Impôts

[ASSEMBLEE DES NOTABLES]

Lyon, Imprimerie du Roi, 1787 in-8, viij-36-78 pp., broché sous couverture d'attente de papier marbré. Mouillures et traces d'humidité.

Edition provinciale (l'originale est de Versailles, Pierres) de ce recueil des textes essentiellement fiscaux proposés au jugement de l'Assemblée des notables de 1787. Le plus important est encore le premier, Mémoire sur l'établissement des assemblées provinciales. - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre

[ASSEMBLEE DES NOTABLES]

A Versailles, de l'Imprimerie de Pierres, 1787 in-8, viij-141 pp. (pagination continue des deux divisions), 1 tableau dépliant, bradel papier marbré (reliure moderne). Rousseurs.

Edition in-8 (il y a une édition au format in-4 parue également à Versailles), de ce recueil des textes essentiellement fiscaux proposés au jugement de l'Assemblée des notables de 1787. Le plus important est encore le premier, Mémoire sur l'établissement des assemblées provinciales.L'Etat général des avantages que procurent à chaque province le plan d'uniformité dans la perception des droits de traite, et la suppression de divers droits imposés sur l'industrie et la fabrication nationale. 8 pp., 1 tableau dépliant, a été relié entre les pages 84 et 85. - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre

[ASSIGNATS] DECRÉTOT (Jean-Baptiste)

Paris, Impr. Nationale, 1790 in-8, 11 pp., en feuilles.

Decrétot, député de l'Eure, se déclare défavorable à ce projet d'émission.Martin & Wlater, II, 9557. - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre

Association bretonne - agriculture - BOBY de la CHAPELLE - Vicomte Charles de LORGERIL

ST-BRIEUC, Imprimerie L. & R. Prud'homme- 1892 - in-8 - broché - XXXVIII (présentation) + 216 pages - (bulletin agricole) - Propre

Cnformément à nos conditions générales de vente :Les frais de port sont affichés à titre indicatif. Il se peut que nous devions vous contacter pour vous informer du coût de laffranchissement supplémentaire en fonction du poids et du nombre de livres, surtout pour les envois internationaux Cependant vu l'augmentation des tarifs postaux à l'internationale, nous pouvons expédier les ouvrages en point relais MONDIAL RELAY pour les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, et Portugal. Merci de nous indiquer en retour le point relais choisi ainsi que votre numéro de téléphone mobile & adresse Courriel pour assurer le suivi du colis.N'hésitez pas à nous interroger.In accordance with our general terms and conditions of sale:Shipping costs are displayed for informational purposes only. We may need to contact you to inform you of the additional postage costs depending on the weight and number of books, especially for international shipments.However, given the increase in international postal rates, we can ship books via Mondial Relay to the following countries: Germany, Austria, Belgium, Spain, Italy, Luxembourg, Netherlands, Poland, and Portugal. Please provide us with your chosen Mondial Relay point, as well as your mobile phone number and email address to ensure package tracking.Please feel free to contact us with any questions

A l's.p.rance

Brest, France

Association bretonne / Classe d'agriculture -KERSANTE

Saint-Brieuc Imprimerie-lithographie de Prud'home 1886 - in-8 - broché - XXII (présentation) + 184 pages - (bulletin agricole) - Propre

Cnformément à nos conditions générales de vente :Les frais de port sont affichés à titre indicatif. Il se peut que nous devions vous contacter pour vous informer du coût de laffranchissement supplémentaire en fonction du poids et du nombre de livres, surtout pour les envois internationaux Cependant vu l'augmentation des tarifs postaux à l'internationale, nous pouvons expédier les ouvrages en point relais MONDIAL RELAY pour les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, et Portugal. Merci de nous indiquer en retour le point relais choisi ainsi que votre numéro de téléphone mobile & adresse Courriel pour assurer le suivi du colis.N'hésitez pas à nous interroger.In accordance with our general terms and conditions of sale:Shipping costs are displayed for informational purposes only. We may need to contact you to inform you of the additional postage costs depending on the weight and number of books, especially for international shipments.However, given the increase in international postal rates, we can ship books via Mondial Relay to the following countries: Germany, Austria, Belgium, Spain, Italy, Luxembourg, Netherlands, Poland, and Portugal. Please provide us with your chosen Mondial Relay point, as well as your mobile phone number and email address to ensure package tracking.Please feel free to contact us with any questions

A l's.p.rance

Brest, France

AUBRY-DUBOCHET (Pierre-François)

Paris, Imprimerie Nationale, 1791 in-8, 140 p., 1 tableau dépl h.-t., nbx tableaux in-t., dérelié, tranches mouchetées.

