Octrois

(BERRY - OCTROI).

1810 Châteauroux , Bayvet, sans date ( vers 1810); affiche in plano étroite de 147 X 52 cm. Texte sur 2 colonnes. Traces de plis, parfois jaunis, sans manque.

Rare affiche qui énonce pour la ville d'Issoudun, les modalités et lieux de perception de l'octroi et en énumère les assujettis tant personnes que marchandises, et les peines encourues d'après les lois de Frimaire An 8 (1800) et les arrêtés ministériels du 14 novembre 1808 et le décret du 17 mai 1809.( ClGr4)

Livres Anciens N. Rousseau

CODE TABAC OCTROI.

P. Dupont, 1874. In-8, 504 pages. Demi basane verte de l'époque (manque de papier au bas du 1er plat, un coin cassé, petite trace d'humidité marginale sur quelques feuillets).

DELAMOTTE G.

In Mém.de la Soc .aca.de Boulogne/Mer .Tome 29 .1921 . In 8° br. 256 pp.(Manq.au dos ) .

Librairie Crespin

Clastres, France

Doré-Graslin Ed.

nantes Mangin et Giraud 1870 in-8 broché une plaquette, brochée gris-souris grand in-octavo Editeur (paperback in-8 Editor) (24,5 x 17,4 cm), dos muet, première de couverture imprimée en noir (front cover printed), tranches lisses (smooth edges), sans illustration (no illustration) excepté une vignette aux armes de la ville de nantes en bas de la page de titre, 24 pages, 1870 Nantes Imprimerie Ev. Mangin et Giraud Editeur,

Edition Originale......... en bon état (good condition ). bon état

Librairie Guimard

[Edits, Déclarations, Arrêts et Ordonnances de 1725]

A Nismes, de la veuve d'Honoré Pech, 1725. 10 pp.

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GEBHART Monique - MERCADIER Claude

Bibliothèque nationale, 1967, 163 p., in-8 br., volume XXI des Mémoires et Documents publié par la Commission d' histoire économique et sociale de la Révolution française, préface de Frédéric Mauro, un fac simile, graphiques, bon état

Gérard MELLIER (Trésorier de France et Général des Finances, subdélégué de l'Intendance de Bretagne à Nantes) - Pierre DE LA BOUEXIERE (seigneur de Brantonnet) SENECHAL DE GUERANDE

guérande 1706 un document manuscrit original de 2 pages à l'encre brune sur papier vergé ligné filigrané, format 18 centimètres de large par 25 centimètres de haut, timbre fiscal imprimé en noir"Bretagne un demi P et 10 deniers", signature manuscrite de MELLIER en bas de la deuxième page,

en bon état (very good condition). en bon état

Librairie Guimard

Jasseron

Grand tableau (double in-folio), colonnes imprimées, rempli à la main, de l’Etat des revenus et des charges de la Ville et Communauté de Jasseron en Bresse, Généralité de Bourgogne, sans date (postérieur à 1771, il est fait mention de cette date pour le bail de la Maison de Ville).

Intéressants renseignements : la communauté de Jasseron jouit, depuis près de 400 ans, par concession faite par le duc de Savoie, de droits sur le vin ; document plein de renseignements économiques à la veille de la Révolution. Bon état.

Librairie Ancienne Clagahé

JEAN RICHE

broché - 13.5x18 - éditions JACQUES SEMONTROND BESANCON -121 pp - 1957

ANTHROLOGIE HISTOIR PHILOSOPHIE LITTERATURE PARADES

Bouquinerie70

combeaufontaine, France

LAURENT (Robert).

1951 P, S.E.V.P.E.N., 1960, 1 vol. in-8° (245 x 165) broché sous couverture verte, de XIII (faux-titre, titre, avant-propos, sources, bibliographie) - 158 pp. - (6) ff. (table des planches et des matières, catalogue de l'éditeur). Dos légèrement jauni, légères rousseurs et petite déchirure sans maque en couverture sinon parfait exemplaire non coupé.

Publié par l'Ecole Pratique des Hautes-Etudes - VIe section, Centre de recherche historiques, 12e volume de la série "Ports, Routes et Trafics".5 planches in-fine (cartes et graphiques).Envoi autographe signé de l'auteur en page de garde.

LE PETIT JOURNAL Supplément illustré

Couverture souple. Numéro complet. 8 pages. Gravures en couleur.

Périodique. Le Petit Journal Illustré, 7 décembre 1902.

Librairie et Cætera

[LYONNAIS] - [OCTROI de LYON].-

Le tout relié en un volume in 4°, demi-basane cerise, dos lisse orné de filets dorés.

Rare Réunion. PHOTOS sur DEMANDE. Fermeture du 1er au 23 Août

N/A;

Inconnu, Inconnu, S;d. Broche, couverture papier marbree, 160 x 200mm., 14pp.

Concernant l'histoire de Lillo, Stabroek, Zandvliet et Berendrecht. Bon etat!

