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Référence : RO60046704A. CARPENTIER
CODE CIVIL - PETITS CODES CARPENTIERSIREY. 1923. In-12. Relié. Etat passable, Couv. défraîchie, Dos fané, Déchirures. 955 pages. Page de faux titre déchirée. Livre légèrement détaché.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
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Référence : RO60046735A. ESMEIN
REVUE TRIMESTRIELLE DE DROIT CIVIL - 54° ANNEE - AVRIL-JUIN 1956 - N°2SIREY. 1956. In-8. Broché. Bon état, Couv. partiel. décollorée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. Paginé de la 230 à la 442. Trace de stylo sur la 1er de couverture.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
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Référence : RO60046733A. ESMEIN
REVUE TRIMESTRIELLE DE DROIT CIVIL - 59° ANNEE - AVRIL-JUIN 1960 - N°2SIREY. 1960. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Non coupé. Paginé de la 218 à la 389.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
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Référence : RO60046736A. ESMEIN
REVUE TRIMESTRIELLE DE DROIT CIVIL - 62° ANNEE - JANVIER-MARS 1963 - N°1SIREY. 1963. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Non coupé. Paginé de la 8 à la 211.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
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Référence : ROD0029274A.FRANCOIS
NOTIONS DE DROIT CIVILEYROLLES. 1951. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 287pp.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
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Référence : RO80133236A.G. de MOLY
Traité des Absents, suivant les Règles consacrées par le Code Civil.ECRON A. et VIEUSSEUX. 1822. In-12. Relié plein cuir. Etat passable, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. XVI + 564 pages. Reliure plein basane, avec une pièce de titre. Titre et caissons dorés sur le dos lisse. Tranches marbrées. Légères épidermures les mors. Passages de vers en marges et parfois dans le texte, altérant la lecture du texte.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
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Référence : RO60025769AB DER HALDEN CHARLES
LECONS DE DROIT PRIVE ET D'ECONOMIE POLITIQUEArmand Colin. 1922. In-12. Relié. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Mors fendus, Quelques rousseurs. 167 pages. Quelques annotations dans le texte.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Ecoles primaires supérieures, programmes de 1920. Avec des compléments à l'usage des Sections commerciales et maritimes (3e année). Classification Dewey : 346-Droit privé, civil

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Référence : R200054221AGOSTINI ERIC
DROIT CIVIL INTRODUCTION GENERALE A L ETUDE DU DROIT- 1ère année DEUG- 1985- 1986MONTAIGNE. 1986. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 98 pages dactylographiées- 1er plat désolidarisé. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
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Référence : RO40153861ALAUZE HENRI
TARIF DES FRAIS ET DEPENS EN MATIERE CIVILE (DECRET DU 15 AOUT 1903), GUIDE PRATIQUE, TOME I, EXPLICATION DU DECRETMarchal et Billard. 1904. In-8. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos impeccable, Intérieur acceptable. 267 pages. Auteur, titre et filets dorés sur le dos. Dos légèrement frotté. Signature en page de garde.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Avec un Appendice comprenant : 30 tableaux des droits alloués, 190 modèles d'états sous forme d'applications de ces tableaux, 24 barèmes. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil

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Référence : RO40233096ALENGRY F.
PRECIS DE DROIT USUEL, DROIT PUBLIC, DROIT CIVILLibrairie d'Education Nationale A. Picard et Kaan, Paris. Non daté. In-12. Relié. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos frotté, Quelques rousseurs. 554 pages. Tampons de librairie en page de titre et en 1re page. Tranche rouge.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Enseignement Secondaire 1er Cycle, 3e B. Nouveau programme de mai 1902. Ecole spécial militaire de Saint-Cyr. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil

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Référence : RO40232432ALLAIN J.-E., CARRE M.
MANUEL ENCYCLOPEDIQUE, THEORIQUE ET PRATIQUE DES JUGES DE PAIX, DE LEURS SUPPLEANTS ET GREFFIERS, TOME IImprimerie et Librairie Générale de Jurisprudence Marchal et Billard. 1881. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Mouillures. 604 pages. Auteur, titre, tomaison et filets dorés sur le dos. Plats frottés. Annotation d'époque en page de garde. Tranche défraîchie.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
5e édition refondue. Avec les Formules de tous les actes. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil

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Référence : RO30359538Ancel Marc, Molines Henri
La protection judiciaire de l'enfant en fonction de l'évolution du droit et des institutions judiciairesA. Pedone/Centre français du droit comparé. 1980. In-8. Broché. Etat passable, Couv. légèrement passée, Dos fané, Papier jauni. 150 pages. Coins frottés. Couverture jaunie. Quelques rousseurs. Quelques légers accrocs au dos. Tampon et annotation à l'encre en page de titre.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
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Référence : R300314890Antonmattei Paul-Henri/Raynard Jacques
Droit civil, contrats spéciauxLitec. 1997. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 480 pages.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
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Référence : ROD0009913APPLETON Paul
Le droit médicalLibrairie du monde médical. 1939. In-8. Relié toilé. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Intérieur bon état. 843 pages, introduction du professeur Balthazard, publicités médicales en n&b intercalées dans le texte - 1 PHOTO DISPONIBLE -. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
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Référence : RO40168886AREXY GASTON
LA LIBERTE D'ASSOCIATION, LA LIBERTE DE REUNION, LE DROIT D'EXPRIMER SA PENSEEChez l'auteur. 1922. In-16. Broché. Etat d'usage, Couv. remarquable, Dos abîmé, Intérieur acceptable. 270 pages. Illustré de quelques tableaux sur planches dépliables. Etiquette de code sur le dos. Tampons et annotations de bibliothèque sur le 1er plat et en page de titre.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Les Syndicats professionnels. Les Associations proprement dites. Les Congrégations religieuses, etc. A L'usage des Maires, Des Commissaires de Police, Des candidats aux Concours... Classification Dewey : 346-Droit privé, civil

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Référence : RO70075964ARGENVILLIERS MICHEL
VOS DROITS QUOTIDIENSHachette. 1962. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. partiel. décollorée, Dos frotté, Intérieur bon état. 192 pages. 1er plat illustré en couleur.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Les grands problèmes, sous la dir. J.C. Ibert. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil

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Référence : RO90140807Atias Christian
Que sais-je? N° 2161 Le droit civilPresses Universitaires de France Edition originale Première édition Janvier 1984. 1984. In-12. Broché. Bon état, Tâchée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 128 pages illustrées de quelques dessins en noir et blanc. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
La première encyclopédie de poche fondée en 1941 par Paul Angoulvent, traduite en 43 langues, diffusée, pour les éditions françaises, à plus de 160 millions d'exemplaires, la collection Que sais-je? est l'une des plus importantes bases de données internationnales, construite pour le grand public par des spécialistes. 3800 titres ont été publiés depuis l'origine par 2500 auteurs. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil

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Référence : ROD0010347AUBERY Gaëtan
Le droit de prorogation en matière de baux à loyer. La prorogation compensatoire et les prorogations d'utilité sociale. Etude du statut français sous le rapport des règles de fond et de formeJean Deprelle. 1923. In-16. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos à nerfs, Quelques rousseurs. 2 tomes. Tome 1er : 390 pp., 2ème plat tâché, coin haut de 1er plat légèrement fendu. Tome 2 : 320 pp., coins frottés, coiffe de tête légèrement abîmée. Titre dré sur pièce-de-titre. Préface de Edouard Ignace.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
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Référence : RO80021061AUBRY C. et RAU C.
Cours de Droit Civil Français, d'après la Méthode de Zachariae. TOME 8MARCHAL ET BILLARD. 4ème édition. 1878. In-12. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Mors fendus, Intérieur frais. 628 pages. Titre, tomaison et filets dorés sur le dos cuir rouge. Manque de cuir sur coiffe en tête.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Droits d'hérédité, des successions testamentaires ... Classification Dewey : 346-Droit privé, civil

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Référence : R240110765AUBRY C./ RAU C.
COURS DE DROIT CIVIL FRANCAISD'APRES LA METHODE DE ZACHARIAE TOME 4MARCHAL BILLARD ET CIE. 1871. In-8. Relié. Etat d'usage, Coins frottés, Dos à nerfs, Intérieur frais. 783 pages - dos 4 nerfs - contreplats jaspés. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
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Référence : RO20038877AUDOYER H. / BALLOT M.
Manuel pratique de législation civile.CHARLES-LAVAUZELLE. 1943. In-12. Relié toilé. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 187 pages. Quelques planches de dessins en noir et blanc,hors-texte. Dos toilé bordeaux. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
"A l'usage du 2nd cycle des écoles primaires. Collection "" Enfants de France"". Classification Dewey : 346-Droit privé, civil"

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Référence : ROD0011166AUDOYER H. et BALLOT M.
Manuel pratique de législation civileCharles Lavauzelle et Cie. 1944. In-12. Cartonné. Etat d'usage, Coins frottés, Coiffe en tête abîmée, Intérieur bon état. 187 pp.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Classification Dewey : 346-Droit privé, civil

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Référence : 95182AVENEL (Georges d’)
La Fortune privée à travers sept sièclesArmand Colin et Cie 1895 In-12 18,5 x 12 cm. Reliure demi-chagrin rouge, dos à nerfs ornés de filets dorés, tête dorée, XIV-411 pp. Coins émoussés et frottés. Bon exemplaire.
Bon état d’occasion

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Référence : R260257348Azzoiuz Zoubida et Dromel Bernard
400 lettres pour régler vos litiges Sommaire: Vos enfants et l'école; Vos enfants et leur vie quotidienne; Votre couple; Votre banque; Difficultés de paiement....First éditions. Septembre 2001. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 967 pages.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Sommaire: Vos enfants et l'école; Vos enfants et leur vie quotidienne; Votre couple; Votre banque; Difficultés de paiement.... Classification Dewey : 346-Droit privé, civil

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Référence : R320128948Baron Locré
Esprit du code de procédure civile - Tome 3.Imprimerie de P.Didot l'Ainé. 1816. In-8. Relié. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos abîmé, Quelques rousseurs. 424 pages - tampons sur la page de titre - tampon sur la page de faux titre - quelques rousseurs à l'intérieur de l'ouvrage sans réelle conséquence sur la lecture - dos très frotté - dos partiellement désolidarisé - coins, tranches et plats frottés.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Conférence du code de procédure avec les discussions du consiel les observations du tribunat les exposés demotifs les discours des orateurs du tribunat les dispositions des autres codes etc - Dédié à sa grandeur Mgr Le Chancelier de France. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil

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Catalogue thématique
- Bonnard Roger
- Bonnecase Julien
- Boucher d'Argis Antoine-Gaspard
- Boulanger Jean
- Bourdeaux Henri
- Bourgoing Jean-François Baron de
- Boutaric François de
- Bouvier-Ajam Maurice
- Bravard-Veyrières Pierre-Clément
- Brunet René
- Bulletin des Lois
- Calvez Jean-Yves
- Cassin René
- Castagnède Bernard
- Castelnau Régis de
- Catellan Jean de
- Charles Roux François
- Chaumont Charles
- Chevrier Maurice
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- Code Civil
- Code Pénal
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- Conte Philippe
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- Cottu Charles
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- Devaux Charbonnel Jean
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- Dunod de Charnage François-Ignace
- Dupin André-Marie-Jean-Jacques
- Dupin Jean-Jacques
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