Constitution

[CONSTITUTION]

P., Baudouin, (1789). In 8, 11 pp. Tel que paru.

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CONSTITUTION ] AN III

De l'Imprimerie de la République A Paris, de l'Imprimerie de la République, 1795 - An IV. In-16 relié demi-basane blonde à petits coins, dos lisses, filets dorés, pièces de titre. 1 ff blanc, titre, X + 360 page, 1 ff blanc. Constitution de l'an III, qui contient une Déclaration des "droits" de l'homme revue et corrigée, mais aussi des "devoirs" de l'homme. C'est la seule Constitution française qui définit le territoire, c'est aussi la plus longue constitution. Adoptée le 5 fructidor an II (22 août 1795), elle sera appliquée durant quatre ans, jusqu'au coup d'État de Bonaparte, le 18 brumaire an VIII. Bel exemplaire très propre et bien relié.

Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo.

Librairie Gil - Artgil SARL

Rodez, France

[Constitution - Argentine]

, Buenos Aires, Sous-Secrétariat de l’Information - Présidence de la Nation 1949, in-8, fascicule agrafé, (papier jauni et fragile), 14p.

La Mémoire du Droit (Librairie - Edition - Expertise)

Paris, France

Constitution Belge

Bruxelles, Etablissements Emile Bruylant, 1949. 13 x 19, 51 pp., broché, bon état.

Constitution Belge

Bruxelles, Le Moniteur Belge, 1945. 13 x 21, 50 pp., broché, bon état (couverture : 1 coin pliée).

bilngue : français/néerlandais.

Constitution Belge

Librairie Falk Fils brochure Brx 1938 23 pages en format 12 - 21 cm

Bon État

Constitution belge

Bruxelles, Editeur L.-J. Kryn, s.d. (ca 1921). 14 x 21, 78 pp., broché, bon état (couverture défraîchie).

[CONSTITUTION CIVILE DE CLERGÉ]

S.l.n.d. in-8, 47 pp., cousu.

Pamphlet contre la Constitution civile du Clergé.Martin & Walter, Anonymes, 17077 (pour la seconde édition). - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre

[CONSTITUTION CIVILE DU CLERGÉ]

Paris, Imprimerie de Crapart, 1792 in-8, 61 pp., broché. Traces de salissures sur la page de titre.

L'autorité séculière ne doit pas s'immiscer dans les actes religieux. Le bien de l'Etat exige de rétablir les corps religieux supprimés par décrets.Inconnu de Martin & Walter. - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre

[CONSTITUTION CIVILE DU CLERGÉ]

S.l.n.d. in-8, 8 pp., broché sous couverture d'attente orange.

L'auteur rappelle les anciennes irrégularités dans la nomination des évêques de France. Quand les évêques seront élevés sur leur siège par le suffrage du peuple, ils seront en effet désignés par la grâce de Dieu "car il est dit dans les Ecritures que la voix du peuple est la voix de Dieu". Le clergé se plaint de la Constitution car elle lui enlève son luxe, le retour aux abus et aux Bénéfices. - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.

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[CONSTITUTION CIVILE DU CLERGE]

Paris, Chez Le Clerc, AN VII in-8, 30 pp., en feuilles, non coupé. Brochure légèrement défraîchie.

L'auteur rappelle que Royer fut l'ancien évêque constitutionnel de l'Ain. Il dénonce son manque de franchise, et son opposition à l'élection de prêtres par des laïques.Martin & Walter, Anonymes, 10916. - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.

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[CONSTITUTION CIVILE DU CLERGE] BLONDEL

Rouen, 1791 in-8, 44 pp., broché sous couverture d'attente. Légèrement défraîchie.

Le refus du serment est un devoir précieux et "sacré" qui attache plus fortement l'Autel au Trône.Martin & Walter, I, 3618. - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.

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[CONSTITUTION CIVILE DU CLERGÉ] GRIMAUD (Pascal)

Paris, Chez Baudouin, (1790) in-8, 4 pp., en feuilles.

Contre l'aristocratie sacerdotale. L'Eglise depuis des siècles était minée par les abus, les supersitions, la cupidité et l'ambition.Martin & Walter, II, 15792. - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.

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[CONSTITUTION CIVILE DU CLERGÉ] LACOMBE

Bordeaux, Impr. de Michel Racle, 1791 in-8, 8 pp., broché sous couverture d'attente orange. Impression sur papier bleu.

"Que notre civisme soit prudent, qu'il soit toujours éclairé par le flambeau de la raison et de la morale; mais qu'il soit en même temps passionné, véhément, impétieux. La timidité du peuple fait l'audace des tyrans." - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.

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[CONSTITUTION CIVILE DU CLERGÉ] LANGOIRAN

S.l.n.d. in-8, 4 pp., broché sous couverture d'attente orange.

La Constitution civile du clergé a "pour objet la restitution au Peuple du droit primitif de nommer les Pasteurs, de circonscrire les limites de leur juridiction, et la liberté de disposer de leur bien dans les besoins urgents de la patrie." - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.

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[CONSTITUTION CIVILE DU CLERGE] LESSORE (Jean-Baptiste-Louis)

Paris, Baudouin, (1790) in-8, 3 pp., broché sous couverture d'attente moderne. Fortes brunissures.