Dans cette étude précise, Aubry-Dubochet, député de l'Aisne, remet en question les données chiffrées retenues par l'Assemblée Nationale pour définir le revenu net foncier.Martin & Walter, I, 717. - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre

AUDIFFRET (Gaston, marquis d')

Paris, Guillaumin et Cie, 1854. 5 vol. in-8, VIII-544 pp. + VIII-403 pp. + IV-480 pp. + XXIII-463 pp. + VI-574 pp. 3 pl., demi-veau fauve de l'époque, dos à nerfs orné de filets à froid et de fleurons dorés, pièce de titre rouge, pièce de tomaison rouge, tranches marbrées (rousseurs, petites épidermures, quelques petites taches).

Deuxième édition, revue et considérablement augmentée de ce traité relatif aux finances françaises dont l'original a paru en 1840 en deux volumes. Son auteur Charles Louis Gaston d'Audiffret est un fonctionnaire et économiste français. Il est nommé à de nombreuses fonctions relatives aux finances publiques telles directeur de la comptabilité général des finances en 1814, président de la Cours des comptes en 1829 ou encore président de la Caisse des dépôts et consignations en 1847. Il est également l'auteur du Règlement général de la comptabilité publique en 1862. Le présent ouvrage est son oeuvre principale. Voir photographie(s) / See picture(s) * Membre du SLAM et de la LILA / ILAB Member. La librairie est ouverte du lundi au vendredi de 14h à 19h. Merci de nous prévenir avant de passer,certains de nos livres étant entreposés dans une réserve. La librairie ferme ses portes pour quelques jours et rouvrira le 10 août. Nous reviendrons vers vous dans les meilleurs délais./ The bookstore will be closed for a few days and will reopen on August 18th. We will get back to you as soon as possible.

AUFSESS, O. Frhr. von:

Leipzig, G. Hirth, 1873, in-8°, VIII + 200 S., Stempel a.d. Titelbl., Original-Leinenband.

Harteveld Rare Books Ltd.

Fribourg, Suisse

(AUGER.)

A Bruxelles, 1779. xiv, 776, (2, errata, blank), 10 pp. 4to. Contemporary calf, spine gilt with raised bands, red label with gilt lettering, marbled edges, some minor blemishes to binding. Kress B.175; Goldsmiths 11860; Einaudi 207; INED 137; Quérard, La France Littéraire, i, p. 126; Dupin/Camus 954bis, pointing to the fact that this work is only complete with the 10 pages supplement, as is the case here; Le Bucher bibliographique, 114. Very rare only edition and suppressed by the Cour des Aides in February 1779 because it was considered contrary to the authority of the Court, it lacked respect for its decisions and it violated the confidentiality of the decisions. This precious and scarce volume, which was not available on the market and which was suppressed in 1779, contains the work of Malesherbes during his tenure in office at the Cour des Aides, that is, the work of 25 years: the reports of the sessions of the Cour des Aides and the remonstrances. It was published with tacit permission and did not contain, in the first instance, those pleas in which Malerherbes addressed the king in quite frank language. These withheld texts were shortly thereafter nevertheless printed and inserted and they form the indispensible 10 page supplement at the end of the volume.The Court des Aides was suppressed, together with the Parliaments, by Maupeou in his attempt at reform; it played, under Malesherbes, a significient role of opposition to what the Court considered to be "royal arbitrariness" and basically shared the "constitutionalist" ideology common to most members of the Grande Robe. The Court was suppressed in 1771 and re-instated in 1774: Malesherbes was recalled to Paris with the reconstituted Cour des Aides on the accession of Louis XVI; it was at this point that he spearheaded the famous 1775 Remontrances of the cour des aides, which detailed the problems facing the regime and envisioned a total overhaul of fiscal policy. Louis XVI was so impressed with the plan -and fearful for the future of his government- that Malesherbes was appointed minister of the maison du roi in 1775. He held office as a royal minister only nine months; the Court proved intransigent in its opposition to his proposals for fiscal restraint and other reforms, including curtailing the arbitrary issuance of lettres de cachet, and he soon found himself bereft of political support. He resigned together with Turgot in 1776.- Pages 71-72 bound between pages 66-67, and with the pages 71-72 bis present, 457-8 omitted in numbering, numbers 465-66 used twice, but text complete.

auteur inconnu (DU CHEMIN Michel ou BELLET-VERRIER Hubert)

1742 un volume, reliure d'époque plein veau havane moucheté (binding full calfskin) in-quarto, dos à nerfs (spine with raised bands) décoré or (gilt decoration) filets or (gilt line) et filets à froid (blind-stamping line decoration) - entre-nerfs - compartiments à fleuron au fer plein (floweret with full blocking stamp) - titre frappé or (gilt title) - pièce de titre sur fond bordeaux (label of title) avec filet or (label of title with gilt line), coiffes supérieure légèrement défraîchies manquantes (head of the spine lightly faded), plats muets, trés légèrement épidermés (lights scratches), roulettes sur les coupes (fillets on the cuts) manque de dorure (blurred gilding), toutes tranches rouges (all edges reds) - gouttière rognée (fore-edge smooth), marque-page en tissu (bookmark in tissue), sans illustration (no illustration) excepté une petite vignette gravée sur bois (engraving wood) en noir sur la page de titre + des bandeaux historiés - lettrines et culs-de-lampe (and illuminated of headpieces and dropped initials and of tailpieces) gravés sur bois (engraving wood) en noir, cicatrices de mouillures marginales (scars of waterstains) sur les 4 premiers feuillets, 152 pages de préface +tables.. + 337 pages 1ère partie du Mémorial + 315 pages 2ème partie du Mémorial + 3 pages d'approbation & Privilège du Roi Roy + 2 pages du catalogue du libraire, 1742 Paris Prault Père Editeur,

CINQUIEME EDITION, revûë, corrigée et augmentée d'une Préface historique sur la Cour des Aydes ; ensemble de la disposition des Reglemens rendus depuis 1723 jusqu'à présent, sur le même fait. Et de deux Tables, l'une des Articles de ce Mémorial, & l'autre Chronologique, des Reglemens qui s'y trouvent en entier, & dans le nouveau Code des Tailles. " TRES BEL EXEMPLAIRE......en bon état malgré le petit défaut signalé (very good condition in spite of the small defect indicated).

Librairie Guimard

[AUVERGNE].

Clermont-Ferrand, 1er juin 1813. Deux pages in-folio imprimées, aux armes de Napoléon premier.

Librairie Bertran

Rouen, France

[AUVERGNE].

Clermont, Antoine Delcros, 1787 ; in-4, broché. 407 pp.-6 pp. (table)-2 ff. (errata). Couverture d'attente de l'époque en papier dominoté, manques au dos. Déchirures marginales sur la couverture. Exemplaire assez frais à grandes marges, non rogné.

Le papier de la couverture porte l'adresse de PERDOUX à Orléans et le N° de modèle 331. Les Assemblées provinciales ont été créées à la fin du XVIIIe siècle afin de limiter les prérogatives des Intendants et des Parlements. Elles avaient pour compétences de répartir et lever les impôts, diriger la construction et l'entretien des routes et des bâtiments publics et faire au Roi des représentations en vue du bien de la province. Elles ont eu une durée de vie très courte, réunies en 1787, elles furent annulée en 1788 en raison de la convocation des Etats généraux.

[AUXONNE].

Paris, 1645 - 1736 6 pièces in-4, en feuilles.

