêtes. Ils étaient seize à l’origine, soit un par quartier de Paris et sont des hommes de justice exerçant aussi des activités de police. L’office de commissaire enquêteur-examinateur, alternativement développé ou mis à mal par le pouvoir royal, a subsisté jusqu’à la fin de l’ancien régime. Quoique dotés d’attributions de police administrative, outre leurs fonctions de police judiciaire, ces officiers ne disposaient pas des moyens nécessaires pour intervenir en matière de sécurité publique, celle-ci reposant essentiellement sur l’autorité municipale (rivale, il va de soi). La disparition des commissaires enquêteurs-examinateurs, conséquence de l’abolition de la vénalité des offices par l’assemblée constituante, fut accompagnée de la création, en 1790, de la charge de commissaire de police. Dupin, 1677. Le Clère,527. - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.
400,00 €
Livres
Référence : 1822[JOUSSE (Daniel)].
TRAITE DU GOUVERNEMENT SPIRITUEL ET TEMPOREL DES PAROISSES, ou l'on examine tout ce qui concerne les fonctions, droits & devoirs des Marguilliers dans l'administration des fabriques, des biens des pauvres & des écoles de charité ; comme aussi ce qui regarde les fonctions, droits, & devoirs des curés, & autres personnes préposées au Gouvernement & au soin des églises.Paris, Debure, 1769, 1 plein veau d'époque, dos à nerfs, orné, tranche rouge, coins émoussés avec un petit manque sur l'un d'entre eux, mors frottés. in-8, 1 ff. blanc, f.t., titre, (8)-574-(2) pp., 1 ff. blanc ;
Edition originale. Jousse jurisconsulte né à Orléans.Contient un recueil des principaux arréts, édits, et déclarations, concernant le gouvernement temporel & spirituel des paroisses.
Saint Etienne de Boulogne, France
91,47 €
Livres
Référence : 3487JOUSSE DANIEL. (1704-1781).
NOUVEAU COMMENTAIRE SUR L'EDIT DU MOIS D'AVRIL 1695, CONCERNANT LA JURIDICTION ECCLESIASTIQUE. PAR M * * * CONSEILLER AU PRESIDIAL D'ORLEANS. NOUVELLE EDITION, CORRIGEE & AUGMENTEE.A PARIS. CHEZ DE BURE L'AINE. 1757. FORT IN-12 (10,5 X 17 X 4 CENTIMETRES ENVIRON) DE XXXIV + (2) ET 702 PAGES, RELIURE D'EPOQUE PLEIN VEAU MARBRE, DOS A CINQ NERFS ORNE DE CAISSONS A FLEURONS DORES, TRANCHES ROUGES. SANS L'ETIQUETTE DE TITRE, PETITS DEFAUTS EXTERIEURS, SINON BON EXEMPLAIRE.

Capens, France
80,00 €
Livres
Référence : 1812JOUSSE DANIEL. (1704-1781).
NOUVEAU COMMENTAIRE SUR L'ORDONNANCE DU COMMERCE DU MOIS DE MARS 1673. PAR M * * * CONSEILLER AU PRESIDIAL D'ORLEANS. NOUVELLE EDITION, CORRIGEE & AUGMENTEE.A PARIS. CHEZ DEBURE L'AINE. 1761. FORT IN-12 (10,5 X 17 CENTIMETRES ENVIRON) DE (4) + 240 ET 334 + (2) PAGES, RELIURE D'EPOQUE PLEIN VEAU MARBRE, DOS A CINQ NERFS ORNE DE CAISSONS A FLEURONS DORES, TITRE DORE SUR ETIQUETTE MAROQUIN ROUGE, TRANCHES MARBREES. PETITS DEFAUTS EXTERIEURS, SANS GRAVITE, SINON BON EXEMPLAIRE.