Apologie de l'abbé Gros, qui s'est rallié aux décrets de l'Assemblée et à la Constitution.Martin & walter, III, 21254. - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.

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[CONSTITUTION CIVILE DU CLERGÉ] LISLE-FERME

Bordeaux, Impr. de P.-G. Calamy, 1791 in-8, 51 pp., broché sous couverture d'attente orange. Des mouillures en marge du document. Page de titre salie, sans atteinte au texte.

Les évêques ne pourront plus obtenir la confirmation du Pape. D'après l'auteur, ceux qui critiquent ce décret prennent des positions ultramontaines qui vont à l'encontre de l'Eglise gallicane. Attaques contre l'abbé Maury qui défend l'idée que les évêques réfractaires ne pourront être déchargés de leurs fonctions que par le Saint-Siège. Rendre le droit au peuple dans l'élection des ecclésiastiques est un acte de justice et une garantie d'efficacité : "Gardez-vous d'élever les autels de la religion contre les autels de la patrie." - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.

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[CONSTITUTION DE 1791]

Dijon, Imprimerie de Capel, 1791 in-4, 35 pp., dérelié.

Impression provinciale de notre première constitution écrite. Précédée de la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen, comme dans toutes les sorties.L'imprimerie dijonnaise fut particulièrement brillante durant la Révolution. Causse notamment imprima des éditions très soignées de la Constitution de 1791. Capel participa également à ce mouvement d'imprimerie. - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.

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[CONSTITUTION DE 1791]

S.l., s.d. (1791) in-8, titre, 66 pp., broché sous couverture d'attente de papier gris.

De première importance, cette déclaration du 31 août 1791, fortement argumentée, est globalement passée sous silence par l'historiographie de la Révolution : elle exprime, juste avant le vote, les réserves et le rejet de la minorité de l'Assemblée constituante des principes qui présidèrent à l'élaboration de la Constitution de 1791, ainsi que du nouveau visage donné au corps politique de la France. Suit la liste des signataires, qui permet d'avoir une idée assez juste de la partie "contre-révolutionnaire" de l'assemblée.Martin & Walter, Anonymes, 5048. - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.

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[CONSTITUTION DE 1791]

S.l.n.d. (1791) in-8, 54 pp., dérelié.

De première importance, cette déclaration du 31 août 1791, fortement argumentée, est globalement passée sous silence par l'historiographie de la Révolution : elle exprime, juste avant le vote, les réserves et le rejet de la minorité de l'Assemblée constituante des principes qui présidèrent à l'élaboration de la Constitution de 1791, ainsi que du nouveau visage donné au corps politique de la France. Suit la liste des signataires, qui permet d'avoir une idée assez juste de la partie "contre-révolutionnaire" de l'assemblée.Martin & Walter, Anonymes, 5048. - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.

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[CONSTITUTION DE 1791]

Angers, Mame, 1791 in-8, 43 pp., dérelié. Fenêtre en bas de la page de titre sans atteinte au texte.

Il s'agit du projet de constitution codifiant les décrets déjà adoptés, rectifiés et révisés selon le vœu de Le Chapelier ; il fut présenté le 5 août 1791 par Thouret à l'Assemblée constituante, ce qui permit la reprise de la discussion interrompue depuis les événements du Champ-de-Mars du 17 juillet. Quelques adjonctions, quelques rectifications d'importance intervinrent encore avant l'adoption du 14 septembre. - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.

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[CONSTITUTION DE 1791] THOURET (Jacques-Guillaume)

Paris, Imprimerie nationale, (1791) in-8, 24 pp., dérelié.

Edition Originale. Député de Rouen à la Constituante, Thouret présenta au Roi la Constitution de 1791. Girondin, il fut condanmné à mort et exécuté en 1794. D'après l'auteur, le Roi n'est pas autorisé à s'éloigner à plus d'une journée de distance du corps législatif. Il peut néanmoins sortir du royaume avec l'accord de cette institution.Martin & Walter, IV, 32612. - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.

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[CONSTITUTION DE 1793].

[Paris], Baudouin, 20 février 1793 in-8, 47 pp., broché sous couverture moderne de papier bleu imprimé.

Il s'agit du premier projet devant aboutir à la Constitution de l'an II, signé des membres du Comité de constitution de la Convention (Condorcet, Gensonné, Barère, Barbaroux, Thomas Payne, Pétion, Vergniaud, et bien sûr l'inévitable Siéyès). - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.

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[CONSTITUTION DE 1848].

Lille, Typographie F. Bracke, s.d. (1848) in-folio (47 x 31 cm), [2] pp. n. ch., texte sur 3 colonnes, sommé d'allégories républicaines (dont deux tétragrammes...), en feuille.

Edition provinciale de la Constitution de 1848.ON JOINT : un bulletin de vote pour le plébiscite national des 21 et 22 novembre [1852], portant rétablissement de l'Empire ; imprimé par Danel à Lille, il va à l'essentiel et ne comporte que le petit mot Oui ..; - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.

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CONSTITUTION DE L'AN 1 - PREMIÈRE RÉPUBLIQUE

20 pages in-8° imprimées à Aurillac chez Viallanes, charnière uniformément affectée par une tache brune sinon bon état.

Comptoir du Livre Ancien et Moderne - Librairie MESNARD