Rattachée à la France par le Traité de Senlis de 1493, la vicomté d'Auxonne formait la tête de pont du Royaume de France sur la rive comtoise de la Saône, et jouissait à ce titre de nombreux privilèges.I. Arrest du Conseil d'Estat, donné en faveur des ecclésiastiques. S.l.n.d. [1645], 4 pp. Décharge les bénéficiers de la vicomté d'Auxonne des décimes dont ils restent redevables.II. Arrest contradictoire du Conseil d'Estat du Roy, du vingt-six Iuillet 1689. Qui maintient les habitans de la ville d'Auxonne, en la joüissance de leurs privilèges & exemptions : et leur permet de négocier, trafiquer & transporter dedans & dehors le Royaume, ce qui sera de leur crû, manufactures & autres ; aux charges & conditions y portées, &c. S.l.n.d. [1689], 6 pp. III. Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui maintient les habitans de la ville d'Auxonne, dans leurs privilèges & exemptions, aux exceptions & conditions y portées. Du 22 mars 1735. Paris, Imprimerie royale, 1735, 7 pp. non coupées.IV. Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui condamne le nommé Ponteney habitant de la ville d'Auxonne, au payement des droits d'entrée d'une queuë & un quart de vin, qu'il a fait venir de son crû du Comté de Bourgogne pour sa provision, conformément à l'arrest du 22 mars 1735. Du 3 janvier 1736. Paris, Imprimerie royale, 1736, 3 pp. V. Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui déboute le nommé Ponteney & autres habitans de la ville d'Auxonne, de leur opposition à celuy du 3 janvier 1736. Ordonne l'exécution de l'arrest du 22 mars 1735 qui les confirme dans leurs privilèges, aux exceptions y portées ; et en conséquence, qu'ils payeront les droits d'entrée sur les vins de leur crû, & autres qu'ils tireront du Comté de Bourgogne. Du 28 février 1736. Paris, Imprimerie royale, 1736, 4 pp. VI. Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui déboute les habitans de la ville d'Auxonne, des fins & conclusions de leur requeste ; ordonne l'exécution de celuy du 22 mars 1735 concernant leurs privilèges, & qu'en conséquence, ils payeront les droits conformément à iceluy, & à ceux du 3 janvier 1736. Du 3 avril 1736. Paris, Imprimerie royale, 1736, 4 pp. - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre

AVIGNON. GRENIERS A SEL.-

d'Amortissement & autres Droits, Charges & Impositions generalement quelconques &c.- Du douze May 1706. In-4 de 4 pages dont 3 imprimées, Inscriptions à l'encre sur la 4me. Déchirure réparée sans perte, qq. rousseurs claires. Exemplaire non rogné, tel que paru.

BABEAU (Albert)

Paris, Perrin, 1915 in-12, 415 pp., demi-percaline rouge, dos orné de filets dorés, couverture conservée (reliure de l'époque).

- - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre

BABEAU (Albert)

Paris, Didier, 1878 in-8, VIII-368 pp., demi-chagrin brun, dos à nerfs (reliure de l'époque). Dos passé.

- - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre

Bach,laverne Henry - - Laverne Henry,Bach

Partitions sur le Métier Bousquet 1933 approx.

Bon état Petit format

Le Temps des Chansons

[Banque Nationale de Paris]

Paris, Banque Nationale de Paris, s.d. Un volume in-8 carré, pleine toile beige, titre doré, 142 pages, illustrations en couleurs. Claire mouillure au dernier plat, néanmoins bon état.

La librairie est ouverte du mardi au samedi de 9h30 à 12h30 et de 13h30 à 19h00. Commandes par courriel ou téléphone. Envoi rapide, emballage soigné.

Librairie Ancienne et Moderne P. Frérot

Caen, France

[BANQUEROUTE] RABAUT SAINT-ETIENNE (Jean-Paul)

Paris, Impr. Nationale, (1790) in-8, 8 pp., broché.

Réponse aux détracteurs de la Révolution qui pensent que la banqueroute est inévitable. Or, la failite est "impossible car la France est au-dessus de ses dettes" : elle dispose des prodigieuses ressources de son empire et un numéraire caché se montrera lorsque la panique sera dissipée, etc.Martin & Walter, IV, 28531. - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre

[BANQUEROUTE] RABAUT SAINT-ETIENNE (Jean-Paul)

Paris, Impr. Nationale, (1790) in-8, 8 pp., broché, couv. papier bleu postérieur.

Réponse aux détracteurs de la Révolution qui pensent que la banqueroute est inévitable. Or, la failite est "impossible car la France est au-dessus de ses dettes" : elle dispose des prodigieuses ressources de son empire et un numéraire caché se montrera lorsque la panique sera dissipée, etc.Martin & Walter, IV, 28531. - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre

[BASTIA]

Bastia, Imprimerie Fabiani, s.d. (mars 1848) placard in-folio (46 x 35 cm),

Du 8 mars 1848. Signé des commissaires de la République Vogin et Piétri, le placard rappelle que seul le pouvoir central est susceptible de modifier la perception des droits de douane. - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre

Bastia Jean - - Bastia Jean

Partitions sur la Politique et gouvernement Herpin 1925

Bon état Petit format

Le Temps des Chansons

BATBIE (Anselme-Polycarpe).

