THOURET (Jacques-Guillaume)
Oeuvres de Thouret.Paris, 1789-1791 24 pièces en un vol. in-8, demi-basane fauve, dos lisse orné de filets et fleurons dorés, pièce de titre orangée, tranches citron (reliure de l'époque).
Très important recueil qui réunit l'essentiel des interventions de Jacques-Guillaume Thouret (1746-1794) devant la Constituante en matière constitutionnelle et judiciaire, notamment l'intégralité des neuf discours successifs sur la nouvelle organisation judiciaire du Royaume, dont la lecture est indispensable à la connaissance de nos rouages actuels. En effet, il avait participé à l’élaboration de la nouvelle organisation judiciaire, notamment en ce qui concerne l’institution du jury. Il demanda la rédaction d’un Code civil français uniforme, avant même les premiers projets en ce sens. Son éloquence méthodique, précise, nerveuse, exerça beaucoup d’influence sur le changement du système judiciaire (jury) dont il peut être considéré comme l'un des promoteurs.I. Analyse des idées principales sur la reconnoissance des droits de l'homme en société, & sur les bases de la Constitution. S.l.n.d. [Paris, Baudouin, 1789], 36 pp. (réparation latérale de papier au f. 17-18), manque la page de titre. Martin & Walter, 32 589. - II. Motion sur les propriétés de la Couronne, du clergé, & de tous les corps & établissemens de main-morte. Séance du 23 octobre 1789. Paris, Baudouin, s.d. [1789], 10 pp. MW 32 615. - III. Rapport du nouveau Comité de Constitution, fait à l'Assemblée nationale. Le mardi 9 septembre 1789. Sur l'établissement des bases de la représentation proportionnelle. Paris, Baudouin, 1789, 24 pp. MW 32 622. - IV. Seconde partie du rapport du nouveau Comité de Constitution, fait à l'Assemblée nationale, le mardi 29 septembre 1789, sur l'établissement des assemblées administratives , & des nouvelles municipalités. Versailles, Baudouin, 1789, 24 pp. MW 32 623. - V. Décret de l'Assemblée nationale sur les formes de la sanction, de la promulgation, de l'envoi, et de la publication des loix, précédé du rapport fait par M. Thouret au nom du Comité de Constitution. Du 2 novembre 1790. Paris, Baudouin, 1790, 23 pp. MW 32 625. - VI. Discours fait à l'Assemblée nationale sur la nouvelle division territoriale du Royaume. Séance du mardi 3 novembre. S.l.n.d. [1790], 20 pp. MW 32 600. - VII. Second discours fait à l'Assemblée nationale sur la nouvelle division territoriale du Royaume. Séance du lundi 9 novembre. Paris, Baudouin, s.d. [1790], 27 pp. MW 32 601. - VIII. Troisième discours fait à l'Assemblée nationale sur la nouvelle division territoriale du Royaume. Séance du mercredi 11 novembre. Paris, Baudouin, s.d. [1790], 23 pp. MW 32 602. - IX. Décret sur la manière de mettre les nouveaux corps administratifs en activité, précédé du rapport fait à l'Assemblée nationale, au nom du Comité de Constitution, par M. Thouret. Séance du 28 juin 1790. [Paris], Imprimerie nationale, 1790,15 pp. MW 32 624. - X. Rapport sur la régence du Royaume, fait au nom du Comité de Constitution, séance du 23 mars 1791. Paris, Baudouin, s.d. [1791], 16 pp. MW 32 626. - XI. Discours à l'Assemblée nationale, fait au nom du Comité de Constitution, sur la question de savoir : Si, dans le cas de la Régénce élective, l'élection du Régent peut être déléguée au Corps législatif. Séance du 24 mars 1791. Paris, Imprimerie nationale, 1791, 12 pp. Absent de MW. - XII. Discours à l'Assemblée nationale, fait au nom du Comité de Constitution, sur l'obligation du Roi de résider dans le Royaume. Séance du 28 mars 1791. [Paris] Imprimerie nationale, s.d. [1791], 24 pp. 32 612. - XIII. à l'Assemblée nationale, fait au nom du Comité de Constitution, sur la réélégibilité des députés, séance du 16 mai 1791. Paris, Baudouin, s.d. [1791], 30 pp. MW 32 613. - XIV. Discours à l'Assemblée nationale, en ouvrant la discussion sur la nouvelle organisation du pouvoir judiciaire. Séance du 24 mars 1790. Paris, Baudouin, s.d. [1790], 22 pp. MW 32 603. - XV. Second discours sur l'organisation du pouvoir judiciaire. Séance du 6 avril 1790. Discussion sur l'établissement des jurés. Paris, Imprimerie nationale, s.d. [1790], 40 pp. MW 32 604. - XVI. Troisième discours sur l'organisation du pouvoir judiciaire. Séance du 28 avril 1790. Apperçu du projet de M. l'abbé Sieyes. Paris,Baudouin, s.d. [1790], 24 pp. MW 32 605. - XVII. Quatrième discours sur l'organisation du pouvoir judiciaire. Séance du 4 mai 1790. Projet de composition des tribunaux d'appel. [Paris], Imprimerie nationale, s.d. [1790], 11 pp. MW 32 606. - XVIII. Cinquième discours sur l'organisation judiciaire. Séance du 4 août 1790. Du ministère public. [Paris], Imprimerie nationale, s.d. [1790], 18 pp. MW 32 607. - XIX. Sixième discours sur l'organisation judiciaire. Séance du 10 août 1790. Suite de la discussion sur la délégation de l'accusation publique. Paris, Baudouin, s.d. [1790], 15 pp. MW 32 608. - XX. Septième discours sur l'organisation judiciaire. Séance du 28 décembre 1790. Ouverture de la discussion sur la constitution de la police de sûreté et de la justice criminelle par jurés. [Paris], Imprimerie nationale, s.d. [1790], 11 pp. MW 32 609. - XXI. Huitième discours sur l'organisation judiciaire. Séance du 28 décembre 1790. Concurrence des officiers de la gendarmerie nationale avec les juges de paix pour les fonctions de la police de sûreté. [Paris], Imprimerie nationale, s.d. [1790], 16 pp. MW 32 610. - XXII. Neuvième discours sur l'organisation judiciaire. Séance des 11 et 12 janvier 1791. Paris, Baudouin, 1791, 54 pp. MW 32 611. - XXIII. Projet de décret contenant règlement pour la procédure en la justice de paix. Paris, Baudouin, s.d. [1790], 24 pp. MW 32 619.- XXIV. Projet de procédure civile, ouvrage posthume ; suivi d'une notice des divers travaux et discours de ce jurisconsulte, pendant le cours de ses fonctions législatives. Paris, Rondonneau, s.d. [1801], 38 pp., un f. n. ch. Absent de MW comme de Quérard et de Dupin. Curieusement aucune notice au CCF. L'ouvrage a été publié par les soins du fils de Thouret, Guillaume-François-Antoine Thouret (1782-1832), qui avait déjà donné l'année précédente les Révolutions de l'ancien gouvernement français. - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.