Capens, France
60,00 €
Livres
Référence : 2562JOUSSE DANIEL. (1704-1781).
NOUVEAU COMMENTAIRE SUR LES ORDONNANCES DES MOIS D’AOUT 1669, & MARS 1673. ENSEMBLE SUR L’EDIT DU MOIS DE MARS 1673 TOUCHANT LES EPICES. PAR M*** CONSEILLER AU PRESIDIAL D'ORLEANS. NOUVELLE EDITION, CORRIGEE & AUGMENTEE.A PARIS. CHEZ DEBURE L'AINE. 1775. IN-12 (10,5 X 17,5 X 3 CENTIMETRES ENVIRON) DE XII + 442 ET (2) PAGES, RELIURE D'EPOQUE PLEIN VEAU MARBRE, DOS A CINQ NERFS ORNE DE CAISSONS A FLEURONS DORES, TITRE DORE SUR ETIQUETTE MAROQUIN HAVANE, ROULETTE DOREE SUR COUPES, TRANCHES MARBREES BLEUES. PETITS DEFAUTS EXTERIEURS, SANS GRAVITE, SINON BON EXEMPLAIRE.

Capens, France
60,00 €
Livres
Référence : 86287[JOUSSE (Daniel), Conseiller au présidial d'Orléans].-
Nouveau commentaire sur les ordonnances des mois d'Aout 1669, et mars 1673 : ensemble sur l'Edit du mois de mars 1673 touchant les EPICES. Nouvelle édition, corrigée et augmentée. .......... Reliés avec : Nouveau commentaire sur l'ordonnance du COMMERCE du mois de mars 1673. Nouvelle édition corrigée et augmentée.1761 Paris, Debure, 1761, 2 ouvrages réunis en un volume relié pleine basane brune de l'époque, dos à nerfs, XII-240 et II-336 pages ; ex-libris ; petits frottis d'usage, coiffes usées. (Barbier, II, 495)
Fermeture du 1er au 23 Août
Saint-Etienne, France
65,00 €
Livres
Référence : MJOUTRA1JOUSSE (Daniel, M. ***, Conseiller au Présidial d'Orléans)
Traité de la Jurisdiction des Présidiaux, tant en matiere Civile que Criminelle. Avec un Recueil chronologique des principaux Edits, Ordonances, Déclarations, & autres Règlements concernant les Présidiaux.A Paris Chez Debure 1764 Deux parties en un volume in-12 (17x10.5 cm), plein veau marbré, dos compartimenté à caissons et fleurons dorés, étiquette de titre, filet doré sur les coupes, tranches rouges. [1] ff. bl., faux-titre, 24 ff. (dont titre) paginés xliv, 681 pp., privilège Nouvelle édition, revue, corrigée, & augmentée.
Réparation bien faite sur les 2 plats, bel exemplaire.
150,00 €
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Référence : 18236[sans auteur] - [JOUSSE (Daniel)].
Traité de la jurisdiction [sic, juridiction] volontaire et contentieuse des officiaux et autres juges d'église tant en matière civile que criminelle, où l'on traite de leur compétence, fonctions et devoirs et de la manière de se pourvoir contre leurs Ordonnances et jugements.A Paris, chez Debure Père, 1769. Un fort vol. au format in-12 (173 x 103 mm) de xix - 520 pp. Reliure de l'époque de plein veau marbré blond, plats jansénistes, dos à nerfs orné de filets gras à froid, caissons d'encadrement dorés, filets verticaux dorés, larges fleurons dorés, semis de pointilés dorés, pièce de titre de maroquin caramel, titre doré, palette dorée en tête et queue, fer au sanglier doré en queue, jeu de petits filets dorés sur les coupes, toutes tranches rouges.
''L'ouvrage doit être regardé comme une suite du Commentaire sur l'Edit du mois d'avril 1695. Presque tout ce qui ets dit de la Juridiction ecclésiastique dans les ouvrages n'y est traité que rrelativement au Droit canonique, et presque point par rapport au Droit français''. Barbier IV, Dictionnaire des ouvrages anonymes, 757-e - Quérard IV, La France littéraire, p. 255 - Camus & Dupin, Bibliothèque choisie de livres de Droit, 1884. Très légères marques d'usage affectant la reliure. Feuillets parfois très légèrement brunis. Très rares rousseurs dans le texte. Nonobstant, belle condition.

Périgueux, France
90,00 €
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![Traité de la jurisdiction [sic, juridiction] volontaire et contentieuse des officiaux et autres juges d'église tant en matière civile que criminelle, où l'on traite de leur compétence, fonctions et devoirs et de la manière de se pourvoir contre leurs Ordonnances et jugements.](https://static.livre-rare-book.com/pictures/BLS/18236_1.jpg?w=400&h=300)