Paris, Cotillon [Imprimerie Simon Raçon], 1866 in-8, [2] ff. n. ch., 447 pp., demi-veau blond, dos à nerfs orné de pointillés et filets dorés, pièce de titre verte (reliure de l'époque).

Unique édition. Ce volume est parfois joint aux deux autres du Nouveau cours d'économie politique professé à la Faculté de droit de Paris, 1864-1865, publié la même année chez le même éditeur. Juriste et économiste, Anselme Batbie (1828-1887), spécialiste du droit administratif se lança dans une carrière politique, entamée tardivement, qui le mena à la Chambre des Députés en 1871, puis au Sénat, où il fit figure de l'un des chefs de la droite. - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre

BAUDEAU, N.

A la Haye, 1764. 4 works in 1 volume. iv, 156 pp.(4), 60, 107, (1, blank) pp.; (2), 26 pp.; 24 pp. 8vo. Contemporary paper-covered boards, spine gilt with gilt lettering, red edges, slightly rubbed. First work: INED 281; not in Goldsmiths; not in Kress, not in Einaudi; not in Higgs (the latter three citing variant issues); Weller, ii, p. 165.First edition, one of three different editions from the same year, no priority established.One of the works whose publication was due to Roussel de la Tour's Richesse de l'État. Baudeau's proposals for financial reform are close to those proposed by Roussel de la Tour. 'Projet de réforme totale de l'administration des finances tendant au même but d'ailleurs que la Richesse de l'État, qui venait de paraître avec un grand retentissement. Trois questions en font l'objet: maniére la plus simple de recouvrir les deniers royaux; méthode la plus claire et la plus économique de dépenser les deniers publiques; moyens les plus équitables d'affranchir le gouvernement de la dette publique' (INED). Of Baudeau's work three issues are known: one of iv, 132 pages, and one in which each of the three parts is separately paginated. In fact, Baudeau wrote the work in 1760, and had it passed on 'au Ministre par le canal de M. l'Abbé B** (Bertin), son frère' (Avertissement). Second work: Higgs 3266; INED 1276; not in Kress; not in Goldsmiths; not in Einaudi (all citing other editions); Weller, ii, p. 164; Le Bucher bibliographique, 505. Third work: Kress S.4358; Goldsmiths 10025; Einaudi 5516; Higgs 3268; not in INED.First editions.Edme-François Darigrand (not Jean-Baptiste) wrote the above works which had an immense impact upon publication: ' ..... Darigrand, qui en 1763 publiait un livre à sensation, dont le titre seul était un programme: L'Anti-Financier' (Weulersse, i, p. 88). The work was a 'pamphlet très violent contre les Fermiers-généraux.' The work reasoned along the lines set forth in that other famous work aiming at reform of the taxes, Roussel de la Tour's Richesse de l'État. Darigrand 'préconise l'abolition des Fermes, s'élève contre les règlements fiscaux, intentionnellement obscurs et arbitraires et contre les exemptions accordées aux commis des aides et gabelles. Il veut établir l'égalité par l'établissement d'un impôt unique, réparti et perçu par les Corps et Communautés du royaume' (Marguerite Leblanc, De Thomas More à Chaptal. Contribution bibliographique à l'histoire économique, (1961), pp. 118-119).Fourth work: Goldsmiths 10020; Higgs 3268; INED 4778; not in Kress; not in Einaudi; Weller, ii, p. 169.First edition.One of the many works opposing Darigrand's work and defending the existing situation.

BAUDI DI VESME (Carlo).

Paris, Auguste Durand [Typographie Hennuyer], 1861 in-8, [2] ff. n. ch., 42 pp., broché sous couverture imprimée. Couvertures salies, abondantes rousseurs, dos abîmé.

Il ne faut pas confondre le juriste Carlo Baudi di Vesme (1809-1877) avec Cesare Baudi di Vesme (1862-1938), qui se fit connaître par ses recherches sur le parapsychisme.Ex-libris manuscrit P. Christian fils. - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre