Constitution

[Constitution de l'an III] .

A Port-Malo (Saint-Malo) Chez L. Hovius, fils, Imprimeur-libraire, place de la Raison, N°30 Port-Malo (Saint-Malo), An VII (1798-1799) petit in-12 broché, couverture de vélin de réemploi. 116pp. Papier légèrement bruni. Impression malouine peu courante.La Constitution du 5 Fructidor An III (22 Août 1795) est la constitution de la première république française qui fonde le Directoire. Elle sera abrogée suite au coup d'état du 18 Brumaire et remplacée par la constitution du 22 Frimaire An VIII qui établit le Consulat décennal.

Librairie ancienne Lis Tes Ratures

Nantes, France

[CONSTITUTION DE L'AN III]

Paris, Maret, Brigitte Mathé, an III (1795) in-8, 144 pp., en feuilles, cousu.

Unique édition de cette longue diatribe contre la politique suivie par la Convention depuis la chute de Robespierre, et dont les orientations ne sont pas de la plus grande netteté : tout en condamnant "la faction de Robespierre", elle accumule les critiques sur l'élaboration de la nouvelle constitution, sur la base de spéculations très abstraites sur la signification et la mise en oeuvre de la "souveraineté du peuple". Elle semble de surcroît resusciter la notion du mandat impératif de la députation, idée écartée dès 1789.L'intérêt de la pièce est ailleurs : elle forme l'une des rares impressions parvenus jusqu'à nous de Brigitte Mathé ou Mathey (1767-?), qui exerça comme libraire et gérante d'un cabinet de lecture à Paris à partir de 1791, et fut aussi la maîtresse du journaliste et conventionnel Antoine-Joseph Gorsas (1751-1793), après avoir servi son ménage comme domestique... C'est d'ailleurs chez elle qu'il fut arrêté le 6 octobre 1793. Après 1806, elle n'exerça plus que comme gérante de son cabinet de lecture. - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre

[CONSTITUTION DE L'AN VIII]

Angers, Imprimerie de Jahyer, an VIII (1800) in-8, 20 pp., dérelié.

Edition angevine de la toute récente Constitution consulaire.Au lendemain du 18 brumaire, une commission de douze membres fut chargée d'élaborer une nouvelle Constitution, sous la supervision de Bonaparte et de Sieyès. C'est Daunou qui rédigea le texte définitif, soumis à plébiscite. La nouvelle Constitution ne comprend plus de Déclaration des Droits en préambule. Le sénat est composé de 80 membres inamovibles, qui désignent les membres des assemblées législatives à partir de la liste de confiance nationale. L'exécutif est confié à trois consuls élus par le Sénat pour dix ans. Les second et troisième consuls n'ont qu'un rôle consultatif. Bonaparte possède l'initiative des lois et les promulgue. Il nomme les ministres et dirige l'armée. D'après Jean Tulard, il s'agit bien "d'une dictature déguisée".Histoire et dictionnaire de la Révolution française, pp.723-724. - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre

[CONSTITUTION DE L'AN XII]

Paris, Imprimerie de la République, 29 floréal an XII (19 mai 1804) in-4, 40 pp., dérelié. 8 premières pages rognées un peu plus courtes.

Édition originale de ce sénatus-consulte organique du 28 floréal an XII [18 mai 1804], assez improprement appelé Constitution de l’an XII1, et qui forme le texte instaurant le Premier Empire."Le gouvernement de la République est confié à un Empereur, qui prend le titre d'Empereur des Françis (...). Napoléon Bonaparte, premier Consul actuel de la République, est Empereur des Français". - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre

[Constitution de la République du Chili]

, Santiago de Chile, Université du Chili 1958, in-8, br., bon état, 108p.

La Mémoire du Droit (Librairie - Edition - Expertise)

Paris, France

[Constitution de la République Fédérale Allemande]

, Santiago de Chile, Université du Chili 1958, in-8, br., bon état, 88p.

La Mémoire du Droit (Librairie - Edition - Expertise)

Paris, France

[CONSTITUTION DE LA REPUBLIQUE POPULAIRE DE CHINE]

Beijing, Editions en Langues etrangeres, 1983. 1 volume in-12, 81 pp., reliure moderne blanche toile, dos lisse, un tampon sur la page de titre, très bon état.

Table des Matières: Préambule - Des principes generaux - Des droits et des devoirs fondamentaux des citoyens - De la struture de l'état - De drapeau national, de l'emblème national et de la capitale.

Librairie Ancienne Indosiam

Hong Kong, China

Constitution Fédérale Suisse. -

Fribourg en Suisse, Imprimerie de Ch. Marchand et Cie / Genève et Paris Libr. Joel Cherbuliez, 1856, in-8vo, feuille de titre avec vignette + 481 p. (+1) + 1 f., Table + 14 p. ‘première annexe Constitution révisée du Canton de Soleure’, reliure en d.-cuir.

Image disp.

Harteveld Rare Books Ltd.

Fribourg, Switzerland

[CONSTITUTION FRANCAISE]

Anvers, Saeyend, 1793. In 8 de 20 pp.

Edition flamande de la Constitution française.

[CONSTITUTION FRANCAISE]

1793. In 8 de 29 pp. tel que paru.

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CONSTITUTION FRANCAISE .

décrétée par l'Assemblée nationale Constituante aux années 1789 , 1790 et 1791 .Accepté par le Roi le 14 Septembre 1791 . 1791 ; A Paris de l'imprimerie de Didot Jeune ,chez Garnery , Petit in 12 brochage d'époque .160 pp.

Librairie Crespin

Clastres, France

[Constitution - Guatemala]

, Paris, Légation du Guatemala 1948, in-8, br., (couv légt fanée), int. frais, 66p.

La Mémoire du Droit (Librairie - Edition - Expertise)

Paris, France

[Constitution - Japon], GELLHORN (Walter)

, Columbia, s. éd. 1958, br., bon état, 29p.

La Mémoire du Droit (Librairie - Edition - Expertise)

Paris, France

[Constitution - Japon], MIYASAWA (Tosiyosi)

, Tokyo, Ministère des Affaires étrangères du Japon 1956, in-8, br., bon état, 9p.

La Mémoire du Droit (Librairie - Edition - Expertise)

Paris, France

[Constitution - Japon], TABATA (Shinobu)

, Kyoto, Doshisha Law association of Doshisha University s. dt., br., bon état, 9p.

La Mémoire du Droit (Librairie - Edition - Expertise)

Paris, France

[Constitution], LAGARDE (Edmond)

, Paris, M. Giard & E. Brière circa 1920, in-8, agrafé, bon état, ENVOI à M. CAPITANT, professeur de droit constitutionnel, 32-XXIII-6p.

La Mémoire du Droit (Librairie - Edition - Expertise)

Paris, France

"CONSTITUTION OF SCHLESWIG-HOLSTEIN -

Kiel, Schmers'sche Buchhandlung, 1848. 8vo. In the original blank blue wrappers. Provisional repair with tape to spine. Front-wrapper missing upper inner corner. Two stamps to half-title, title-page and verso of title-page. Upper outer corner of half-title missing, far from affecting text. Occassional brownspotting throughout. 34 pp. with a blank leaf inserted between every printed leaf (giving a total of 33 ff., including the blanks).

The rare first printing of the drafting of the constitution by the provisional government for the Duchies of Schleswig-Holstein. In 1848 the Schleswig-Holsteiners decided to establish a provisional government and oust the Danish king. The subsequent war (1848-1851) achieved a status quo until a permanent solution between Denmark and Germany was reached in 1920. The 1848-1852 events in Schleswig-Holstein were a Danish-German confrontation. The underlying issues were complex: The kingdom of Denmark and the duchies of Schleswig and Holstein were component parts of the Danish Monarchy and were united in the person of the king/duke. Schleswig was a Danish fief, Holstein a member of the German Confederation. A 1665 law introduced succession through the female line in Denmark, with the survival of Salic law in the duchies held in abeyance. Schleswig had a strong Danish element in the north, Holstein was German. ""With the extinction of the male royal line in the offing, Christian VIII declared in 1846 that the 1665 law applied to Schleswig and (with some reservation) to Holstein. Protests in the duchies had not been resolved, when in the wake of the February revolution the liberals in Copenhagen took over and moved toward the annexation of Schleswig. In defiance, the estates of Schleswig and Holstein set up a provisional government on March 24. Being composed of liberals and conservatives it obtained popular and official support in Germany, and with Prussian military support gained control of most of the duchies by midsummer. But then Britain and Prussia intervened, pressuring Prussia to make a truce with Denmark (at Malmö, August 26, 1848), a truce which caused a parliamentary crisis in Frankfurt. In a short time Schleswig-Holstein had become the national issue, and by acceding to the Malmö truce the Frankfurt Assembly severely damaged its political credit.Fighting resumed in 1849 and was ended by a July truce. After losing German military support, the duchies were defeated in the 1850 campaign. The government abdicated on February 1, 1851, and the Danish authorities took over a year later. In the final settlement the powers restored the Danish monarchy with the succession in the duchies to follow that of the kingdom (Second London Protocol of May 8, 1852). In separate notes the Danish government agreed to preserve the status of Schleswig and to abstain from steps leading to its incorporation. While the agreements restored the balance of power, the relations between Danes and Germans suffered, eroding popular sentiment for the Danish monarchy. Also Schleswig became a matter of outside concern, permitting Prussian intervention in the case of Danish non-compliance."" (Ohio Univerty" Lawrence D. Steefel, Sleswig-Holstein Question).

Herman H. J. Lynge & Son

Copenhagen, Denmark

[Constitution- Turquie]

, Ankara, Direction générale de l’Information [1970], in-8, br., assez bon état, 69p.

La Mémoire du Droit (Librairie - Edition - Expertise)

Paris, France

CONSTITUTION UNIGENITUS

Couverture rigide. Reliure plein veau d'époque (dos manquant). 279 pages. Mouillure à une dizaine de pages. Petite tache d'encre à la marge inférieure.

Livre. Seconde édition revue, corrigée, et augmentée où l'on répond à ce qu'il y a de plus spécieux, dans les avertissements de Soissons. Sans lieu d'édition, 1719.

Librairie et Cætera

CONSTITUTION UNIGENITUS.

Où l'on fait voir l'opposition de la doctrine des Jésuites, à celle des Saints Pères contenue dont les Propositions du Père Quesnel. Sans lieu. Sans éditeur, 1739. In-12, XXIIII-280 pages. Veau brun de l'époque, dos à nerfs richement orné, toutes tranches dorées.

[CONSTITUTION UNIGENITUS].

S.l., s.n., 1739 ; in-12. Titre-VIII-XXIV-280 pp. Veau brun, dos à nerfs orné, pice de titre brune. Pâle mouillure angulaire sur les pages 1 à 15 et quelques rousseurs, mais bel exemplaire.

L'ouvrage affirme son appartenance au mouvement janséniste dés les premières pages qui reproduisent une "Prière d'un malade qui demande à Dieu sa guérison par l'intercession du B. François de Pâris". La préface pose ensuite les arguments généraux contre la Bulle unigenitus et la doctrine des Jésuites. Enfin les cent-une propositions de la bulle sont très abondamment commentées et critiquées.

CONSTITUTION UNIGENITUS .

.Petit in 8° relié plein veau d'époque .Dos à nerfs orné de caissons dorés .Pièce de titre rouge .

Mémoires et réflexions sur la constitution Unigenitus de Clément XI et sur l' instruction pastorale des XL prélats acceptans par Dupin (Barbier 11634) ..Amsterdam ,1717 192 pp.$-Préjugés légitimes pour la défense des réflexions sur le nouveau testament

Librairie Crespin

Clastres, France

[Constitutions Françaises] :

reliées en un volume in-24 (91x56mm), veau marbré, dos lisse à faux nerfs, décors et titre dorés, roulette décorative d'encadrement, roulette sur les coupes, tranches jaunes (reliure du tout début du XIXe) ; 1- La Constitution Française, décrétée par l'Assemblée Nationale Constituante, aux années 1789, 1790 et 1791 ; acceptée par le Roi le 14 septembre 1791. Paris, imprimerie de Didot Jeune, chez Garnery, 1791 ; 160 pp. (Précedée de la Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen ; en 17 articles). 2- Acte Constitutionnel, décrété par la Convention nationale de France, en 1793, et présenté à l'acceptation du Peuple Français ; précédé du Rapport fait sur ce sujet, par Hérault-Séchelles, membre du corps constituant. Paris, Lepetit, 1793 (imprimerie de Rochette) ; 96 pp. Contient le Rapport sur la Constitution du peuple français, la Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen (en 35 articles), la Constitution Républicaine. 3- Constitution de la République Française. Paris, chez Et. Gidde, imp. de Crapelet, an IV (1795) ; 159 pp. 4- Constitution de la République Française, avec les lois organiques. Paris, imp. de Munier ; chez Lepetit, jeune, an VIII ; 63 pp.

Rare collection des 4 premières Constitutions Françaises, toutes en édition originale dans ce format ; la première, celle de 1791, établit une Monarchie Constitutionnelle, «le Roi ne règne que par elle» ; la seconde, de 1793 n'a pas été appliquée à cause de la Terreur ; la troisième, proposée au référendum le 5 fructidor an III, fut promulguée le premier vendémiaire an IV, elle créait le Directoire ; la quatrième, en grande partie due à Bonaparte après le Coup d'État du 18 brumaire, créait le Consulat avec Bonaparte comme premier Consul. Petites restaurations mineures aux coins et à la coiffe supérieure. Bon exemplaire bien relié, cette collection est fort rare, elle est ici en format «de poche».

Librairie Ancienne Clagahé

Corrigan Philip Sayer Derek Aylmer G.E

Blackwell Publishers 1985 280 pages in8. 1985. Broché. 280 pages.

Très bon état étiquette sur le 2e plat intérieur propre bonne tenue

COURDIN J.

In 12 broché,couverture papier peint dépoque,308 pages,mouillure en tête de la page 84 à la fin.sans lieu ni date(Béziers chez Odezenne & Domergue,fils 1791?)semble être l’édition originale