ERIK TONEN BOOKS

Antwerpen, Belgique

[NANTES] CUPSIN, LE BUSTE ET CHARRUYAU, REGISSEURS DE L'OCTROI MUNICIPAL ET DE BIENFAISANCE DE LA COMMUNE DE NANTES

Nantes 1805 1 feuillet avec en-tête préimprimé en noir d'une vignette en noir (avec symboles révolutionnaires : marianne au bonnet Phrygien, faisceaux d'Armes et REPUBLIQUE FRANCAISE ) avec imprimés de part et d'autre en noir : LIBERTE et EGALITE, certificat manuscrit à l'encre brune sur papier velin bleuté ligné, format 19,8 centimètres de large par 24,6 centimètres de haut, Nantes, le 16 VENDEMIAIRE AN 14 (8 OCTOBRE 1805) + signatures manuscrites de CUPSIN, LE BUSTE ET CHARRUYAU, REGISSEURS DE L'OCTROI MUNICIPAL ET DE BIENFAISANCE DE LA COMMUNE DE NANTES,

"la patache" était un bateau fluvial sous l'Ancien Régime.......Document Original d'Epoque.......UNIQUE...............................en trés bon état (very good condition). en trés bon état

Librairie Guimard

[NANTES - NAVIGATION SUR LA LOIRE ] MR BUNOU CONDUCTEUR

NANTES VIERZON 1807 une page, format : 11,1 x 15,7 cm, sur papier vergé bleuté ligné et filigrané "D étoile R" à en-tête pré-imprimé en noir : OCTROI DE NAVIGATION INTÉRIEURE - BASSIN D(E LA LOIRE) N°44, BORDEREAU pré-imprimé en noir et manuscrit à l'encre brune , gravure en haut à gauche dans un carré "Aigle Couronné" DROITS REUNIS cinq centimes, à la descente (de la Loire) depuis VIERZON, Laissez- passer Mr BUNOU conducteur ayant payé au Bureau de Nantes la somme de 207 francs et 17 centimes pour le passage, N°44 du 13 JANVIER 1807, signature BUNOU à l'encre brune du receveur de l'Octroi de Navigation,

Beau DOCUMENT D'EPOQUE .................... RARETÉ ..... en trés bon état (very good condition), en trés bon état

Librairie Guimard

[NANTES - NAVIGATION SUR LA LOIRE ] MR CRUCIS CONDUCTEUR

NANTES 1810 une page, format : 18 x 9,5 cm, sur papier vergé bleuté ligné et filigrané "D étoile R" à en-tête pré-imprimé en noir : OCTROI DE NAVIGATION INTÉRIEURE - BASSIN DE LA LOIRE, BORDEREAU pré-imprimé en noir et manuscrit à l'encre brune , gravure en haut à gauche dans un carré "Aigle Couronné" DROITS REUNIS cinq centimes, à la descente (de la Loire) depuis Nantes, Laissez- passer Mr CRUCIS conducteur ayant payé au Bureau de Nantes la somme de Huit Franc et 17 centimes pour le passage de : une rame, N° 6895 du 25 Juillet 1810, signature ILLISIBLE à l'encre brune du receveur de l'Octroi de Navigation,

Beau DOCUMENT D'EPOQUE .................... RARETÉ ..... en trés bon état (very good condition), en trés bon état

Librairie Guimard

[NANTES - NAVIGATION SUR LA LOIRE ] MR GRAND JEAN CONDUCTEUR

NANTES VIERZON 1807 une page, format : 11 x 18,5 cm, sur papier vergé bleuté ligné et filigrané "D étoile R" à en-tête pré-imprimé en noir : OCTROI DE NAVIGATION INTÉRIEURE - BASSIN D(E LA LOIRE) N°45, BORDEREAU pré-imprimé en noir et manuscrit à l'encre brune , gravure en haut à gauche dans un carré "Aigle Couronné" DROITS REUNIS cinq centimes, à la descente (de la Loire) depuis VIERZON, Laissez- passer Mr GRAND JEAN conducteur ayant payé au Bureau de Nantes la somme de 1387 francs et 17 centimes pour le passage, N°45 du 13 JANVIER 1807, signature BUNOU à l'encre brune du receveur de l'Octroi de Navigation,

Beau DOCUMENT D'EPOQUE .................... RARETÉ ..... en trés bon état (very good condition), en trés bon état

Librairie Guimard

[NANTES - OCTROI] MRS LEGUEN ET CIE NÉGOCIANT DEMEURANT A NANTES SUR LA FOSSE

NANTES orleans 1817 une page, format : 22,8 x 19 cm, sur papier vergé bleuté ligné et filigrané à en-tête et texte pré-imprimé en noir et manuscrit à l'encre brune : DIRECTION DE NANTES - RÉGIE DES DROITS REUNIS - DERNIER AVERTISSEMENT A MRS LEGUEN ET CIE NÉGOCIANT DEMEURANT A NANTES SUR LA FOSSE : DOIT A LA RÉGIE DES DROITS RÉUNIS : DROITS D'OCTROIS DE 1814 POUR BOUGIES ET DROITS D'OCTROI 1816 POUR FUTAILLES D'HUILE DE 250 FRANCS QU'IL EST INVITÉ A VERSER SOUS 4 JOURS, DANS LA CAISSE DU PRÉPOSÉ AUX RECETTES DE LA, DITE RÉGIE, A NANTES RUE DE PENTHIÈVRE N°2 SOUS PEINE D'Y ÊTRE CONTRAINT, NANTES, LE 3 OCTOBRE 1817, signature illisible du Receveur Central de l'Octroi,

Beau DOCUMENT D'EPOQUE .................... RARETÉ ..... en trés bon état (very good condition), en trés bon état

Librairie Guimard

[NANTES - TRANSPORT DU VIN] CITOYEN LEBRETON NÉGOÇIANT (NANTES)

NANTESANETZ 1798 une page, format : 10 x 14,3 cm, sur papier vergé crème ligné , avec en-tête pré-imprimé en noir et manuscrit à l'encre brune, tampon cachet fiscal gravé dans un hexagone : Republique Française Loire-Inférieure (illustré) en haut à gauche, signature manuscrite du controleur en bas de page : VIE et et MAUCLER préposé à l'Octroi, OCTROI DE NANTES - BUREAU DE LA FOSSE N°18 : REÇU DU CITOYEN LEBRETON NÉGOÇIANT, LA SOMME DE CINQUANTE SIX FRANCS, SOIXANTE HUIT CENTIMES, POUR TREIZE BARRIQUES DE VIN DE BORDEAUX (2834 LITRES) VENUES PAR LA BARQUE : "LA CATHERINE", CAPITAINE GOURY QU'IL A FAIT ENTRER CE JOUR 5 VENDÉMIAIRE AN 7 DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE, UNE ET INDIVISIBLE, [26 Septembre 1798]

Beau DOCUMENT D'EPOQUE .................... RARETÉ ..... en trés bon état (very good condition), en trés bon état

Librairie Guimard

[OCTROI]

S.l. [Paris], s.d. (1816) in-4, [2] pp. n. ch., un f. vierge, en feuille.

Pétition des syndics des marchands de vin des communes et banlieues de la Seine contre la mise en place d'un octroi rural dans les communes du département. Avec la liste des signataires. - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre

[OCTROI]

Avignon, Bonnet fils, 1840 in-4, 20 pp., broché, couverture d'attente avec titre manuscrit de l'époque.

- - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre

[OCTROI - ROUEN].

Rouen, novembre 1824. Une feuille imprimée et manuscrite sur vélin, 380 x 320 mm, nombreux cachets de la Mairie de Rouen et timbres fiscaux (fleurs de lis gratées, traces de pliure, petit manque de peau).

Brevet d'ambulant de 3ème classe délivré par le bureau de l'Octroi de Rouen à Thiéssé Jacques Firmin âgé de 27 ans exerçant la profession d'écrivain.

Librairie Bertran

Rouen, France

[OCTROIS].

Angoulême, Jacques Rezé, 1764 placard in-folio (53 x 40 cm), texte sur deux colonnes, en feuille.

Impose aux corps bénéficiaires d'octrois l'envoi des mémoires (= états financiers) et titres au Contrôle général des finances. - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre

[OCTROIS].

Paris, P. G. Simon & N. H. Nyon, 1783 in-4, 4 pp., en feuille.

Prolonge pour 20 ans les droits établis en 1762.ON JOINT : I. Lettres patentes du Roi, concernant les octrois de la ville de Paris. Données à Versailles, le premier juin 1783. Paris, P. G. Simon & N. H. Nyon, 1783, 3 pp. Proroge pour six mois les droits de hallage (droit payé par les commerçants aux communes pour pouvoir vendre leurs marchandises sous la halle) et de garre. - II. Arrest du Conseil d'État du Roi, portant modération de droits sur les charbons de terre entrans dans la ville de Paris ou dans la banlieue. Du 16 mars 1783. e, 2 pp. - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre

[OCTROIS].

Paris, Knapen et fils, 1777 in-4, 32 pp., texte sur deux colonnes. demi-veau brun marbré, dos lisse orné de filets dorés, coins en vélin, tranches mouchetées de rouge (reliure moderne).

Concerne les droits sur les vins, cidres, poirés, eaux-de-vie.et s'étend aux généralités d'Amiens, de Bpurges, de Châlons, de La Rochelle, de Lyon, de Moulins, de Paris, de Poitiers, de Soissons, de Tours (à l'intérieur de chaque rubrique, suit le détail par localité ; exemple : "Dans la ville de Corbeil, trente-un sols par muid de vin, mesure de Paris, qui entrera ou sera façonné dans ladite ville, pour y être vendu ou consommé"). - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre